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Déliberation - cms associations organsimes ext 2021
Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Déliberation - cms associations organsimes ext 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Fin de vie,
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 AVRIL 2021
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le , s’est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Michel BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l’exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Sylvie RUELLE à Nicolas BACCONNIER, Carole BARBIER à Alexandre CACALY, Laurie CHAMPAVIER-BAHOUYA à Cécile PUVIS DE CHAVANNES, Patrice SAUMON à David CICALA
Absents : Christelle HAON, Sophie MAGE.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Henri HOURIEZ a été désigné(e).
DELIB 2021.04.14.3
OBJET : Subventions aux associations et organismes extérieurs 2021
Monsieur Mathieu GAGET, Adjoint délégué aux finances, ressources humaines et systèmes d’information, expose aux membres du conseil municipal que les propositions de subventions présentées en bureau municipal du 22 mars 2021. Toutefois, dans un contexte de crise sanitaire liée à la COVID-19, celles-ci n’ont pas pu être présentées au sein des divers groupes projets ni en commission Finances.
Il est rappelé que les subventions dites « conditionnelles », accordées pour un projet précis, ne seront versées que lorsque celui-ci sera réalisé.
Un tableau annexé à la présente délibération récapitule l’ensemble des subventions à verser pour l’année 2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE les subventions inscrites dans le tableau annexé à la présente délibération.
AUTORISE le Maire ou son représentant, à signer tout document se rapportant à cette affaire.
DIT QUE les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif 2021.
Adoptée à l’unanimité et 6 abstentions (M. CICALA, M. LIAUD, Mme ALPHONSINE, M. SAUMON, Mme VUILLOT, M. RONDOT)
St-Quentin-Fallavier, le 12/04/2021
Publication et transmission en sous préfecture le 16 avril 202116/04/2021 Identifiant de télétransmission : 038-213804495-20210412-lmc19444-DE-1-1
Le Maire
Michel BACCONNIER
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. Subventions 2021
aux associations Saint-Quentinoines et aux associations
extèrieures
Annexe délibération n° 2021
Secteur Action sociale MONTANT
ADMR 8 000,00 €
Croix Rouge (Antenne Locale) 1 800,00 €
SSIAD/SSAD - Soins à domicile 800,00 €
TOTEM 700,00 €
ADPA 1 500,00 €
AFSEP 100,00 €
Les Quatre A 200,00 €
Ligue contre le cancer - comité isère 250,00 €
Locomotive 250,00 €
UMIJ 1 200,00 €
UNICEF 1 000,00 €
Les Restaurants du Cœur 1 400,00 €
Asso des familles de l'hépad de la barre 100,00 €
Prévention routière 200,00 €
Relais parents enfants isère 300,00 €
SI DEMANDE
IME C VEYRON 1 200,00 €
AFAR 200,00 €
APEPLEAH 150,00 €
PIMMS 150,00 €
Total 19 500,00 €
Secteur Animation MONTANT
Club des Retraités 500,00 €
Comice Agricole des 3 Cantons 150,00 €
Comité des Fêtes - subv. conditionnelle 600,00 €
F.N.A.C.A. 400,00 €
Jardins du Merlet 400,00 €
Jardins du Merlet subv conditionnelle 200,00 €
Les Amis du Goriot 250,00 €
Total 2 500,00 € Secteur Culture MONTANT
Arnorisère 6 000,00 €
Comité de Jumelage conditionnelle 5 000,00 €
Ecole de Musique Harmonie 24 000,00 €
Je Chante à St Quentin 1 350,00 €
Les Planches Cocasses 400,00 €
Musée de la Vie Rurale 1 700,00 €
Scrabble 400,00 €
Total 38 850,00 €
Secteur Environnement MONTANT
AFEDA (ambroisie) 300,00 €
THICODROME 314,70 €
Total 914,70 €
Secteur Scolaire MONTANT
FSE CES des Allinges 500,00 €
APEL Dolto 314,00 €
Sou des Ecoles 4 933,00 €
Sou des Ecoles condit. 500,00 €
Asoc.sportive CES des Allinges 800,00 €
Asoc.sportive CES des Allinges - subv.
conditionnelle
200,00 €
EFMA-Bourgoin-Jallieu 250,00 €
MFR La Grive 100,00 €
MFR Chatte 25,00 €
MFR La Dalmassière - Coublevie 50,00 €
MFR chaumont 50,00 €
Lycée pravas SIVU Pont de beauvoisin 25,00 €
CECOF-CFA AIN 25,00 €
MFR Mozas 25,00 €
Total 7 797,00 €
Secteur Sport MONTANT
A.C.C.A. 700,00 €
A.C.C.A. subv cond 300,00 €
AVENIR 15 3 300,00 €
AVENIR 15 - subv. conditionnelle 1 900,00 €
AVENIR 15 - subv. conditionnelle 2 800,00 €
AVENIR 15 - subv. conditionnelle 3 500,00 €
AVENIR BASKET D 4 000,00 €
C.N.P.I. 3 800,00 €
Galop des Allinges 1 500,00 € JUDO Olympique St Quentinois 3 200,00 €
Ski Club 600,00 €
Vélo Club 1 500,00 €
Vélo Club - subv. conditionnelle 1 1 600,00 €
Vélo Club - subv. conditionnelle 2 1 500,00 €
Total 24 200,00 €
Aide compensatrice MONTANT
Arnorisère 2 143,98 €
Ecole de Musique Harmony 2 663,23 €
Galop des Allinges 743,31 €
Club des Retraités 1 203,91 €
OSQ Omnisports 8 006,69 €
TOTAL 14 761,12 €