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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Éloi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 12 22 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Union Européenne,
MAIRIE DE SAINT-ELOI
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le quinze décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de SAINT ELOI, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Jehan-Benoît CHAMPAULT, Maire.
Présents : TOUS LES MEMBRES sauf
Excusés : Fanny Mellet, Cyril Mougel, Edouard Pruvot, Pascal Ducloud
ORDRE DU JOUR
➢PRESENTATION AUX ELUS
Il a été présenté au conseil municipal des livrets qui pourraient être retenus à l’occasion
des cérémonies de mariage, de baptême républicain ou de PACS. La commission
information sera en charge d’étudier le besoin en 2023.
Réglementairement, nos registres d’état-civil doivent être reliés par une entreprise
agréée par la Préfecture. Cette opération aura lieu en 2023.
➢BULLETIN MUNICIPAL 2022
La maquette a été présentée.
Il a été décidé de diffuser le bulletin municipal la deuxième quinzaine de janvier.
➢DELIBERATION MAITRISE D’OEUVRE DE LA PLACE
Pour mener à bien le projet de l’aménagement de la place Terre Gallian, il a été demandé au bureau d’études Infratech un devis d’assistance à maîtrise d’ouvrage de la phase étude-avant-projet jusqu’aux opérations de réception. Cette délibération a été approuvée.
Pour 7, Contre 0, Abstention : 0
➢DELIBERATION MODIFICATIVE
Il a été présenté au conseil municipal l’état des comptes en fonctionnement et en investissement au 15 décembre 2022.
Pour 7, Contre 0, Abstention : 0 ➢POINTS DIVERS
Sujet 1
Retour sur le congrès des Maires. Mr le Maire propose de prévoir au budget 2023 une enveloppe budgétaire pour permettre à 2 ou 3 conseillers municipaux de s’y rendre, compte-tenu de la qualité des intervenants sur le congrès et de l’intérêt d’échanger avec les fournisseurs potentiels.
Sujet 2
La diffusion du compte-rendu du conseil municipal doit maintenant être numérique et diffusé sur le site internet de la commune.
A compter du 1er compte-rendu 2023, les nouvelles dispositions seront appliquées.
Sujet 3
Le recensement de la population débute le 19 janvier 2023. Il sera possible de répondre au questionnaire via le site Le-recensement-et-moi.fr, ouvert à partir du 19 janvier 2023.
Madame Aya CATANESE employée en remplacement sur la commune est nommée agent recenseur pour la commune.
Une formation de deux demi-journées est prévue début janvier.
Sujet 4
Signature d’une convention Le Montellier, Saint-Eloi et le SIEA.
L’état a décidé de mettre en place courant janvier des conseillers numériques pour accompagner les habitants dans l’apprentissage du numérique au quotidien. Le conseillé sera présent en alternance sur Le Montellier et Saint-Eloi une semaine sur deux à partir du 17 janvier de 9h à 12h, cela jusqu’en juin 2024.
Sujet 5
SIEA éclairage public.
Présentation de la facture 2021 (consommation de d’éclairage public) : 38 554 kW/h, soit 17 % de moins que l’année 2020. Cette diminution est due à l’extinction de l’éclairage public à partir de 23h et qui a débuté courant juin 2021. Ce qui permet de projeter une économie de plus de 30% sur une année complète.
Pour rappel :
La facture 2020 : 5 985 euros HT
La facture 2021 : 5 460 euros HT
Pour rappel, l’entretien d’un candélabre est de 8 euros par an, chiffre à croiser avec le nombre de 105 poteaux.
La commune a en charge également trois candélabres non raccordés sur l’armoire de pilotage, ils sont donc non pilotés. Le SIEA nous facture un montant forfaitaire de consommation de 90 euros par poteau. Des réflexions doivent être menées en 2023 pour chercher d’autres pistes d’économie, compte-tenu des évolutions à la hausse du prix de l’électricité.
Sujet 6
La fibre
Le Mas Pressieu est en cours de déploiement, la solution est aérienne suivant le parcours des réseaux cuivre France Télécom. Les poteaux sont installés, la fibre est en place.
Des problématiques sont rencontrées du fait des haies privées qui empêchent la qualification du chantier.
Au Mas Garnier, des travaux vont débuter courant janvier, l’entreprise intervenant pour le compte du SIEA est Circet.
Sur cette zone, les réseaux seront pour partie enterrés et pour partie en aérien, là aussi suivant le réseau cuivre France Télécom existant.
Le SIEA a mandaté un bureau d’étude pour compléter le réseau fibre optique existant. Une réunion SIEA, Eiffage, Mairie aura lieu en janvier.
Sujet 7
Vœux du Maire
La date proposée le 15 janvier 2023 à 11h30.
Sujet 8
CCAS
Distribution des chocolats pour nos anciens à organiser avant les fêtes de fin d’année.
Sujet 9
Rencontre de l’inspectrice de l’éducation nationale avec Marie directrice de l’école et Mr le Maire.
L’éducation nationale fait un appel à projet pour des projets innovants. L’objet de la réunion était de déterminer si l’aménagement de la cour pouvait rentrer dans ce cadre.