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Compte-Rendu - CR 21 01 162004
Document publié le Jeudi 21 janvier 2016 par la commune de Saint-Éloi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 21 01 162004)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT-ELOI
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016
L’an deux mille seize le vingt et un janvier à vingt heures trente minutes le Conseil Municipal de SAINT ELOI, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme SELIGNAN Jacqueline, Maire.
Tous les membres présents, sauf Mme Sandrine Cotton et Mr Patrice Cauchois, excusés Date de la convocation : 14 janvier 2016.
ENTREE NORD DU VILLAGE
La pose de candélabres et le déplacement du radar pédagogique en entrée d’agglomération seront terminés le 27 janvier.
RESTRUCTURATION DE LA VOIE DE BOZON
Les actes de cession gratuite de terrain et d’échange ont été signés le 12 janvier. L’indemnité d’éviction due par la commune ne concerne que la partie cession gratuite, soit 204 m2, le versement correspondant à 0,7684 € le m2.
Après bornage des limites d’acquisition, un piquetage du chantier et une réunion technique sont prévus pour un démarrage du bouclage de la canalisation d’eau potable en février avec la pose de 320 ml de conduite en fonte ductile de diamètre 100 mm raccordée de part et d’autre sur le réseau existant.
EXAMEN DES AUTORISATIONS D’URBANISME
Préconisations en matière d’eaux pluviales et eaux usées.
PETITE EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE
Une extension de 65 ml sur le domaine public est programmée. Elle est rendue nécessaire par des chutes de tension en bout de réseau. Coût des travaux : 4 968,20 € TTC.
CANTINES SCOLAIRES
Concernant la demande de l’association de gestion des cantines scolaires faite aux communes de salarier le personnel à partir de septembre 2016, les délibérations des trois communes ont été les suivantes : Saint-Eloi vote favorable, Faramans et Joyeux votes défavorables. PROJET DE CREATION D’UNE PLATEFORME DE COMPOSTAGE AU BALLET
L’exploitant agricole souhaite installer une plateforme de stockage / compostage avec l’objectif d’améliorer la structure des sols en limitant voire en substituant aux intrants des matières sèches. Le projet porte sur 3 hectares appartenant actuellement à l’Hôpital de Meximieux.
La commune ainsi que la Direction Départementale des Territoires examinent en amont tous les aspects dont la faisabilité juridique.
DOSSIERS EN COURS
Numérotation des habitations.
Toilettage de la liste électorale.
DIVERS
Une rando « nettoyage de printemps » est prévue au mois d’avril. Des précisions seront apportées aux administrés concernant la date et l’organisation. D’ores et déjà, les personnes qui désirent participer peuvent s’inscrire par mail ou téléphone en mairie.