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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees par le Conseil)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Environnement,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2026-98 18/06/2026 Installation de nouveaux conseillers communautaires pour les communes de Fillière et d'Annecy X
DEL-2026-99 18/06/2026 Attribution d'un mandat spécial au Vice-Président mobilité X
DEL-2026-100 18/06/2026 Commission intercommunale d'accessibilité des personnes handicapées - Désignation des membres X
DEL-2026-101 18/06/2026 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres X
DEL-2026-102 18/06/2026 Commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Désignation des membres X
DEL-2026-103 18/06/2026
Commission consultative des services publics locaux -
Désignation des représentants du Grand Annecy et
des associations
X
DEL-2026-104 18/06/2026 Désignation des représentants du Grand Annecy dans les organismes extérieurs X
DEL-2026-105 18/06/2026
Augmentation de capital de la SPL d'Efficacité
Energétique - SPL OSER - Autorisation donnée au
représentant à l'assemblée générale extraordinaire
X
DEL-2026-106 18/06/2026 Compte financier unique 2025 du budget principal X
DEL-2026-107 18/06/2026 Compte financier unique 2025 du budget annexe eau X
DEL-2026-108 18/06/2026 Compte financier unique 2025 du budget annexe valorisation des déchets X
DEL-2026-109 18/06/2026 Compte financier unique 2025 du budget annexe transports X
DEL-2026-110 18/06/2026 Compte financier unique 2025 du budget annexe pépinières d'entreprises X
DEL-2026-111 18/06/2026 Compte financier unique 2025 du budget annexe Semnoz X
DEL-2026-112 18/06/2026 Compte financier unique 2025 du budget annexe Aménagement de zones X
DEL-2026-113 18/06/2026 Affectation des résultats 2025 du budget principal X
DEL-2026-114 18/06/2026 Affectation des résultats 2025 du budget annexe eau X
DEL-2026-115 18/06/2026 Affectation des résultats 2025 du budget annexe valorisation des déchets X
DEL-2026-116 18/06/2026 Affectation des résultats 2025 du budget annexe transports X
Conseil communautaire du 18 juin 2026
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet
Avis du Conseil pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet
Avis du Conseil
DEL-2026-117 18/06/2026 Affectation des résultats 2025 du budget annexe pépinières d'entreprises X
DEL-2026-118 18/06/2026 Affectation des résultats 2025 du budget annexe Semnoz X
DEL-2026-119 18/06/2026 Affectation des résultats 2025 du budget annexe Aménagement de zones X
DEL-2026-120 18/06/2026 Adoption du règlement budgétaire et financier X
DEL-2026-121 18/06/2026
Fonds Air Bois et Sortir du fioul - Convention avec la
confédération des ramoneurs savoyards pour l'année
2026-2027
X
DEL-2026-122 18/06/2026
Convention de regroupement pour la gestion et la
valorisation des certificats d'économie d'énergie avec
le Syane
X
DEL-2026-123 18/06/2026 Société Publique Locale (SPL) Grand Annecy Tourisme - Modification de la gouvernance X
DEL-2026-124 18/06/2026 Taxe de séjour - Modification des tarifs X
DEL-2026-125 18/06/2026
PLUI HMB - Compléments sur les modalités de
collaboration entre le Grand Annecy et ses communes
membres
X
DEL-2026-126 18/06/2026 PLUI HMB - Accord de principe sur l'engagement d'une procédure de modification n°1 X
DEL-2026-127 18/06/2026
Projet alimentaire territorial - Subvention 2026 au
Verger de Poisy pour un projet expérimental sur
l'irrigation
X
DEL-2026-128 18/06/2026 Projet alimentaire territorial - Subvention 2026 à l'ADDEAR pour l'accompagnement à la diversification X
DEL-2026-129 18/06/2026
Subvention au syndicat des Jeunes Agriculteurs 74
pour l'organisation de la Ferme sur le Pâquier en
septembre 2026
X
DEL-2026-130 18/06/2026 Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois X
DEL-2026-131 18/06/2026
Ressources humaines - Création d'un service commun
Direction de Cabinet entre la Ville d'Annecy et le
Grand Annecy
X
DEL-2026-132 18/06/2026
Ressources humaines - Mise à disposition de
l'assistante sociale du personnel - Renouvellement de
la convention entre la commune d'Annecy et le Grand
Annecy
X
Le Secrétaire de séance
Franck BOGEY