Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=150358&path=Liste exhaustive
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=162324&path=Liste exhaustive
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=117361&path=Liste exhaustive
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=131131&path=liste exhaustive
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=107913&path=Liste delib mars
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=119789&path=liste delibs jui
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=179004&path=Liste deliberati
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=146071&path=ODJ CM Mars 2024
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=168588&path=Liste exhaustive
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=146846&path=Liste deliberati
Déliberation - cms exhaustive delib mars 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms exhaustive delib mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Environnement,
IST Divonne-Tles-Bains
L'Ain pen Léman
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 20 h 00
LISTE EXHAUSTIVE DES DÉLIBÉRATIONS
POINT N°1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FÉVRIER 2024
Approuvée avec 21 voix POUR, 5 CONTRE.
POINT N°2 SCHÉMA DE MOBILITÉ DURABLE
Approuvée avec 21 voix POUR, 5 CONTRE.
POINT N°3 GRANDE RUE - CESSION À TITRE ONÉREUX PAR LES CONSORTS JENNY D'UNE EMPRISE DE 11 M2 SUR LEUR PARCELLE AK 454 AU PROFIT DE LA COMMUNE
Approuvée à l'unanimité
POINT N°4. PROJET DE CANALISATION D'EAU POTABLE ENTRE LA FRANCE ET LA SUISSE (SITSE) - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE RÉSEAUX CONSENTIE PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LA RÉGIE DES EAUX GESSIENNES - PARCELLES AX N° 71-75-94-97-146-147-189-195
Approuvée à l'unanimité
POINT N°5 MARCHÉ DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DU MONT-MUSSY - CHOIX PRESTATAIRES - LOTS 1, 2 ET 3
Approuvée à l'unanimité
POINT N°6 , TRANSFORMATION DU RESTAURANT LE NAUTIQUE EN SALLE POLYVALENTE. AVENANT N°2 DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE.
Approuvée avec 21 voix POUR, 5 CONTRE.
POINT N°7 AVIS DE PRINCIPE DE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXPLOITATION DES JEUX DU CASINO DE DIVONNE-LES-BAINS
Approuvée à l'unanimité
POINT N°8 BUDGET ANNEXE ACTIVITÉS DE LOISIRS ÉQUESTRES ET GOLF DE L'HIPPODROME - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 (BUDGET ANNEXE HT).
Approuvée avec 21 voix POUR, 5 CONTRE.
POINT N°9 MANDAT DE PERCEPTION DES RECETTES PUBLIQUES AU TITRE DE LA GESTION DU CENTRE NAUTIQUE
Approuvée à l'unanimité
POINT N°10 PROTOCOLE D'ACCORD : ACCUEIL ET PRÉPARATION DES COMITÉS NATIONAUX OLYMPIQUES D'OCÉANIE
Approuvée avec 25 voix POUR, 1 CONTRE.
Conseil municipal du 19/03/2024 - Compte-rendu - 1/2 POINT N°11 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
Approuvée à l'unanimité
POINT N°12 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU 26 MAI 2020, DU 12 JANVIER 2021 ET DU 18 OCTOBRE 2023.
Approuvée à l'unanimité
Affiché le
Retiré le
Conseil municipal du 19/03/2024 - Compte-rendu - 2/2