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Procès Verbal - 10 pv cm du 25 novembre 2019
Document publié le Lundi 25 novembre 2019 par la commune de Moncé-en-Belin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10 pv cm du 25 novembre 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie,
PROCES VERBAL de la réunion
du CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille dix-neuf, le vingt cinq novembre à vingt heures trente
minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la
mairie en séance publique sous la présidence de Didier PÉAN, Maire.
Etaient présents : Didier PÉAN, Irène BOYER, Jacques SAILLANT,
Miguel NAUDON, Michelle REVELUT, Christophe BOUGET,
Christine BRETON, Alain FILLATRE, Marie-Laure BÉATRIX, Jean-
Marc CHAVEROUX, David CAZIMAJOU, Jean-Louis BELLANGER,
Béatrice BRILLANT, Jean-François LEPROUT, Claudy LAGACHE,
Annie ANDRÉ, Charles MESNIL, Annie QUEUIN et Dominique GY,
formant la majorité des membres en exercice.
Absent : /
Excusés : Françoise COURTEL, Séverine GESBERT, Frédéric
GAULTIER
Procuration : Françoise COURTEL à Béatrice BRILLANT
- :- :- :- :- :- :-
Secrétaire de séance : Annie ANDRÉ
105 APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES PRÉCÉDENTES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire soumet les procès-verbaux des séances du 16 septembre 2019 et 14 octobre 2019 à l’approbation des conseillers municipaux.
Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur les procès- verbaux avant leur adoption définitive.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
✓ Approuve les procès-verbaux des séances du 16 septembre 2019 et 14 octobre 2019.
Pour : 20 Contre : / Abstention : /
106 BUDGET COMMUNAL Décision Modificative n° 6
Madame Christine BRETON propose au Conseil Municipal d'autoriser la décision modificative suivante du Budget Communal de l'exercice 2019.
Date de convocation
18/11/2019
Date d’affichage
02/12/2019
Nombre de conseillers
en exercice
22
Présents
19
Votants
20
19 Fonctionnement
Comptes Fonction Dépenses
6112 020 Contrat de prestations de services - Restaurant scolaire 7 000,00
70672 020 Redevances services périscolaires 7 000,00
Total
EN INVESTISSEMENT
Comptes Opération Fonction Dépenses
2313 109 211 Construction - Maternelle 1 000,00
2313 122 412 Construction - Stade 3 000,00
2313 111 020 Construction - Logements locatifs - 4 000,00
2138 020 Autre construction 174 300,00
2313 020 Construction - Recettes en plus et dépenses en moins 22 169,00
2315 216 020
Installations, matériel et outillage
technique - Liaisons douces - 390 000,00
2315 216 824
Installations, matériel et outillage
technique - Liaisons douces 390 000,00
261 020 Participations rattachées 200,00
Total 196 669,00
Comptes Opération Fonction Recettes
2138 020 Autre construction 166 000,00
1342 822 Amendes de Police 25 669,00
1348 020 Subvention - Diocèse 5 000,00
Total 196 669,00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
✓ Accepte la décision modificative n° 6 du Budget Communal 2019.
Pour : 20 Contre : / Abstention : / 107 BUDGET GALERIE COMMERCIALE Décision Modificative n° 1
Madame Christine BRETON propose au Conseil Municipal d'autoriser la décision modificative suivante du Budget Galerie Commerciale de l'exercice 2019.
INVESTISSEMENT
Comptes Dépenses
2131 Bâtiments publics 135 000,00
Total 135 000,00
Comptes Recettes
1641 020 Emprunt 135 000,00
Total 135 000,00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
✓ Accepte la décision modificative n° 1 du Budget de la Galerie Commerciale 2019.
Pour : 20 Contre : / Abstention : /
108 CENTRE SOCIOCULTUREL « LE VAL’RHONNE » Equipements scéniques : choix des entreprises
Délibération reportée
109 PRÉSENTATION DU PROJET DE COMMERCES BOULEVARD DES AVOCATS
Monsieur le Maire rappelle la volonté du Conseil Municipal d’engager une réflexion sur le développement de commerces boulevard des Avocats.
Pour se faire, Monsieur Christophe BOUGET a consulté un cabinet d’architecture C2V situé 30 rue de la Mission au Mans, pour la réalisation d’une étude de faisabilité.
Cette mission comprend :
- Une étude de faisabilité intégrant un plan avec volumétrie simple
- Une estimation sommaire des travaux
Monsieur Christophe BOUGET présente aux membres du Conseil Municipal le résultat de cette étude comprenant l’aménagement d’une surface de 325 m² divisée en 3 commerces. Le coût global de ce programme (achat des locaux, frais d’architecte, bureaux d’études, travaux, réseaux) est estimé à 906 000 €.
Suite à cette présentation, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de se positionner sur ce projet.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
✓ Valide le projet tel que présenté et correspondant à l’étude de faisabilité réalisée par le cabinet d’architecture.
✓ Valide l’estimation globale de cette opération pour une montant de 906 000 €. ✓ Autorise la poursuite de ce projet.
✓ Autorise à solliciter un fonds de concours auprès de la Communauté de Communes l’Orée de Bercé Belinois d’un montant de 50 000 €
Pour : 20 Contre : / Abstention : /
Claudy LAGACHE : je m’étonne du peu de places de parking ?
Alain FILLATRE : l’entrée de la boucherie va-t-elle changer ?
Christophe BOUGET : la boucherie ouvrira avant les travaux et l’entrée ne changera pas.
David CAZIMAJOU : comment finance t-on ces travaux ? par emprunt ?
Monsieur le Maire : ce sera avec un emprunt. A ce jour 50 000 € de fonds de concours sont fléchés, il faudra déposer un dossier de subvention DETR. Sur les 907 000 € TTC, il faut retirer la TVA et financer le reste par un emprunt. La charge des emprunts devra être équilibrée par les loyers perçus. On insuffle le dynamisme économique mais l’objectif est de revendre les locaux. On souhaite avancer sur ce dossier et valider ce projet.
Claudy LAGACHE : de ce fait, la TVA des travaux sera perçue sur le budget de la galerie commerciale.
Monsieur le Maire : les recettes des logements vendues iront dans le budget de la commune.
110
ACHAT D’UNE PARCELLE
APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME ROBERT GESLIN
(Annule et remplace la délibération n° 95/D)
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que dans le cadre de la redynamisation économique de la commune et suite à la fermeture de la boucherie boulevard des Avocats, une négociation a été engagée avec Monsieur et Madame GESLIN Roger, propriétaires de la parcelle cadastrée section AN n°44, située 44 boulevard des Avocats.
La Commune envisage l’achat de cette parcelle dans son entier c’est-à-dire les 2 logements d’une part et le bâtiment commercial d’autre part, soit une superficie globale de 977 m2. Le coût de l’ensemble immobilier (locaux commerciaux et deux logements) est fixé à 292 758,50 € (hors frais d’acte). La Commune envisage la revente des deux logements pour une valeur de 166 000 €.
Ce montant correspond à l’estimation des domaines du 12 février 2019.
La partie « locaux commerciaux » sera affectée au budget de la galerie commerciale pour un montant de 126 758,50 € et la partie « logements » pour un montant de 166 000 € au budget général de la commune.
Monsieur le Maire demande de pouvoir signer un compromis chez le notaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
✓ Autorise Monsieur le Maire à signer un compromis et l’acte notarié pour l’achat de la parcelle appartenant à Monsieur et Madame GESLIN Roger, située 44 boulevard des Avocats et cadastrée section AN n°44 pour une superficie de 977 m2 et un coût de 292 758,50 €.
✓ Dit que l’affectation de cette somme sera scindée entre le budget Galerie Commerciale pour un montant de 126 758,50 € et à 166 000 € dans le budget de Commune pour les logements.
✓ Dit que les frais d’acte ainsi que les diagnostics immobiliers seront à la charge de la Commune.
✓ Autorise Monsieur le Maire à lancer une consultation pour un architecte en charge de la réhabilitation du bâtiment.
Pour : 20 Contre : / Abstention : /
111 RÉVISION DES LOYERS DES LOGEMENTS LOCATIFS POUR L’ANNÉE 2020
Vu les dispositions de la loi 89-462 du 6 juillet 1989 modifié,
Vu les dispositions de l’article 17d,
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les loyers des logements locatifs sont révisables chaque année au 1er janvier. L’indice de référence de l’INSEE à appliquer est le 3ème trimestre de l’année précédente.
Monsieur le Maire propose de fixer les nouveaux loyers pour l’année 2020.
2019 2020
70 bis boulevard des avocats 538.80 € 545.26 € 70 ter boulevard des avocats 555.63 € 562.29 €
Logement rue Boutilier
- Studio 161.63 € 163.57 € - T2 218.86 € 221.48 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : ✓ Décide de fixer les loyers des logements locatifs pour 2020 comme indiqué ci-dessus.
Pour : 20 Contre : / Abstention : /
112 CRÉATION DE 6 POSTES D’AGENT RECENSEUR
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la nécessité de créer des emplois d'agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement 2020.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V ;
Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population ;
Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population ;
Sur le rapport de Monsieur le maire,
Et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
✓ Décide la création de 6 emplois d'agents recenseurs, non titulaires), à temps non complet, pour la période allant du 2 janvier 2020 au 28 février 2020 ;
Les agents seront payés à raison de
- 1 € par feuille de logement remplie
- 1,41 € par bulletin individuel rempli.
La collectivité versera un forfait de 60 € pour les frais de transport.
Les agents recenseurs recevront 93 € pour chaque séance de formation.
Pour : 20 Contre : / Abstention : /
113 NOMINATION ET NUMÉROTATION DE RUE
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur la commune de Moncé en Belin, il est nécessaire de numéroter l’Allée de l’Europe afin que le local jeune, la salle de danse et le centre socio culturel le Val’Rhonne soit répertoriés avec un numéro de voirie.
Il est donc proposé la numérotation suivante :
• Local jeune : 1 Allée de l’Europe
• Salle de danse : 1 bis Allée de l’Europe • Centre socio culturel : 3 Allée de l’Europe
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
✓ D’attribuer des numéros de voirie à l’Allée de l’Europe
✓ Dit que les numéros de voirie seront établis selon le plan joint (du n°1 au n°3)
Pour : 20 Contre : / Abstention : /
Dominique GY : quand est prévue la fibre sur Moncé en Belin ?
Monsieur le Maire : il est prévu que toutes les communes soient raccordées en 2022. On sait qu’ils vont commencer à raccorder côté ZAC de La Belle Etoile. La Société AXIONE doit nous adresser un calendrier de planification des travaux. Une grosse campagne est prévue sur les routes secondaires pour l’élagage des haies vu qu’ils font de l’aérien, il faut que cela soit propre.
Alain FILLATRE : concernant la fibre, allons-nous retrouver des coffres un peu partout sur la commune ?
Monsieur le Maire : les coffres que nous avons est pour la montée en haut débit, mais ils sont obligés d’en créer d’autres.
Christophe BOUGET : ce n’est pas parce que la fibre sera déployée que les personnes seront obligées de la choisir. Les gens pourront garder la montée en débit et d’autres pourront prendre la fibre mais attention, la fibre ce n’est pas toujours le top, tout dépend du raccordement.
Dominique GY : en fonction de là où on se trouve, le raccordement est bien plus intéressant.
Christophe BOUGET : c’est surtout cela que l’on remarque, il peut y avoir des sauts, des coupures et plus il y aura de gens fibrés moins il y en aura pour tout le monde.
114 REMBOURSEMENT DES FRAIS DIVERS
Selon le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), les élus peuvent prétendre au remboursement des frais de déplacement et des frais de séjour dans certaines situations prévues.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il s’est rendu :
➢ Le 09 octobre 2019 et le 15 novembre 2019 avec Miguel NAUDON et Sophie CANARELLI pour rencontrer la Mutualité Française VYV et PODELIHA à Angers et évoquer le montage du dossier pour le projet d’une résidence senior.
➢ Le 18 novembre 2019 pour la remise du Label National de la Qualité de vie « Villes et Villages Fleuris »
➢ Le 21 novembre 2019 le déplacement au congrès des Maires.
Le coût de ces remboursements s’élève à 652,43 €. Par ailleurs, Madame Michelle REVELUT a eu besoin pour les cérémonies du 11 novembre, d’acheter du jus d’orange et des nappes. N’ayant pas les cartes du magasin au moment de ces achats, elle a dû avancer ces frais. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de lui rembourser la somme de 23.20 €, dépense faite chez Hyper U et 6.25 €, dépense faite chez GIFI.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
✓ Approuve le remboursement des sommes figurant ci-dessus.
✓ Autorise Christine BRETON Conseillère municipale déléguée en charge des finances communales à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Pour : 20 Contre : / Abstention : /
115 SIDERM Rapport annuel
Monsieur Alain FILLATRE présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’exercice 2018 remis par le SIDERM (Syndicat Mixte pour l’Alimentation en Eau Potable de la Région Mancelle).
Après avoir pris connaissance dudit rapport et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
✓ Prend note du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
Christine BRETON : pourquoi un tel écart dans les volumes entre 2017 et 2018 ?
Alain FILLATRE : cela peut être due avec la sortie du Mans, l’entrée d’Ecommoy et une facturation tardive.
Alain FILLATRE : Savigné l’Evêque et La Suze sont en cours de négociation.
Monsieur le Maire : quasiment tout le monde est équipé par la télérelève ?
Alain FILLATRE : oui, il reste 160 abonnés à équiper.
Monsieur le Maire : l’objectif est que le tarif d’Ecommoy soit similaire au tarif des autres communes.
116 QUESTIONS DIVERSES
Les dates des prochaines réunions du Conseil Municipal
- 17 décembre 2019
- 07 janvier 2020 – réunion de Conseil Municipal 20 heures
- 07 janvier 2020 – réunion de travail du Conseil Municipal à 20 h 30
- 10 janvier 2020 – vœux du Maire
- 13 janvier 2020 – vote du DOB - 27 janvier 2020 – vote du budget
Manifestations diverses organisées au Val’Rhonne ou sur la commune
Le 30 novembre et 1er décembre : repas de l’OHB
Le 7 décembre : marché de Noël
Le 14 décembre : concert de Noël à l’Eglise Saint Etienne
Le 15 décembre : repas de Noël du CCAS
Le 22 décembre : Spectacle de Noël à 17 h et théâtre « Cécile » à 20 h
Repas de Noël du CCAS
Installation de la salle le samedi matin
Nom de la Salle de sport
Madame Michelle REVELUT propose aux membres du Conseil Municipal de statuer sur le nom de la salle de sport. Le Conseil Municipal valide la proposition de la commission sport. Le nom de la salle : Salle de Sport.
Madame Michelle REVELUT rappelle que les utilisateurs ont tous été sollicités pour le choix du nom.
Villes et Villages Fleuris
Le 21 novembre Monsieur le Maire a reçu de la Région la première fleur du Label National de la Qualité de Vie « Villes et Villages Fleuris ». Monsieur le Maire remercie le personnel du service technique pour son investissement depuis des années et le travail réalisé pour l’obtention de la première fleur.
Distribution des sacs poubelles
Planning de distribution. A distribuer avec les bulletins communautaires
Remplacement du magasin SPAR
Le magasin SPAR est fermé depuis le 22 novembre 2019 et sera remplacé par un Coccinelle express. Réouverture du magasin entre la mi-décembre et début janvier.
Annie QUEUIN : les personnes âgées s’inquiètent de la fermeture du magasin.
Monsieur le Maire : vendredi dernier, nous avons reçu avec Jacques SAILLANT, Monsieur LESAGE le nouveau repreneur du magasin. Son objectif est de réouvrir le 15 décembre et à défaut le 02 janvier 2020. Il va remettre en marche la station-service. Il a demandé à modifier le bail afin de payer des loyers mensuels et non trimestriels.
Résidence Senior
La Conseil d’Administration de la mutualité a voté la réalisation du projet de résidence senior sur notre commune avec les conditions suivantes :
- Equilibre financier du projet
- Convention entre Podélhia et UMPAPDL :
• Logements PA/PH
• Possibilité de location de logements à des étudiants en cas de difficultés de locations aux autres publics PA/PH. Monsieur le Maire rappelle que pour équilibrer cette opération, le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale a validé le versement d’une subvention de 30 000 €/annuel à la mutualité.
Claudy LAGACHE : les étudiants ?
Monsieur le Maire : oui, si toutefois il y avait des difficultés à louer, ils pourraient peut-être voir avec les étudiants.
Monsieur le Maire : je rappelle également qu’il a été voté au CCAS une subvention d’équilibre de 30 000 €. Ce projet avance bien, il a été validé et il reste quelques ajustements à faire. Nous sommes sur de bonne base où les quatre partenaires (SOPHIA, la Commune, PODELHIA, La Mutualité) se sont mis d’accord pour se lancer dans ce projet.
Marché de Noël
Le marché de Noël aura lieu le samedi 7 décembre. Madame Michelle REVELUT et Monsieur Christophe BOUGET précisent que les associations ont besoin de personnes pour installer et/ou ranger la salle après le marché.