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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees par le Conseil)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2023-305 21/12/2023 Modification dans les commissions et les organismes du Grand Annecy X
DEL-2023-306 21/12/2023 Attribution d'un mandat spécial X
DEL-2023-307 21/12/2023
Convention de service commun entre la Ville
d'Annecy, le Grand Annecy et le Syndicat Mixte du Lac
d'Annecy pour la permanence téléphonique pour les
services d'urgence
X
DEL-2023-308 21/12/2023 Ressources humaines - Révision du régime indemnitaire X
DEL-2023-309 21/12/2023 Budget principal et budgets annexes - Décisions modificatives n° 3 X
DEL-2023-310 21/12/2023 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget principal X
DEL-2023-311 21/12/2023 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget annexe des transports X
DEL-2023-312 21/12/2023 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget annexe de l'eau X
DEL-2023-313 21/12/2023 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget annexe de la valorisation des déchets X
DEL-2023-314 21/12/2023 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget annexe de l'aménagement de zones X
DEL-2023-315 21/12/2023 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget annexe des pépinières X
DEL-2023-316 21/12/2023 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget annexe du Semnoz X
DEL-2023-317 21/12/2023
Budget principal et budgets annexes de l'eau, des
transports et de la valorisation des déchets -
Ajustement des autorisations de programme / crédits
de paiement (AP/CP)
X
DEL-2023-318 21/12/2023
Autorisation d'avances de trésorerie du budget
principal aux budgets annexes des transports, de l'eau
et du Semnoz pour l'année 2024
X
DEL-2023-319 21/12/2023 Tarifs 2024 - Vente de l'eau potable X
DEL-2023-320 21/12/2023 Tarifs 2024 - Prestations réalisées par le service de l'eau potable X
DEL-2023-321 21/12/2023 Tarifs 2024 - Valorisation des déchets X
DEL-2023-322 21/12/2023 Tarifs 2024 - Gens du voyage X
DEL-2023-323 21/12/2023 Tarifs 2024 - Chantier local d'insertion X
DEL-2023-324 21/12/2023 Tarifs 2024 - Fourrière animale X
Conseil communautaire du 21 décembre 2023
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2023-325 21/12/2023 Tarifs 2024 - Pépinières et hôtels d'entreprises X
DEL-2023-326 21/12/2023 Tarifs 2024 - Reprographie de documents d'urbanisme X
DEL-2023-327 21/12/2023 Centre d'incendie et de secours (CIS) d'Annecy - Financement du projet de nouvelle caserne X
DEL-2023-328 21/12/2023 Lyon - Turin : participation du Grand Annecy aux accès français X
DEL-2023-329 21/12/2023 Service public de la performance énergétique de l'habitat - Financement 2024 X
DEL-2023-330 21/12/2023
Création d'une société d'économie mixte (SEM) «
Grand Annecy Tourisme » - Approbation des statuts et
du plan de financement et prise de participation au
capital social
X
DEL-2023-331 21/12/2023
Partenariat avec CITIA - Avenant à la convention de
financement du poste d'agent d'accueil des Papèteries
Image Factory et attribution de subventions au titre de
2023 et 2024
X
DEL-2023-332 21/12/2023 AMI pôles territoriaux d'industries culturelles et créatives - Convention de financement X
DEL-2023-333 21/12/2023 Economie Sociale et Solidaire (ESS) - Approbation de la feuille de route 2023 - 2027 X
DEL-2023-334 21/12/2023 Convention avec le CNRS/LAPP pour le programme Open science X
DEL-2023-335 21/12/2023 Validation du schéma d'aménagement du campus universitaire X
DEL-2023-336 21/12/2023
Secteur «Campus / Cluster Papeterie » - Commune
d'Annecy : prise en considération du projet
d'aménagement et institution d'un périmètre de sursis
à statuer au titre de l'article L424-1 du code de
l'urbanisme
X
DEL-2023-337 21/12/2023
In Annecy Mountains 2024-2026 - Convention
triennale de partenariat entre le Grand Annecy, la
Communauté de Communes des Vallées de Thônes
et la Communauté de Communes des Sources du Lac
d'Annecy
X
DEL-2023-338 21/12/2023
Travaux de restauration de la continuité écologique du
Laudon - Approbation des conventions avec les
riverains
X
DEL-2023-339 21/12/2023
Accompagnement à la plantation d'arbres fruitiers et à
l'entretien de vergers : convention avec l'association «
les croqueurs de pommes »
X
DEL-2023-340 21/12/2023 Biodiversité : soutien au Centre de sauvegarde de la Faune Sauvage X
DEL-2023-341 21/12/2023 Surveillance et lutte collective contre le frelon asiatique - Convention avec GDS des Savoie X
DEL-2023-342 21/12/2023
Déclassement du domaine public de la parcelle
cadastrée 245 AC 0066 et du réservoir qu'elle abrite,
en vue de leur cession
X
DEL-2023-343 21/12/2023 Convention relative à un accompagnement dans le cadre du projet LUD+ X pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2023-344 21/12/2023
TCSPI - Convention de portage avec l'EPF 74 :
acquisition d'un bien sis 2453 route d'Albertville à
Sevrier
X
DEL-2023-345 21/12/2023 Système billetique mutualisé OURA - Avenant n° 5 X
DEL-2023-346 21/12/2023
SDC - Convention de financement relative aux
aménagements d'intérêt communautaire - Tronçons n°
62 et 134 - Commune d'Annecy
X
DEL-2023-347 21/12/2023 Convention de travaux de construction d'un ouvrage d'art avec occupation précaire (passerelle de Groisy) X
DEL-2023-348 21/12/2023 Convention relative aux modalités de gestion et entretien ultérieurs de la passerelle cyclable de Groisy X
DEL-2023-349 21/12/2023
Elaboration du plan de gestion du massif du Semnoz -
Avenant n° 2 à la convention de coopération public-
public entre le Grand Annecy et le parc naturel
régional du massif des Bauges
X
DEL-2023-350 21/12/2023 Élaboration du RLPI du Grand Annecy - Bilan de la concertation et arrêt du projet X
DEL-2023-351 21/12/2023
PLU de Saint-Jorioz - Modification n° 5 - Délibération
motivée décidant de ne pas réaliser une évaluation
environnementale sur avis conforme de la MRAE
X
DEL-2023-352 21/12/2023
PLU de Sevrier - Modification simplifiée n° 4 -
Délibération motivée décidant de ne pas réaliser une
évaluation environnementale sur avis conforme de la
MRAE
X
DEL-2023-353 21/12/2023 PLU de Sevrier - Modification simplifiée n° 4 - Modalités de mise à disposition du projet au public X
DEL-2023-354 21/12/2023 Approbation du PLU de Charvonnex X
DEL-2023-355 21/12/2023 Instauration du droit de préemption urbain, commune de Charvonnex X
DEL-2023-356 21/12/2023
ZAC de Pré Billy - Approbation du compte-rendu
annuel de la collectivité (CRAC) pour l'année 2022 de
Teractem
X
DEL-2023-357 21/12/2023 Ressources humaines : adaptation du tableau des emplois X
Le Secrétaire de séance
Alexandre MULATIER-GACHET