Procès Verbal - 20240514 PV

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Procès Verbal - 20240514 PV Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Sauclières. Lien du pdf (Procès Verbal - 20240514 PV)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille, Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11

ETAIENT PRESENTS : Madame Bernadette NEGROS, Maire ;

Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE Adjoints ; Monsieur Stéphane DESPLAS, Monsieur Philippe AUZUECH, Madame Christine BOUDET, Monsieur Clément BERTRAND, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE, Madame Tessa VEYRIE Conseillers Municipaux.

ETAIENT EXCUSES : Monsieur Michel ARNAL, Conseiller Municipal.

Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2024

Procès-verbal de séance

1. POINTS SUR LES CHANTIERS

a. Assainissement

➢ Madame le Maire expose qu’il ne reste plus que les travaux sur Gaillac, mise en arrêt par la pluie. ➢ Concernant les travaux sur le site du Gressentis, la solution de purger, placer des pierres adossées au talus a été retenue, pour un coût inférieur à 6 000 € à partager avec la société LADET.

➢ Le crédit long terme a été accordé par le Crédit Agricole afin de réglées les dernières factures. ➢ Le Département a débloqué sur les 2 subventions de 25 000 € chacune, la somme de 30 000 €. ➢ Le reste des subventions de l’Agence de l’eau seront demandées fin juin, dès la finalisation des travaux.

b. La Parro

➢ Les travaux du lotissement sont quasiment terminés. Reste le goudronnage à faire.

c. Les SEBELOUS

➢ Madame le Maire fait le compte rendu de sa réunion, avec le Parc des Grands Causse, C2A, M. Vidal (architecte) concernant les photovoltaïques.

La Société C2A voulait procéder à l’enterrement la ligne à haute tension avec un coût de 19 000 € pour la commune ou laisser la ligne mais avec obligation de l’arrêt de l’électricité sur plusieurs semaines. Madame le Maire n’acceptant pas l’arrêt de l’électricité qui pénaliserait plusieurs foyers, ni que la commune engage de nouveaux frais propose de renoncer à la redevance de 900 € par an, si nous ne trouvons pas d’autres solutions. La Société C2A demande aussi une nouvelle étude de renforcement de la charpente due à la pose de BAC acier isolé Afin de prendre les décisions chacune des parties est invité à une prochaine réunion le 4 juin 2024.

d. Zone artisanale

➢ Madame le Maire fait le compte rendu de la réunion de ce jour avec le géomètre M. Fourcadier, M. Prou de la communauté de communes, M. Roland Sussi et M. Clément Bertrand.

Une proposition d’une modification du chemin serait de le placer au-dessus des lots. Le conseil municipal n’adhère pas à cette solution. Le choix du chemin d’une largeur de 2m serait de la positionner le long de la départementale, et le long du ruisseau jusqu’à hauteur du terrain de tennis

Le prix proposé est de 15€/m² pour 3 lots

Messieurs Sussi et Bertrand reviendront vers la commune pour un nouveau plan afin de limiter le coût au m²

e. Adressage

➢ Madame le Maire présente au conseil municipal les plaques de rues qui seront posées au GRESSENTIS. Elle propose de faire le changement des plaques sur le reste du bourg au fur et à mesure.

f. Carrière Milhau

➢ La facturation des granulats sera faite annuellement

2. Divers

➢ Situation bar/restaurant : 2 personnes sont intéressées par la reprise du fonds dont une est en pourparler avec la famille MESNY.

➢ Situation épicerie : Statu quo

➢ Planning élections : Elections Européennes.

De 8h à 10h S. DESPLAS / P. AUZUECH De 10h à 12h C. BERTRAND / T. VEYRIE De 12h à 14h C. ALEXANDRE / B. NEGROS De 14h à 16h P. CAUSSE / JL BUTACIDE De 16h à 18h C. BOUDET / F. GONTIER

Date prochain Conseil Municipal

Mardi 18 juin 2023 à 20h30

Levée de séance : 23h00