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Compte-Rendu - CR CM 24 10 28
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Pailhès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 10 28)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Consommateurs,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28/10/2024
La séance débute à 20H30
Présents : Aurélien Bielsa, Aline Degeilh , Yvon Lassalle, AgnèsRialland, Isabelle Bodineau,Robert Marchand, Elsa Eberstein, Jean-Francis Barreaud
Escusés :,BrunoWatrin
Absente:Mélodie Pareau
Secrétairedeséance: Agnès
Ordre du jour:
- Aménagement de la grange, travaux et projets - Situation des salariés
- Demande de subvention auprès de TERRE DE LIENS - Demande de AXA mutuelle
- Infos diverses
Conseil municipal:
Avant de débuter la séance, 3 personnes du village nous sollicitent au sujet des diverses animations à PAILHES et leurs conséquences sur les habitants du centre bourg. Pour traiter ce sujet dans de bonnes conditions, nous proposons une réunion consacrée à ce sujet avec tous les habitants intéressés le lundi 11 novembre à 18h.
- 1. Aménagement de la grange, travaux et projets
Pour donner suite à la dernière commission sur ce thème, nous avons demandé
à JULES, architecte, de venir nous présenter les diverses propositions
possibles sur le plan technique et architectural.
Il a dessiné 5 esquisses de la plus simple (réparation et sécurisation avec
ouvertures sur le jardin) à des plus abouties avec avancées de type différent sur le jardin. La première nécessite des travaux à hauteur de 150 000€ environ
pour refaire le toit, une dalle au sol, ouvrir le mur sur le jardin et consolider la
structure.
Il faut affiner les coûts pour la totalité du projet retenu même si on le réalise
par phase. Il semble important de réfléchir plus en avant aux besoins et aux
projets d’utilisation qui seront déterminants pour arrêter notre choix.
Il faut également demander un permis, puis les subventions aux divers
partenaires Nous proposons d’associer à cette réflexion, les responsables des
associations de PAIHES qui seront amenées à utiliser ce lieu. - 2.Situation des salariés
En 2023, nous avions décidé de modifier les volumes horaires de certains
postes pour mieux répondre aux besoins. Pour être en conformité avec les
procédures de la fonction publique, il faut délibérer sur des créations de postes et la suppression de ceux existants qu’ils remplacent.
Poste d’agent administratif (tenue du bureau de poste) : un emploi permanent à 25H semaine
Poste d’agent technique (occupé par Nina) : un emploi permanent à 21H30
Suppression du poste agent administratif 1ere classe à 21h semaine.
Délibération : accord à l’unanimité
Michel ALLAIN : l’expertise réalisée le 20 octobre à la demande de la
CIGAC à déclaré que son accident de travail était consolidé, et qu’il relevait de la maladie ordinaire à compter de cette date pour d’autres pathologies.
L’assurance va prendre en charge les salaires payés jusqu’au 20 octobre et
ensuite c’est la sécurité sociale qui prendra le relais.
- 3.Demande de subvention auprès de TERRE DE LIENS
Cette association peut accorder des subventions pour le projet de ferme
communale avec RENOVA. Ceci concerne les communes de moins de 3000 habitants. Le financement porte sur la formation, l’accompagnement et
l’animation du projet.
Le dossier doit être déposé avant fin novembre pour être soumis à la commission d’attribution.
- 4.Demande de AXA mutuelle
La mutuelle AXA demande à disposer d’un local en mairie pour diffuser leurs offres auprès des habitants.
Nous avions déjà reçu des demandes de ce type d’autres organismes et nous ne souhaitons pas valider et cautionner une plutôt que l’autre. Chacun des habitants de PAILHES, peut selon sa situation et ses besoins solliciter des devis auprès des mutuelles et comparer les offres.
Agnès RIALLAND au titre du CCAS reste à la disposition de ceux qui auraient besoin de conseil pour analyser et réfléchir à leurs contrats d’assurance et aux devis potentiels
5. Infosdiverses:
▪ Le tribunal de FOIX va examiner les deux dossiers en cours MAIRIE/
MESCLADIS et TRIBECHE/MAIRIE le 19 novembre 2024. Formation RENOVA avec Mr RICO : la première journée a eu lieu avec 10
personnes, la deuxième est fixée au 17 novembre prochain. Ceux qui sont intéressés
peuvent se joindre au groupe.
Formation SMECTOM sur les déchets verts prévue le 5 novembre
Cirque « LE BRUIT » : installés à PAILHES pour 3 semaines avec des
représentations les 2,3,8,9,13,15,16 novembre 2024. Nous allons les solliciter pour
mettre en place une séance supplémentaire pour les enfants scolarisés si les
responsables d’école sont d’accord pour profiter de cet apport culturel.
Bulletin municipal à préparer pour la fin de l’année : à vos plumes !
CCAS : actions pour Noël :
Cadeaux pour les enfants de Pailhès à prévoir : ok pour des livres et/ou spectacle
Colis aux aînés : proposition d’un repas pour ceux qui le souhaitent et colis pour les
autres.
Plan d’intervention sécurité à remettre à jour pour PAILHES. En cas d’urgence,
d’événements mettant en péril la sécurité des habitants, un plan doit prévoir et
organiser les taches et rôles de chacun. Il avait été établi il y a plusieurs années et doit
être mis à jour.
Fin de l’ordre du jour,la séance est levée à minuit.