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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
6
février
2025
COMMUNE
DE
GENEBRIÈRES
Département
de
Tarn-et-Garonne
Arrondissement
de
Montauban
Canton
de
Tarn-Tescou
Quercy
Vert
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6 février
2025
à
21
heures
Salle
du
Conseil
Municipal
Membres
en
exercice
et
convoqués
: 15
Présents
: 11
Mme
RIGAUD
Marion,
M.
CLAUSSE
Jean-François,
M.
CLERIN
Laurent,
Mme
DAYRIES
Martine,
M.
DESQUINES
Pierre,
M.
ESCALETTE
Pascal,
M.
FORANO
Nicolas,
M.
MALBREL
Kévin,
M.
MASSEREY
Pierre,
M.
MORAN
Christophe,
Mme
PIDOFF
Nadine
Procurations
: 3
Mme
SACHOT
Anne-Sophie
donne
pouvoir
à
M.
CLAUSSE
Jean-François
M.
BALAT
Benoit
donne
pouvoir
à
M.
FORANO
Nicolas
M.
MOREIRA
Jean-Marie
donne
pouvoir
à
M.
CLERIN
Laurent
Absents
excusés
: 4
Mme
SACHOT
Anne
Sophie,
M.
BALAT
Benoit,
M.
MOREIRA
Jean-Marie,
M.
CHABAN
Vincent
Secrétaire
de
séance
: Mme
DAŸRIES
Martine
Président
de
séance
: Mme
RIGAUD
Marion
N° d'ordre
N°délibération
|
Objet
|
Décision
1
DEL03/2025
URBANISME
-—
Déclaration
de
travaux
—
Adoptée
Édification
de
clôture
2
DELO04/2025
COMMANDE
PUBLIQUE
-— Diagnostic
de
Adoptée
l'éclairage
public
3
DELO5/2025
Modification
statutaire
du
SDE
82
Adoptée
4
DELO06/2025
COMMANDE
PUBLIQUE
-—
Choix
du
Adoptée
nouveau
contrat
de
téléphonie
et
internet
Fait
à
Genebrières,
Le
07/02/2025
Le
Maire
Marion
RIGAUD