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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Génébrières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 08.01.26)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Institutions publiques, Justice et droit,
CORTE
RE
TE
AT
EE
SA
111
COMMUNE
DE
GENEBRIÈRES
Département
de
Tarn-et-Garonne
Arrondissement
de
Montauban
Canton
de
Tarn-Tescou
Quercy
Vert
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
8 jaawier
P26.
à21heures
Salle
du
Conseil
Municipal
Membres
en
exercice
et
convoqués
: 15
Présents
: 12
Mme
RIGAUD
Marion,
M.
BALAT
Benoît,
M.
CHABAN
Vincent,
M.
CLAUSSE
Jean-François,
Mme
DAYRIES
Martine,
M.
DESQUINES
Pierre,
M.
ESCALETTE
Pascal,
M.
FORANO
Nicolas,
M.
MASSEREY
Pierre,
M.
MORAN
Christophe,
Mme
PIDOFF
Nadine,
Mme
SACHOT
Anne-Sophie
Absents
excusés
: 3
M.
CLERIN
Laurent,
M.
MALBREL
Kévin,
M.
MOREIRA
Jean-Marie
Secrétaire
de
séance
:Mme
Anne-Sophie
SACHOT
Président
de
séance
: Mme
RIGAUD
Marion
N°
d'ordre
N°
délibération
Décision
1
DELO1/2026
COMMANDE
PUBLIQUE
-
Adoptée
Sécurisation
des
locaux
municipaux
:
validation
du
coût
définitif
2
DELO2/2026
FINANCES
LOCALES
—
Autorisation
de
Adoptée
crédits
en
investissement
3
DELO3/2026
AUTRES
DOMAINES
DE
Adoptée
COMPÉTENCES
—
Opposition
au
transfert
de
la
compétence
de
distribution
publique
d'électricité
détenue
par
le
SDE82
au
Département
Fait
à
Genebrières,
Le
09/01/2026