Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 12906
Compte-Rendu - 12932
Déliberation - 12936
Déliberation - 12767
Procès Verbal - 12937
Procès Verbal - 13012
Déliberation - 10 Demande de subvention au titre de la dotation d
Déliberation - DELIB 006 Plandesobriétéetdefficacitéénergétiquepo
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 08 decembre
Procès Verbal - pv cm28 09 23
Déliberation - 12776
Document publié le Mercredi 24 avril 2024 par la commune de Bry.
Lien du pdf (Déliberation - 12776)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Commune de BRY
République française, Département du Nord
Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Feuillet de clôture de la séance du 24 avril 2024
Délibérations prises
N° d’ordre Objet Décision
Délibération portant sur la définition des Zones| 10 voix POUR
013/2024 |d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) —| 0 voix CONTRE
Etape 1 O ABSTENTION
Désignation d'un conseiller correspondant incendie et a LL PEUR 014/2024 secours 0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
Membres présents
- Monsieur FLAMENT Bertrand
- Monsieur MARLIN Pascal
- Madame FOURNIER Véronique
- Monsieur LHOTELLERIE Denis
- Madame DELOBEL Adeline
- Monsieur ROMAIN Matthieu
- Monsieur DESTOMBES Jean-François
- Madame THIRY Laurence
- Monsieur LEDIEU Jean-Marc
Signatures
Le Maire,
Bertrand FLAMENT
La Secrétaire de séance,
Véronique FOURNIER