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unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - 0 Convocation ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - 0 Convocation ordre du jour)Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Direction des Affaires Juridiques

et de la Commande Publique

Service des Assemblées

C O N V O C A T I O N

__________________________________

Objet : Conseil Communautaire du 24 septembre 2026.

Madame, Monsieur,

La prochaine séance du Conseil Communautaire à laquelle vous êtes prié(e) de bien vouloir assister, aura lieu le :

24 septembre 2026 à 18h00,

Au siège de Mont de Marsan Agglomération

575 Avenue du Maréchal Foch

40 000 Mont de Marsan

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance ainsi que les projets de délibération s'y rapportant.

Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes plus sincères salutations.

Frédéric DUTIN

Président de Mont de Marsan Agglomération

Maire de Mont de Marsan

Conseiller Départemental du Canton de Mont de Marsan 1

En cas d'empêchement et de rédaction d'un pouvoir, veuillez transmettre celui- ci à l'adresse suivante: assemblees@montdemarsan-agglo.fr

Signé électroniquement par

Frédéric DUTIN

Le 4 septembre 2026Direction des Affaires Juridiques

et de la Commande Publique

Service des Assemblées

ORDRE DU JOUR

Conseil Communautaire du 24 septembre 2026

 Procès-verbal de la séance du 3 juin 2026

 Compte rendu des décisions du Président.

 Présentation du rapport d’activité 2025. Frédéric DUTIN

I – Affaires générales

 Indemnités de fonction du Président, des vice-présidents et des autres membres du bureau – abrogation et fixation des indemnités. Frédéric DUTIN

 Solidarité locale au profit des communes landaises concernées par l’incendie de Biscarosse. Frédéric DUTIN

II – Ressources Humaines

 Mise à jour du tableau des effectifs Marianne SAVARY

 Fixation des conditions de recrutement et de rémunération d’un emploi de conseiller en prévention. Marianne SAVARY

III – Finances

 Décision modificative n°1 – budget principal. Frédéric CARRERE  Fixation des bases minimum servant à l’établissement de la cotisation minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) à partir de 2027. Frédéric CARRERE

 Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH). Frédéric CARRERE

 Créances éteintes 2026 – budget principal. Frédéric CARRERE

 Autorisation de recourir à l’emprunt pour les EHPAD du CIAS de Mont de Marsan. Frédéric CARRERE

IV – Education

 Actualisation du plan de financement des travaux d’extension et de réhabilitation du groupe scolaire Frédéric Mistral. Frédéric CARREREV – Enseignement supérieur

 Dispositif « Campus connecté » - convention de financement avec la caisse des dépôts et consignations. Delphine SALEMBIER

VI – Mobilités

 Grands Projets – GPSO – Approbation convention particulière de financement au titre de l’année 2025-2028. Claude COUMAT

 Étude de mobilité et de déplacement sur le secteur Cœur de Ville à Mont de Marsan – plan de financement. Claude COUMAT

VII – Développement économique

 Aides individuelles aux entreprises – octroi d’une aide au commerce et à l’artisanat de proximité à la SARL MALA. Marianne SAVARY

VIII – Politique de la Ville

 Demande de subvention au titre du Fonds Social Européen (FSE) – approbation du projet et du plan de financement. Marie-Laure LAFARGUE

IX – Transition écologique

 Désignation du lauréat de l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour l'organisation d'achat groupé d'électricité et de gaz pour les habitants et les très petites entreprises de l'agglomération et approbation de la convention de partenariat. Véronique GLEYZE

X – Aménagement

 Projet de mise en place d’une pompe à chaleur géothermie à la médiathèque – approbation du projet et du plan de financement. Jean-Guy BACHE

Questions diverses