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Déliberation - Liste des deliberations 12.05.25
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Histoire et mémoire,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
12
mai
2025
,
COMMUNE
DE
GENEBRIÈRES
Département
de
Tarn-et-Garonne
Arrondissement
de
Montauban
Canton
de
Tarn-Tescou
Quercy
Vert
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
12
mai
2025
à
21
heures
Salle
du
Conseil
Municipal
Membres
en
exercice
et
convoqués
: 15
Présents
: 14
Mme
RIGAUD
Marion,
M.
BALAT
Benoît,
M.
CHABAN
Vincent,
M.
CLAUSSE
Jean-François,
M.
CLERIN
Laurent,
Mme
DAYRIES
Martine,
M.
DESQUINES
Pierre,
M.
ESCALETTE
Pascal,
M.
FORANO
Nicolas,
M.
MALBREL
Kévin,
M.
MASSEREY
Pierre,
M.
MOREIRA
Jean-Marie,
Mme
PIDOFF
Nadine,
Mme
SACHOT
Anne-Sophie Était
excusé
: M.
MORAN
Christophe
Secrétaire
de
séance
: Mme
SACHOT
Anne-Sophie
Président
de
séance
: Mme
RIGAUD
Marion
N°
d'ordre
N°
délibération
Décision
1
DEL27/2025
FINANCES
LOCALES
—
Clôture
de
la
Adoptée
régie
de
recettes
pour
l'encaissement
des
produits
des
salles
communales
2
DEL28/2025
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
-—
Révision
Adoptée
2025
des
loyers
des
logements
communaux
3
DEL29/2025
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
-
Mise
en
Adoptée
place
des
tarifs
de
location
des
petites
salles
communales
4
DEL30/2025
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
—
Règlement
Adoptée
d'utilisation
des
petites
salles
communales
5
DEL31/2025
COMMANDE
PUBLIQUE
—
Convention
Adoptée
d'assistance
à
la
maîtrise
d'ouvrage
pour
les
travaux
de
voirie
2025
Fait
à
Genebrières,
Le
13/05/25
Le
Maire
Marion
RIGAUD