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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees par le Conseil)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Jeunesse,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2024-272 14/11/2024 Modification dans les commissions et les organismes extérieurs du Grand Annecy X
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DEL-2024-274 14/11/2024 Versement d'une subvention d'équilibre 2024 du budget principal au budget annexe transports X
DEL-2024-275 14/11/2024 Versement d'une subvention d'équilibre 2024 du budget principal au budget annexe Semnoz X
DEL-2024-276 14/11/2024 Rapport d'orientation budgétaire 2025 X
DEL-2024-277 14/11/2024
Approbation de la convention d'objectifs et de
financement relative au poste de chargé de
coopération CTG
X
DEL-2024-278 14/11/2024
Approbation de la convention relative au financement
du poste de chargé de coordination Contrat Local de
Santé (CLS)
X
DEL-2024-279 14/11/2024 Savoir rouler à vélo : avenant n° 1 à la convention de financement avec les écoles partenaires X
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DEL-2024-281 14/11/2024 Convention de partenariat Grand Annecy - Association ALFA 3A dans le cadre du droit à l'eau pour tous X
DEL-2024-282 14/11/2024 Étude de vulnérabilité de la forêt au changement climatique - Convention de coopération avec le CNPF X
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DEL-2024-284 14/11/2024
Semnoz - Tarifs applicables pour la saision 2024 -
2025 (tairifs remontées mécaniques, nordiques,
secours et divers)
X
DEL-2024-285 14/11/2024 Semnoz - Gratuités et tarifs spéciaux spéciaux saison hiver 2024 - 2025 X
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DEL-2024-289 14/11/2024 PLU de Thorens-Glières (Commune de Fillière) - approbation de la modification n° 2 X
DEL-2024-290 14/11/2024 PLU de Saint-Martin-Bellevue (Commune de Fillière) - approbation de la modification n° 1 X
Conseil communautaire du 14 novembre 2024
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2024-291 14/11/2024 PLU de Poisy - approbation de la modification simplifiée n° 7 X
DEL-2024-292 14/11/2024 PLU de Seynod (commune d'Annecy) - Approbation de la modification simplifiée n° 2 X
DEL-2024-293 14/11/2024 ZAC Pré Billy - Approbation des cahiers des charges de cessions de terrains Ilots D1/D2/D3/D4/D5/D6 X
DEL-2024-294 14/11/2024 Organisation de l’événement « Vache en piste » – attribution d’une subvention à l’association APMH X
Le Secrétaire de séance
Magali MUGNIER