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Compte-Rendu - compte rendu 160 1
Compte-Rendu - compte rendu 452 1
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 452 1)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département
du
Jura
Arrondissement de
Lons
le
Saunier
Canton
de
Saint-Laurent
en
Grandvaux
MAIRIE
DE
NOZEROY LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DE
NOZEROY
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
novembre
2025
19h30
— SALLE
DU
CONSEIL
NOZEROY
Présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Emilie
COULON,
Sylvie
BOURGEOIS,
Georges
BALANCHE.
Absente
excusée
: Audrey
MENIN
(Pouvoir
transmis
à Emilie
COULON).
Absent
: /
Secrétaire
de
Séance
: Sylvie
BOURGEOIS
Invité :
/
Date
de
Convocation
: 03.11.2025
Affichage
le
: 17/11/2025
OBJET
RESULTAT
DU
VOTE
2025
41D
2025.11.10
Protection
sociale
complémentaire
des
agents
- Santé
Approuvé
à
l'unanimité
2025_42D
2025.11.10
Adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion
39
Approuvé
à
l’unanimité
2025
_43D
2025.11.10
Ratio
promus-
promouvables
pour
l’avancement
de
grade
Approuvé
à l'unanimité
2025_44D
2025.11.10
Taille
de
haie
—
Parc
Approuvé
à
l’unanimité
des
votants
(6 voix
pour)
A
Nozeroy,
le
17
novembre
2025
Le
Maire,
Dominique
CHAUVIN
Place
de
la Mairie
—
39250
Nozeroy
Téléphone
: 03
84
51
10
54-
E.mail
: mairie.nozeroy@wanadoo.fr
Secrétariat
ouvert
les
:
lundi
de
14h
à
17h
- mardi
de
14h
à
18h30
-vendredi
de
14h
à
17h-