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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees par le Conseil)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Budget,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2023-208 28/09/2023 Installation d'un nouveau conseiller communautaire pour la commune d'Annecy X
DEL-2023-209 28/09/2023 Modification de désignations dans les commissions et organismes extérieurs du Grand Annecy X
DEL-2023-210 28/09/2023 Fixation du nombre de vice-présidents et de conseillers délégués siégeant au Bureau X
DEL-2023-211 28/09/2023 Attribution de mandats spéciaux X
DEL-2023-212 28/09/2023 SILA - Nouveaux status et transformation en EPAGE X
DEL-2023-213 28/09/2023 Aide à la diminution de la consommation d'énergie de l'éclairage extérieur des copropriétés X
DEL-2023-214 28/09/2023 Aide aux copropriétés pour l'installation de panneaux solaires X
DEL-2023-215 28/09/2023
Aide à la rénovation énergétique pour les associations -
Abrogation et remplacement de la délibérationdu
Conseil communautaire n° DEL-2022-210 du 29
septembre 2022
X
DEL-2023-216 28/09/2023 Révision 2023 du plan pluriannuel d'investissments (PPI) X
DEL-2023-217 28/09/2023 Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget principal X
DEL-2023-218 28/09/2023 Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe eau X
DEL-2023-219 28/09/2023 Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe pépinières d'entreprises X
DEL-2023-220 28/09/2023 Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe valorisation des déchets X
DEL-2023-221 28/09/2023 Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe transports X
DEL-2023-222 28/09/2023 Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe aménagement de zones X
DEL-2023-223 28/09/2023 Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe Semnoz X
DEL-2023-224 28/09/2023
Budget principal et budgets annexes de l'eau, de la
valorisation des déchets et des transports -
Ajustement des autorisations de programme / crédits
de paiement (AP/CP)
X
DEL-2023-225 28/09/2023 Programme de l'habitat 2020 - 2025 - Bilan à mi- parcours X
DEL-2023-226 28/09/2023 Demande locative sociale et information et conseil sur le logement - Convention avec PLS ADIL 74 X
Conseil communautaire du 28 septembre 2023
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2023-227 28/09/2023 Habitat intergénérationnelle - soutien financier au dispositif 1 Toit 2 Générations por l'année 2023 X
DEL-2023-228 28/09/2023 Transports scolaires - Convention ASR avec la SNCF X
DEL-2023-229 28/09/2023
Convention d'autorisation de voirie, de financement et
d'entretien relative à l'améangement d'une voie verte
aux abords de collège René Long sur la RD3 - PR
5.550 à PR 7.330 - sur la commune d'Alby-sur-Chéran
X
DEL-2023-230 28/09/2023
SDC - Convention relative au versement d'un fonds de
concours pour le financement des tronçons 620 à 623
sur la commune de Quintal
X
DEL-2023-231 28/09/2023 Extension ZAE d'Orsan - Commune de Saint-Félix - Lancement de la concertation X
DEL-2023-232 28/09/2023 Semnoz - Vente en ligne de forfaits nordiques X
DEL-2023-233 28/09/2023 Ferme sur le Pâquier - Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs 74 X
DEL-2023-234 28/09/2023
Projet alimentaire territorial : accessibilité alimentaire -
Attribution d'une subvention à l'association Le Cri de
l'Œuf
X
DEL-2023-235 28/09/2023
Avenant n° 1 à la convention de service commun pour
la restauration collective avec les communes
d'Annecy, de Chavanod et le CIAS
X
DEL-2023-236 28/09/2023 Politique de gestion de la forêt privée - Attribution de subvention à l'UFP74 X
DEL-2023-237 28/09/2023 Approbation de l'état d'assiette 2024 - Forêt sous régime forestier du Grand Annecy X
DEL-2023-238 28/09/2023 Grand Annecy - Rapport d'activité 2022 X
DEL-2023-239 28/09/2023 Direction grand âge et autonomie - Rapport d'activité 2022 X
DEL-2023-240 28/09/2023 Servce public de gestion des déchets - Rapport annuel 2022 X
DEL-2023-241 28/09/2023 Prix et qualité du Service de l'eau - Rapport d'activité 2022 X
DEL-2023-242 28/09/2023 SILA - Compte-rendu d'activité 2022 X
DEL-2023-243 28/09/2023 SILA - Rapport sur le traitement des déchets 2022 X
DEL-2023-244 28/09/2023 SILA - Rapport sur service public de l'assainissement 2022 X
DEL-2023-245 28/09/2023
Ressources humaines - Régime indemnitaire :
revalorisation exceptionnelle de la prime de novembre
2023
X
Le Secrétaire de séance
Alexandre MULATIER-GACHET