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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 01 29)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit,
Mairie de Lieusaint
50 rue de Paris
CS 50333
77567 Lieusaint Cedex
Téléphone : 01 64 13 55 55
Télécopie : 01 64 13 55 70
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024 SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,
Liste des délibérations
PRÉSENTS : Messieurs BISSON, FLAHAUT, Madame LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Messieurs NIATI, BIANCHI, LAUBERTHE, Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM, Mesdames VESSAH, KOMBO-TSIMBA, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Messieurs AGARD, ABDELLAOUI, EDOM, Madame BITTY KOUAKOU, Monsieur JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI.
PROCURATIONS : Madame THOBOR pour Monsieur BISSON, Madame LITWINSKI pour Monsieur BIANCHI, Monsieur VEY pour Madame DUCLAU, Madame SOUFI pour Monsieur NIATI, Madame AUDET pour Madame HULIN, Monsieur AMIENS pour Madame LENGARD, Monsieur CARRARA pour Monsieur LAUBERTHE.
ABSENTES : Mesdames RHOUN, AWALE GUEDI, POCHOT.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.
QUORUM : 23 présents, 7 représentés et 3 absents.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
I – RESSOURCES
N° 2024-01 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Débat d’Orientation Budgétaire,
N° 2024-02 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Lieusaint (RBF),
N° 2024-03 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Modification du tableau des effectifs – Création de postes,
N° 2024-04 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Mise à jour de l’effectif – Création de poste,
N° 2024-05 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Approbation de la convention annuelle unique relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne,
N° 2024-06 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Contrat d’assurance couvrant les risques statutaires du personnel,
N° 2024-07 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle, II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
N° 2024-08 Rapporteur : N. Hulin A l’unanimité
Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans la commune avec le Ministère de l’Education Nationale,
N° 2024-09 Rapporteur : M. Duclau A l’unanimité
Classes de découvertes : versement aux coopératives scolaires,
N° 2024-10 Rapporteur : M. Duclau A l’unanimité
Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine- et-Marne relative pour la prestation de service « Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité »,
N° 2024-11 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Conventions avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative au fonctionnement des structures d’accueil de la petite enfance.