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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Consommateurs,
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 24 juin 2025
Procès-verbal de la séance du 8 avril 2025.
Compte rendu des décisions du Président.
Présentation du rapport d’activité 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Mont de Marsan Agglomération – Information.
I – Transition écologique et cycle de l’eau
Convention de groupement avec les communes membres et convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnées.
Convention de partenariat pour la phase d’élaboration du SAGE des Eaux souterraines de Gascogne.
II – Habitat
Arrêt n°1 du 3ème Programme Local de l’Habitat.
III – Mobilité et Grands Projets
Grands Projets LNSO (ex GPSO) – Etude de la desserte de la future gare de Mont de Marsan – versement subvention d’équipement au Conseil Départemental des Landes.
Approbation de la convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le Département des Landes et Mont de Marsan Agglomération.
Attribution d’une aide à l’achat pour un vélo à assistance électrique ou un vélo musculaire sans assistance.
Modification du contrat de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport urbain avec la société Transdev – Avenant n°7.
IV – Ressources Humaines
Mise à jour du tableau des effectifs.
Création d’emplois non permanents suite à accroissement temporaire d’activité.
V – Aménagement Renouvellement de la convention de partenariat Handiplage 2025-2030 Labellisation du site (niveau 3) – Base de loisirs du Marsan.
Appel à candidature SRADDET – Projet d’envergure régionale 2025.
VI – Développement économique
Aide au commerce et à l’artisanat de proximité – Salon de toilettage canin « LORY BLUE » à Mont de Marsan.
Aide au commerce et à l’artisanat de proximité – Atelier café céramique « Cruchon » société « Merci de rien » à Mont de Marsan.
Parc d’activités de Mamoura – Projet de cession lot 4, parcelle AK439 auprès de la société BEL’PORTE.
Avenant à la convention de partenariat avec Initiative Landes.
Aide à l’immobilier d’entreprise – Délégation de la compétence au profit du Département des Landes.
Complément au projet de convention avec le Département des Landes pour l’Espace Test Agricole Landais (ETAL 40) lieu-dit Malage à Mont de Marsan.
VII – Finances
Décision modificative n°1 – Budget principal Mont-de-Marsan Agglomération.
VIII – Enseignement supérieur
Accord de principe pour le lancement du projet de mécénat avec l’accompagnement de la Fondation de Bordeaux Université en vue du cofinancement du Campus Connecté.
IX – Politique de la ville
Programmation de l’appel à projets du contrat de ville – Attribution des subventions des projets au titre de l’année 2025.
X – Education
Renouvellement d’une convention avec le Conseil Départemental pour bénéficier d’un accès au restaurant scolaire du collège J. Rostand pour les élèves de cycle 3 de l’école des Arènes.
XI – Culture
Attribution des aides financières aux équipements de lecture publique du réseau intercommunal.
Questions diverses