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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nouic.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Jeunesse,
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Délibération
n°
2022/31
Travaux
de
Grosses
Réparations
Voirie
Communale
Programme
2023
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
11
L’an
deux
mil
vingt
- deux
Présents
8
le
2
septembre
à dix-neuf
heures
Votants
8
le
Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Serge
NOUGIER,
Maire.
REÇU
À
LA
SOUS-PREFECTURE DE BELLAC
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 29
août
2022
L
8
9
PRESENTS
: MM.
NOUGIER,
TRICHARD,
RIGAUDEAU,
BONNAUD,
LEURS,
8
7
SEP.
202?
CRUCHET,
PASCAL,
MME
GIRAUD.
ABSENTS
:
MMES
DELUCHE,
CIBERT
(arrivée
à 20
h
05),
M.
REBEYRAT
M.
Patrick
LEURS a été
élu
secrétaire
TRAVAUX
de
GROSSES
RÉPARATIONS
VOIRIE
COMMUNALE
- PROGRAMME
2023
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
travaux
de
Grosses
Réparations
de
Voirie
Communale
2023
seront
intégrés
au
programme
2023
du
SYGESBEM.
C’est
ce
syndicat
qui
déposera
les
demandes
de
subventions
au
Conseil
Départemental
et
qui
conclura
le
marché
de
travaux
pour
communes
adhérentes
qui
le souhaitent.
Il
convient
d’arrêter
la
liste
des
travaux
prioritaires
et
de
la
transmettre
au
SYGESBEM
avant
le
12
septembre
2022
date
du
prochain
Comité
Syndical.
Une
étude
a
été
demandée
aux
services
de
'ATEC
pour
définir
les
voies
faisant
apparaitre
de
nombreuses
et
très
importantes
déformations
ainsi
que
des
revêtements
de
surface
très
dégradés
voir
même
inexistants
par
endroits.
Une
étude
de
faisabilité
a été
effectuée
pour
l'aménagement
du
village
de
Juniat
(23
000.00
€
H.T),
la
VC
n°
23
: Chez
Nivard
(11
000.00
€
H.T)
),
la VC
n°
19:
Mazerolles
(21
000.00
€
HT),
la VC
n°
5 : Chez
Phlippé
(54
000.00
€ HT)
et VC
n° 20
: Les
Barres
(24
000.00
€ HT)
L’estimation
globale
de
ces
travaux
s’élève
à : 133
000.00
€ HT
soit
159
600.00
€ TTC
Monsieur
le Maire
propose
que
soient
retenus
:
- Priorité
1 : Voie
communale
n°
5
: Chez
Philippé
- Réalisation
d’un
reprofilage
de
chaussée
de
la
section
en
enrobés
, réalisation
d’un
enduit
superficiel
d’usure
(bicouche),
balayage
des
rejets
et
calage
d’accotements
-
Montant
H.T
: 54
000.00
€
H.T
soit
64
800.00
€ TTC
- Priorité
2
: Village
de
Juniat
: Fourniture
et pose
de
caniveaux
type
CCI
ou
CC2,
création
de
regards
scarification
de
la
chaussée
existante,
terrassement
mécanique
du
chemin,
fourniture
et
mise
en
œuvre
de
GNT
et fourniture
et mise
en
œuvre
d’enrobé
de
roulement-
Montant
H.T
: 23
000.00
€
soit
27
600.00
€
TTC
. Pour
ce
village
se
pose
la question
de
l’effacement
des
réseaux
aériens.
Une
étude
va
être
demandée
au
SEHV
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
- D’approuver
le programme
de
travaux
de
grosses
réparations
à la voirie
communale
2023
ci-dessus
-
D’autoriser
Monsieur
le
Président
du
SYGESBEM
à
solliciter
l’attribution
au
taux
le
plus
élevé
d’une
subvention
du
Conseil
Départemental
au
titre
des
Grosses
Réparations
de
la
Voirie
Communale
et à demander
l’inscription
de
ce
projet
au
titre
de
la programmation
CTD
2023.
- De
donner
tous
pouvoirs
à Monsieur
le
Maire
aux
fins
des
présentes.
Certifié
exécutoire.
POUR
EXRAIT
CONFORME
Transmis
à la Sous-
Préfecture
Nouic,
le 5 septembre
2022
2
Publié
le 5 septembre
2022