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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des délibérations du 90623 mis en ligne le 200623)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
Département Mairie de Maubec de 103, route du Dauphiné
l'Isère 38300 Maubec
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
N° de
délibérations
Libellé Décision de l'assemblée
20230609-01 Elections sénatoriales - désignation des délégués et suppléants du conseil municipal
20230609-02 Finances CAPI convention gestion prestation de service centre technique 3 Abstentions, 15 pour
20230609-03 Réseaux - Travaux TE38 - enfouissement BT et Tel Chemin Latéral 3 Abstentions, 15 pour
20230609-04 |Réseaux - Travaux TE38 - enfouissement BT et Tel Clos Chamond 3 Abstentions, 16 pour
20230608-05 |Patrimoine - Bail local artisanal communal route de courtil Jacquet unanimité
20230609-06 [Ressources Humaines - Instauration du compte épargne temps unanimité
20230609-07 [Affaires Scolaires - règlement cantine periscolaire 2022 2023 approbation unanimité
A Maubec, le 13 Juin 2023
Le Secrétaire de Séance Le Maire,
Catherine PILAN-THEVENIN Olivier TISSERAND
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Téléphone : 04 74 93 16 76 - E-mail : mairie-maubec@wanadoo.fr