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Conseil Municipal - Affichage CM 2024 01 29
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 2024 01 29)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 janvier 2024
Lieusaint, le 23 janvier 2024
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu
le 29 janvier à 20H au bâtiment A.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
Adoption le procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
I – RESSOURCES
a. Débat d’Orientation Budgétaire,
Rapporteur : N. Rhoun
b. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Lieusaint (RBF),
Rapporteur : N. Rhoun
c. Modification du tableau des effectifs – Création de postes,
Rapporteur : M. Bisson
d. Mise à jour de l’effectif – Création de poste,
Rapporteur : M. Bisson
e. Approbation de la convention annuelle unique relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la
fonction publique territoriale de Seine-et-Marne,
Rapporteur : M. Bisson
f. Contrat d’assurance couvrant les risques statutaires du personnel,
Rapporteur : M. Bisson
g. Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle,
Rapporteur : M. Bisson
II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
h. Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans la commune avec le Ministère de
l’Education Nationale,
Rapporteur : N. Hulin
i. Classes de découvertes : versement aux coopératives scolaires,
Rapporteur : M. Duclau
j. Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-
Marne relative pour la prestation de service « Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité »,
Rapporteur : M. Duclau
k. Conventions avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative au
fonctionnement des structures d’accueil de la petite enfance.
Rapporteur : N. Rhoun