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Compte-Rendu - CR 15 01 15 bis3408
Document publié le Jeudi 15 janvier 2015 par la commune de Saint-Éloi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15 01 15 bis3408)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT-ELOI
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2015
L’an deux mille quinze le quinze janvier à vingt heures trente minutes le Conseil Municipal de SAINT ELOI, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme SELIGNAN Jacqueline, Maire.
Tous les membres présents, sauf Mr MARGET, excusé.
Date de la convocation : 8 janvier 2015.
ETUDE DE FAISABILITE D’UNE HALLE
Cette étude comporte un volet technique et une estimation financière. Elle nous permettra d’évaluer le projet pour une programmation sur la durée du mandat.
Une halle permettrait de disposer d’un espace à l’abri de la pluie et du soleil. Les usages seraient multiples : espace de jeux pour les enfants, possibilité de jouer aux boules, petit marché, rassemblements festifs … Elle serait implantée sur la prairie jouxtant l’esplanade en sablette et connectée à l’espace vert « le verger Terre Gallian ».
Une réunion de travail s’est tenue avec Etienne Mégard, architecte, spécialisé dans les constructions bois.
TAP : TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES ET FONDS D’AMORCAGE
Après de nombreuses actions de l’Association des Maires de France, le fonds de compensation des charges engagées par les communes pour les TAP à hauteur de 50 € par élève sera pérennisé. Le solde de subvention nous sera versé sur 53 élèves, effectif actuel de l’école de Saint-Eloi.
CANTINES SCOLAIRES
Une augmentation des prix du fournisseur de repas était annoncée par l’Association de Gestion des Cantines au 1er janvier 2015. La commune est en attente d’informations. Le principe de répercuter l’augmentation du prix repas sur le prix de vente des repas reste d’actualité. ETUDE D’AMENAGEMENT DE L’ENTREE NORD DU VILLAGE
Rappel : commande a été passée à l’étude de Framond pour un relevé topographique. Le cabinet d’études Infratech est en charge du dossier technique des travaux.
Le SIEA, Syndicat d’Electricité de l’Ain, a programmé une réunion sur le terrain le 23 janvier 2015 pour le lancement d’une étude et estimation des travaux d’enfouissement de réseaux et d’éclairage public.
SUIVI DU DOSSIER DU FUTUR LOTISSEMENT « LA FERME DE BOZON »
Un avenant au compromis de vente entre les propriétaires du terrain et l’aménageur Impact Immobilier est en cours. Cet avenant est nécessaire afin de relancer la pré commercialisation des lots.
EXAMEN DES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME
Un certificat d’urbanisme opérationnel a été demandé pour la construction de 2 maisons d’habitation au Mas Plomb. La Direction des Routes du Conseil Général a été consultée pour avis. Il est demandé un accès groupé. Le projet devra être repris.
Une extension d’habitation au village nécessite l’intervention du SATAA pour examen préalable du dispositif d’assainissement qui conditionne le projet.
NUMEROTATION DES HABITATIONS
Des demandes nous sont adressées régulièrement. Une majorité du conseil municipal considère que pour l’instant les coordonnées GPS devraient suffire aux transporteurs.
TRAVAUX DE L’ATELIER MUNICIPAL
Un plancher sera posé afin de couper la hauteur du plafond de l’atelier permettant ainsi une meilleure isolation et donnant une nouvelle capacité de rangement.
AMENAGEMENT DU CIMETIERE
Examen du devis Granimont concernant la fourniture et pose d’une dizaine de cavurnes et d’une stèle du souvenir.