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Compte-Rendu - compte rendu 152 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 152 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Santé,
Envoyé
en
préfecture
le 21/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/07/2023
2023
26D
Publié
le
21/07/2023
_
ID : 089-213908917-20230710-2023 26D-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
Séance
du
10
Juillet
2023
à
20h00
- En
exercice:
09
- Présents
:
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Votants
:
09
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Absents
:
01
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
- Exclus :
00
u Étaient
présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
Date
de
convocation
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
05/07/2023
MENIN
George
BALANCHE.
Date
d'affichage
Absents
Excusés
: Laurent
LESTIENNE
(pouvoir
transmis
à Audrey
MENIN).
21/07/2023
Absents
: /
Objet
Opération
communes
solidaire — Subventions
Secrétaire
de séance
: Marine
BINETRUY
Semons
l'Espoir
Dans
le cadre
de
l'opération
« communes
solidaires
» renouvelée
cette
année,
Monsieur
le Maire
fait
lecture
de
la
demande
de
subvention
formulée
par
l'association
Semons
l'Espoir.
Avec
le déploiement
de
l’'ambulatoire
(dispositif
d' Hébergement
Temporaire
Non
Médicalisé),
la loi demande
aux
établissements
de
santé
de
s'appuyer
sur
des
maisons
d'accueil
hospitalières
pour
la
prise
en
charge
des
patients
et
d'intégrer
dans
leur
parcours
de
santé
des
séjours
dans
ces
maisons.
En
2021,
Semons
l'Espoir
et
la
Maison
des
Familles
de
Franche-Comté
ont
décidé
de
se
lancer
dans
le projet
d’une
extension
de
12
chambres
supplémentaires.
Aujourd’hui,
grâce
à la solidarité
franc-comtoise,
les travaux
de
l'extension
touchent
à leur fin.
Il reste
encore
à faire
tout
l'aménagement
des
nouvelles
chambres
et salles
de
réunion
/ formation
/ salon
bien-être
(pour
des
soins
esthétiques
aux
patients,
notamment
ceux
touchés
par
le
cancer)
qui
seront
mises
à
disposition
des
résidents,
des
associations
œuvrant
dans
le domaine
de
la santé
et
des
services
des
hôpitaux.
L'association
propose
de
participer
à hauteur
de
20
centimes
d’euros
par
habitant
ou
de
verser
un
montant
de
notre
choix.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité :
-
DECIDE
l'attribution
d’une
subvention
de
200€.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
M.
BINETRUY
D.
CHAUVIN