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Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau délib 310123 mis en ligne le 020223)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
Département Mairie de Maubec
,de 103, route du Dauphiné l'Isère
38300 Maubec
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2023
N° de
délibérations
Libellé Décision de l'assemblée
Approuvée par 18 voix POUR et 1 310123-01 |Conseil Municipal - Modification du nombre d'adjoints au maire |
Abstention
s . . Approuvée par 18 voix POURet 1 310123-02 [Conseil Municipal - Mise à jour du tableau du conseil municipal PP | par 18 voix POUR e
Abstention
, . , . . Approuvée par 17 voix POUR et 2 310123-03 |Conseil Municipal - Indemnités de fonction des élus du conseil municipal pp uv Par 1 Vox
Abstentions
310123-04 Finances - Ouverture par anticipation des crédits d'investissement avant le vote du budget Approuvée par 15 voix POUR et 4
primitif - Autorisation donnée au maire Abstentions
310123-05 [Réseaux - Travaux TE 38 - Enfouissement BT/TEL Chemin Latéral DRroutée Ph ae OUREES Abstentions
, - A 5 15 voix POUR et 4 310123-06 |Réseaux - Travaux TE 38 - Enfouissement BT/TEL Clos Chamond PPTOUVÉe Par 29 voix € Abstentions
EU ilenss . . . . Retirée à l'unanimité résen 310123-07 [Finances - Projet réhabilitation Vieux Pressoir - Approbation et demande de subvention tirée 8 en ité des présents
(18) en début de séance
310123-08 (Sécurité - Protocole "Participation citoyenne" Approuvée à l'unanimité des présents (19)
A Maubec, le 2 février 2023
Le Secrétaire de Séance Le Maire,
Annie LLOPIS Olivier TISSERAND
Téléphone : 04 74 93 16 76 - E-mail : contac@mairie-maubec.fr