Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - ordre du j
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 1 ordre du
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - ordre du j
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 033 a
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP2024CST2
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2021at17
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2022ress
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP2024CST2
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2026RESSNU
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2021 64 av
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - ordre du jour9fd7
Document publié le Mardi 9 juin 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - ordre du jour9fd7)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
communauté
de communes du
riancçconnais
Direction Générale des Services
- BRIANÇON -
LES CORDELIERS
Salle du Conseil Communautaire
09 JUIN 2009 — 18 H
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
KXKXK KA K
ORDRE DU JOUR I) AFFAIRES GÉNÉRALES Rapporteur : M. le Président
ASSEMBLÉE
+ Modification du représentant de la C.C.B. au sein de la Commission de Suivi du Schéma
Départemental d'Elimination des déchets
PERSONNEL
+ Modification du tableau des effectifs
- Crèche intercommunale de Briançon : création/ transformation de poste
+ Modification de la composition du Comité Technique Paritaire
II) ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE Rapporteur : M. Guy HERMITTE
Z.A.I.C. DE PONT LA LAME
+ Financement
- Demande de D.D.R. 2009
C.R.S.D.
+ Participation de la C.C.B. au Contrat de Redynamisation du Site de Défense - Pôle d'innovation économique
- ZA. Très Haut débit
III) CULTURE, SOLIDARITÉS & TECHNOLOGIES Rapporteur : M. Xavier CRET
| CRECHE DE LA GUISANE
+ Travaux et mobilier
- _ Avenants négatifs (lots Menuiserie, carrelage et plomberie)
- Choix des prestataires mobilier et équipement
+ Fonctionnement
Approbation du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement
| CRECHE DE MONTGENEVRE
+ Convention de délégation de gestion
- Prolongation RÉSIDENCE DE LOGEMENTS
SAISONNIERS
+ Aménagement de la voie d'accès
- Attribution du marché
THEATRE LE CADRAN
+ Tarifs de la saison 2009/2010
- _ Détermination
C.E.A.B.
° Tarifs 2009/2010
- Détermination du montant des droits d'inscription
- Location de salles et d'instruments
S.I.G.
+ Développement des applications
- Convention d'échanges de données avec ERDF
- Convention d'intégration de données publiques avec l'ASA du Grand Canal de Ville
+ Maintenance
- Convention 2009 / commune de Puy Saint Pierre
IV) ENVIRONNEMENT & DÉVELOPPEMENT DURABLE
ASSAINISSEMENT Rapporteur : M. Henry RAOUX
+ Création du SPANC
- Organisation du service
- Redevance forfaitaire
- _ Règlement du service
DÉCHETS MÉNAGERS | Rapporteur : M. Pierre LEROY
+ Matériaux de collecte des déchets / Composteurs individuels
- Attribution du marché
+ Matériaux de collecte des déchets / Dispositifs semi enterrés
- Attribution du marché
+ Réhabilitation du stock de Mâchefers / Activité de ferraillage
- Aménagement du site du Pilon — Malefosse — Les Gipières | OPÉRATION GRAND SITE Rapporteur : M, René SIESTRUNCK
+ Observatoire photographique
-_ Attribution du marché
V) FINANCES & RESSOURCES INTERNES Rapporteur : M. Pierre BOUVIER
OPÉRATIONS DIVERSES
e Irrécouvrables : Fourrière automobile / exercice 2008
+ Partenariat DEXIA / C.C.B. : Gestion de la dette
FONDS DE CONCOURS 2008
+ Demande formulée par la commune de La Grave
FONDS DE CONCOURS 2009
+ Demande formulée par les Communes de Villard Saint Pancrace et Val des Prés
VI) QUESTIONS DIVERSES