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Compte-Rendu - compte rendu 12 1
Document publié le Lundi 11 février 2013 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 12 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Eau et assainissement,
COMMUNE DE NOZEROY
COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 février 2013
Présents : Pascal RAMBOZ, Claude PONCET, Sophie JEANNIN, Olivier GODIN, Véronique ADAM, Jean-Marc BARTHET, Catherine FEDRIGO, Bruno LIETTA.
Excusés : Dominique CHAUVIN, Bruno JACQUES et Aurore BLONDEAU.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2013
Il est rappelé que chacun peut recevoir le CR par mail ou le consulter sur le site internet : www.nozeroy.info
Communauté de Communes
Le conseil :
◦ prend connaissance des travaux du bureau du 17 janvier et du 7 février 2013 dont : M. Mattera, Trésorier, a présenté une analyse financière.
Un nouveau technicien SPANC a été embauché.
◦ prépare les commissions qui se dérouleront cette semaine
SIVOS - Collège
Le conseil :
◦ est informé par Monsieur le Maire des travaux du comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté du collège dont les principaux projets sont :
▪ éducation à la vie et à la sexualité
▪ équilibre alimentaire
▪ éducation à la citoyenneté
▪ prévention de conduites addictives
▪ estime de soi
▪ prévention globale des conduites à risques
▪ réflexion sur la violence
Ces projets sont adaptés et déclinés sur les 4 niveaux des classes
◦ Décide de se prononcer sur la date de mise en place de la réforme des rythmes scolaires (report en 2014) et décide de réfléchir aux diverses idées et possibilités en s’appuyant sur le tissu associatif et tous les partenaires potentiels.
La préparation du budget du SIVOS se fera le mardi 12 février à 16 heures. La réunion du syndicat se tiendra le mercredi 20 février à 20 h 30. Assainissement – Station d’épuration
La déclaration pour obtenir une prime concernant l’épuration collective des effluents domestiques est à faire avant le 31 mars. Un gros travail est à réaliser. Rappel du montant accordé en 2012 : 3 062.21€.
Les recettes 2012 (redevances et prime) se montent à 23 307,13 €, les dépenses (fonctionnement et investissement) à 29 523,65 € soit un déficit de 6216,52 € Le conseil décide donc des tarifs 2013 : 80 € / an et 0.80 € / m3 de taxe. Par comparaison, les tarifs de Mignovillard sont de 111 € / an et 0.86 € / m3.
SAUC :
Une réunion technique pour finaliser les appels d'offre est prévue le 15 février à 14 heures.
Cimetière
Éboulement du mur : en raison des conditions météorologique la réunion n'a pas pu se tenir. Bruno Lietta est chargé de son organisation en lien avec Catherine Fédrigo qui préviendra les représentants des communes de Billecul et Rix Trébief.
Bâtiments communaux
La réparation du chauffe eau de la perception a, semble t il, été possible.
Demande du versement de la subvention DETR transmise en préfecture suite à la fin des travaux (fenêtres mairie).
Subvention « Total » suite au changement de chaudière.
Hôpital
Chapelle : la commune est en attente de la décision de la direction de l'hôpital.
Projet concernant le devenir de l’ancien bâtiment. Ce bâtiment est propriété de l'hôpital, la direction souhaiterait le vendre au plus vite pour diminuer l'impact financier sur le prix de journée dans le nouveau EHPAD. Une réunion s'est tenue le 24 janvier à 14h30 à l’hôpital. L'association Ages&Vie ne souhaite pas s'investir dans un projet.
Travaux concernant le nouvel établissement
◦ Signalétique : l'hôpital doit solliciter les services des routes départementales. ◦ Adresse postale : Allée des Bânnerettes
◦ Une réunion pour valider les pentes du chemin d’accès (Association foncière) et présenter les plans d'aménagements extérieurs se tiendrait le 14 février à 10 h. Dominique Chauvin, Véronique Adam, Catherine Fédrigo, Jean-Marc Barthet, Pascal Ramboz et Claude Poncet seront présents. Urbanisme
Vente d'un garage : avis du service des domaines
Droit de préemption : des ventes de maison sont en cours.
Renouvellement du bail de la trésorerie : le conseil autorise le maire à signer le renouvellement de ce bail.
Après le déménagement dans la maison de santé, prévu le 2 avril 2013, l’ancien secrétariat de mairie, actuellement occupé par le cabinet infirmier sera à nouveau disponible.
Travaux salle des jeunes :
o La rampe d’escaliers servant d’issue de secours a été installée.
o Le plan d’évacuation est en cours de réalisation.
PCCC
Cette année le tour de Franche Comté cycliste passera par les 34 petites cités comtoises.
Nozeroy a été retenue comme ville étape le 18 mai 2013 au matin.
Une première réunion d’organisation a eu lieu pour finaliser le circuit, le lieu d’arrivée et la sécurité des participants.
Barrières : la ville de Champagnole nous prête 50 barrières qui seront livrées sur place le vendredi et remportées le mardi.
Animations prévues : chacun peut nous faire part de ses idées (musique, expositions…)
SDIS
Devis pour un poteau incendie zone des Planchamps : 3567,40 HT. Claude Poncet va demander des explications concernant certaines phases des travaux.
Olivier Godin nous fait un compte rendu de la réunion du 28 janvier avec la commune de Mignovillard, le SDIS, le conseiller général, le président de la communauté de communes pour évoquer le rapprochement des centres de Nozeroy et Mignovillard et la construction d'un bâtiment pour accueillir le matériel de Mignovillard.
Expertise arboricole
La réunion publique se tiendra le mardi 26 février 2013 à 20h30 en salle de mairie. La secrétaire fera des affiches, on peut envoyer des mails et Sophie Jeannin fera une annonce dans la presse.
Sophie Jeannin prévoit un pot après la réunion.
Informations et questions diverses
Déneigement : demande de Julien pour achat de chaînes car il est dangereux de déneiger certaines rues en pente. Une question est soulevée : pour améliorer la qualité du déneigement et la sécurité de tous, serait-il envisageable de louer ou d’acheter un autre engin type « Unimog » car par définition, un tracteur est fait pour tracter et non pour pousser. Jean-Marc Barthet se renseigne.
Monsieur le maire appelle la population à la tolérance. La neige ne sera bientôt plus qu’un bon souvenir et quand le printemps viendra il ne restera que de belles photos. Cet hiver 2012/2013 avec ses 5 mètres de neige cumulés restera gravé dans notre mémoire Accueil d'un groupe de cyclos le vendredi 31 mai 2013. Sophie Jeannin se charge de leur prêter une salle.
Course cycliste du Val de Mièges le 16 juin : demande de Rémy Duval pour la même organisation que l’an dernier ; le conseil est d’accord et Sophie Jeannin sera la responsable pour la commune.
Carte avantages Jeunes: il est temps de prévoir les commandes pour 2013/2014.
Pendant les vacances de février, deux pots d’accueils auront lieu à la salle des jeunes : 17/02 avec Catherine et le 3/03 avec Sophie.
Le repas des anciens aura lieu le mercredi 10 avril 2013 à la Taverne des Remparts.
Une réunion concernant l’accessibilité des lieux publics aura lieu le mercredi 20 février avec l’APERN et des représentants de la chambre de commerce.
Séance levée à 23h
L’Adjoint,
Sophie Jeannin