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Déliberation - Liste des deliberations du 08.01.26
Déliberation - Liste des deliberations 12.05.25
Déliberation - Liste des deliberation 11.12.25
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Génébrières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 11.12.25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2025
L:
COMMUNE
DE
GENEBRIÈRES
Département
de
Tarn-et-Garonne
Arrondissement
de
Montauban
Canton
de
Tarn-Tescou
Quercy
Vert
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
décembre
2025
à
21
heures
Salle
du
Conseil
Municipal
Membres
en
exercice
et
convoqués
: 15
Présents
: 14
Mme
RIGAUD
Marion,
Mme
BALAT
Benoît,
M.
Vincent
CHABAN,
M.
CLAUSSE
Jean-François,
M.
CLERIN
Laurent,
Mme
DAYRIES
Martine,
M.
DESQUINES
Pierre,
M.
ESCALETTE
Pascal,
M.
FORANO
Nicolas,
M.
MALBREL
Kévin,
M.
MASSEREY
Pierre,
M.
MORAN
Christophe,
Mme
PIDOFF
Nadine,
Mme
SACHOT
Anne-Sophie Absent
excusé :
1
M.
MOREIRA
Jean-Marie
Secrétaire
de
séance
: Mme
SACHOT
Anne-Sophie
Président
de
séance
: Mme
RIGAUD
Marion
N°
d'ordre
D'LA
TTTTE
1 te Te
Décision
1
DEL64/2025
FINANCES
LOCALES
—
Décision
Adoptée
Modificative
n°2
2
DEL65/2025
FINANCES
LOCALES
—
Mode
de
gestion
Ajournée
des
amortissements
des
immobilisations
3
DEL66/2025
COMMANDE
PUBLIQUE
—
Avenant
n°3
Adoptée
à
la
convention
d'adhésion
générale
au
Pôle
Informatique
—
Révision
des
tarifs
de
la
messagerie
et
ajout
de
nouvelles
prestations
4
DEL67/2025
COMMANDE
PUBLIQUE
-
Travaux
Adoptée
d'aménagement
d'un
local
médical
et
paramédical
5
DEL68/2025
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
-
Révision
Adoptée
du
loyer
du
local
professionnel
situé
au
n°266
VCO1
de
Genebrières
Fait
à
Genebrières,
Le
07/11/2025
Le
Maire
Marion
RIGAUD