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Document publié le Mardi 7 juin 2005 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 26mai39)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Jeunesse,
Maîtrise de l’énergie - Installation de capteurs solaires dans les serres municipales et à la piscine Mallarmé - Études de faisabilité
M. l’Adjoint ALAUZET, Rapporteur : La Ville de Besançon est engagée dans une politique d’efficacité énergétique dont un des volets principaux consiste à développer les énergies renouvelables.
Ainsi, il a été décidé de réaliser des études de faisabilité sur certains bâtiments existants pour déterminer la pertinence ou non d’installer des capteurs solaires.
Les études de faisabilité pour 2005 portent sur deux sites :
- les serres municipales (réchauffage eau chaude sanitaire)
- la piscine Mallarmé (réchauffage eau chaude sanitaire et eau des bassins).
Le coût des études est estimé à 1 800 € HT pour les serres municipales et 2 600 € HT pour la piscine Mallarmé soit 4 400 € HT pour l’ensemble.
Le plan de financement est le suivant :
- participation de la Région Franche-Comté : 35 % du montant HT, soit 1 540 €
- participation ADEME : 35 % du montant HT, soit 1 540 €.
Le solde, majoré de la TVA d’un montant de 2 182,40 €, serait financé par la Ville de Besançon sur la ligne budgétaire 23.93.2313.3613/30900.
Le Conseil Municipal est invité à :
- décider l’installation de capteurs solaires dans les serres municipales et à la piscine Mallarmé,
- autoriser M. le Maire à solliciter les participations financières de l’ADEME et de la Région de Franche-Comté et à les inscrire en recettes à réception des notifications attributives par décision modificative au budget de l’exercice courant aux imputations 13.93.1322/1328.3613.30900,
- autoriser M. le Maire à signer tous les documents nécessaires.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 8, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adopter les propositions qui lui sont soumises.
Récépissé préfectoral du 7 juin 2005.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 736
26 mai 2005