Déliberation - DELIB 2024 072 Modif Tableau Emplois Permanents

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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA VILLE D'ÉCULLY

N°2024-072

SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2024

Date de convocation du Conseil Municipal : 16 septembre 2024

Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 33

PRÉSIDENT : Monsieur Sébastien MICHEL

SECRÉTAIRE ÉLU : Madame Géraldine BALLIGAND

Membres présents : M. Sébastien MICHEL (Maire) ; Mme Agnès GARDON-CHEMAIN (adjointe) : Mme Nathalie BRUNEAU (adjointe); M. Jean-Philippe CORDIN (adjoint) : Mme Emilie ESCOFFIER- CABY (adjointe); M. Jean-Jacques MARGAINE (adjoint); Mme Brigitte RAMOND (adjointe) : M. Christophe MOREL-JOURNEL (adjoint) ; Mme Denise MAIGRE (adjointe) ; M. Jean-José GARCIA ; M. Emile COHEN; M. Pierre POINSOT; Mme Martine BIARD: Mme Laure DESCHAMPS: Mme

Isabelle BUSQUET ; Mme Christelle GERIN-EPELY ; M. Damien CADE : Mme Géraldine BALLIGAND ; M. Nicolas DE GARILHE ; M. Vincent FRIDRICI ; M. Claude LARDY; M. Jacques CHEVALEYRE ; M. Thibaut LE NORMAND ; Mme Florence ASTI-LAPERRIÈRE ; Mme Patricia GARCIA.

Membres absents ayant donné pouvoir: M. Loïc ALIRAND (adjoint) donne pouvoir à Mme Laure DESCHAMPS ; M. Jean-Pierre MANIGLIER donne pouvoir à M. Christophe MOREL-JOURNEL (adjoint) ; Mme Nicole BRIAND donne pouvoir à Mme Brigitte RAMOND (adjointe) : Mme Marie-Agnès CHALANCON-FERNANDES donne pouvoir à Mme Géraldine BALLIGAND: M. Raphaël BERGER donne pouvoir à M. Sébastien MICHEL (Maire) ; Mme Olivia ROBERT donne pouvoir à Mme Nathalie BRUNEAU (adjointe); M. Damien JACQUEMONT donne pouvoir à M. Jacques CHEVALEYRE : M. Jérôme FRANÇOIS donne pouvoir à Mme Patricia GARCIA.

Membre absent : Aucun

Nombre de présents : 25

Nombre de pouvoirs : 8

Nombre de votants : 33

OBJET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

Face à l'évolution de la réglementation, notamment en matière de transmission de pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales au comptable public (décret n°2022-505, annexe 2101 notamment), il convient de faire évoluer notre maquette du tableau des emplois permanents.

Ville d'Écully - Conseil municipal du 24 septembre 2024 - délibération n° 2024-072

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/2024Cela est également l'occasion de repenser la nouvelle maquette avec l'objectif d'assouplir la gestion des effectifs permanents par le service Ressources Humaines en introduisant la possibilité pour chaque emploi permanent, qui autorise d'ores et déjà le positionnement d'un agent sur un (ou plusieurs) cadre(s) d'emploi(s), les notions de grade({s) minimum et de grade(s) maximum.

Ainsi, cette modification importante va permettre une gestion quotidienne des effectifs plus souple tant dans les recrutements que dans les déroulés de carrière (avancement de grade notamment).

Cette modification de forme du tableau des emplois permanents concerne donc tous les effectifs budgétés.

l'est par ailleurs proposé aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur les modifications de fond, selon les modalités suivantes :

1. Modifications d'emploi (suppression / création) :

Cadre(s) Cadre(s) Grade(s)

Emploi d’emploi(s) d’emploi(s) minimum

supprimé(s) créé(s) Prévuts) à

Agent Fi ne

d'accueil Adjoint administratif AGjoInt Adjoint technique technique PM

AE Auxiliaire de Adjoint Adjoint petite . . puériculture technique technique enfance

Soit 2 transformations.

Grade(s)

maximum

Adjoint technique

principal de 1

classe

Adjoint technique

principal de 1

classe

Ville d'Écully - Conseil municipal du 24 septembre 2024 - délibération n° 2024-072

Observations

APrevU(S) es je 4e eh

Transformation du

poste d'agent d'accueil

PM en poste d'ASVP

Transformation d'un

poste d’auxiliaire de

puériculture en poste

d'aide auxiliaire

Pôle/

Secteur

PM

Petite

enfance

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/20242. Ouverture de l'emploi sur d’autres cadres d'emplois afin de permettre un recrutement ou

une évolution conformément au développement de l’organisation des services :

Cadre(s) ; L Cadre(s)

d'emploi è À Grade(s : à Emploi autorisé(s) Rnb : nt FE US Cat. ROIEL Nat autorisé(s) après prévus) prévu(s) Secteur

modification mens

Po Attaché ue Rédacteur Attaché principal . B Ressources

je Ingénieur ne ni Responsable Ingénieur : . Ingénieur principal

urbanisme Technicien pq e jEsrneen Attaché principal sens oi

Re pPneeble Agent de Technicien Agent de C> service je ie ne Technicien principal DST entretien maitrise Agent de maitrise maitrise B et C

Peu Technicien [oser Technicien Ingénieur principal DST et Biodiversité Technicien Sen! SENENOEIDER AetB

R CLSH A jus Adjoint Animateur principal de B> D Se seu d ion d'animation 1ère classe Bet C AECE animation

Infirmier en soins Infirmier en Infirmier en soins

Directeurltrice Infirmier en généraux Soins généraux hors classe A Solidarités

d'EAJE Soins généraux Educateur de généraux EJE de classe

jeunes enfants EJE exceptionnelle

Ditactouriiriee ue Infirmier en soins Infirmier en Infirmier en soins Adioint Infirmier en généraux soins généraux hors classe no. joint(e) ner is A Solidarités d'EAJE SOINS généraux Educateur de généraux QVE de classe

jeunes enfants EJE exceptionnelle

Infirmier en soins Infirmier en Infirmier en soins

Directeur/trice Educateur de généraux Soins généraux hors classe À Solidarités

d'EAJE jeunes enfants Educateur de généraux EJE de classe jeunes enfants EJE exceptionnelle

Attaché Attaché Attaché principal

DirécteurRtIsé Infirmier en soins Infirmier en Infirmier en soins ui d'EAJE Attaché généraux soins généraux hors classe A Solidarités

Educateur de généraux EJE de classe

jeunes enfants EJE exceptionnelle

Soit 9 ouvertures.

Ville d'Écully - Conseil municipal du 24 septembre 2024 - délibération n° 2024-072

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069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/20243. Ouverture du poste au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent au

titre de l’article L. 332-8 2° du code général de la fonction publique (CDD 3 ans):

Emploi pouvant Cadre(s) Grade(s) Grade(s) à =:

Emploi d'emploi minimum maximum Cat. ee Fe Sr

re PRE) PEU _. (@tL3328) instructeur — Rédacteur a Rédacteur

Aengeur Adjoint DOI principal de 1ère > Ressources NON > OUI Marchés dminstatt administratif | C Publics administrati classe

; Rédacteur "+ Rédacteur

Chargele) E Adjoint nn principal de 1ère È Cabinet NON > OUI communication en administratif C administratif classe

Resp. Technicien

Paysages et Technicien Technicien principal de 1ère B DST NON > OUI Biodiversité classe

Educateur de

Educatrice de EJE Educateur de jeunes enfants de A Petite NON > OUI jeunes enfants jeunes enfants classe enfance exceptionnelle

Soit 4 ouvertures. À noter que chacune de ces ouvertures fera l'objet d'une délibération spécifique.

Pour ces 4 postes, il s'agit de fidéliser des agents d'ores et déjà en fonction en leur proposant un contrat de 3 ans tout en maintenant une démarche d'accompagnement à la préparation concours.

4, Modification de la durée hebdomadaire prévue : temps complet et non complet :

Cadre(s) Grade(s)

Emploi d'emploi minimum | PT © Pôle TC/ TNC ne ; prévu(s) Secteur autorisé(s) prévu(s) .

Gestionnaire Adjoint Adjoint Adjoint administratif finances administratif administratif principal de 1ère classe note F6” TAGS

Assistant(e) Adjoint Adjoint Adjoint administratif Service urbanisme administratif administratif principal de 1ère classe C DST TACO.8> TC

Référente Educateur de EJE JE de classe À oluihe INC 0.9 > TC Parentalité jeunes enfants exceptionnelle

Gardien du Centre . : Adjoint Adjoint technique TNC 0.57 > TNC Culturel A DESIRE technique principal 1° classe è ae 0.8

Soit 4 modifications.

5. Création(s) de poste : AUCUNE

6. Suppression(s) de poste :

Emploi d'emploià eimum Grade(s) maximum Cat. Pôle/ Secteur Observations do. supprimer |

Coordinatrice Educateur de EJE EVE de classe À Solidarités Disparition du petite enfance jeunes enfants exceptionnelle besoin

Conseiller Adjoint Adjoint Adjoint administratif dns Disparition du ce en An et C Solidarités numérique administratif administratif principal de 1% classe besoin

Soit 2 suppressions.

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069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/2024Vu le code général des collectivités territoriales :

Vu le code général de la fonction publique, et notamment son article L. 313-1 :

Vu la délibération n°2023-123 du 20 décembre 2023 :

Vu le tableau des emplois permanents de la collectivité au 1er septembre 2024 ;

Vu les inscriptions budgétaires au chapitre 012, charges de personnel :

Vu l'avis favorable du comité social territorial rendu le 11 septembre 2024 ;

Considérant que, face à l'évolution de la réglementation, notamment en matière de transmission de

pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales au comptable public et afin de permettre une gestion des Ressources Humaines simplifiée, il convient de faire évoluer la maquette du tableau des emplois permanents ;

La Commission Ressources Humaines réunie le 11 septembre 2024, entendue ;

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Après avoir délibéré,

À l'unanimité, par 33 voix pour,

Adopte la nouvelle version du tableau des emplois permanents, ci-annexée :

Actualise le tableau des emplois permanents de la commune tel que défini ci-dessus ; Dit que les charges de personnels relatives aux effectifs de la Commune d'Écully sont prévues

chaque année au chapitre 012 du budget concerné.

Ainsi délibéré,

À Ecully, le 24 septembre 2024

La Secrétaire, Le Maire,

Géraldine IGAND Sébastien MICHEL

Certifié exécutoire le Q 1 OCT. 2024

Le Maire

Sébastien MÉHEL

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Date de réception préfecture : 01/10/2024En 00 OO Emploi Ref. interne Date et n° de la délib. portant création ou modification de l'emploi Cadre(s) d'emploi(s) prévu(s) par la délibération Grade(s) minimum prévu(s) par la délibération Grade(s) maximum prévu(s) par la délibération Filière(s) Cat. Durée hebdo. prévue (TC/TNC) Emploi pouvant être pourvu par un contractuel (art. L332-8) Effectifs budgétaires Effectifs pourvus Effectifs vacants Directeur Général des Services 1 Attaché Ingénieur Attaché Ingénieur Attaché hors classe Ingénieur hors classe Administrative Technique A TC NON 1 1 0 DGA ressources (agent détavhé sur emploi fonctionnel ) 2 Attaché Attaché Attaché hors classe Administrative A TC NON 1 0 1 Chargé(e) communication 3 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC NON 1 1 0 Responsable Petite Enfance 4 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC NON 1 1 0 Responsable Service juridique et Commande pub. 5 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC NON 1 1 0 Directeur DAECS 6 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC NON 1 1 0 Directeur des solidarités et du CCAS 7 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC NON 1 1 0 Assistant(e) communication / DGS 8 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC NON 1 1 0 Responsable service des Aff. Générales 9 Attaché Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Attaché principal Administrative A B C TC NON 1 1 0 Adjoint(e) du Directeur DAECS 10 Attaché Rédacteur Rédacteur Attaché principal Administrative A B TC NON 1 1 0 Chargé(e) de mission Transition écologique et Mobilités 11 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TNC 0,8 NON 1 1 0 Chargé(e) de mission QPV 12 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Attaché Rédacteur Rédacteur Attaché principal Administrative A B TC NON 1 1 0 DRH 13 Attaché Rédacteur Rédacteur Attaché principal Administrative A B TC NON 1 1 0 Responsable Service Finances 14 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC NON 1 1 0 Gestionnaire RH 15 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC NON 1 1 0 Instructeur - Acheteur Marchés Publics 16 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC NON 1 1 0 Assistant(e) de prévention 17 Rédacteur Rédacteur Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B TC NON 1 1 0 Assistant(e) marché public et juridique DAECS 18 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC NON 1 0 1 Responsable du service Espace Ecully et Partenariats 19 Rédacteur Rédacteur Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B TC NON 1 1 0 Chargé(e) communication 20 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC NON 1 1 0 Assistant(e) Residence Coucheroux 21 Rédacteur Rédacteur Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B TC NON 1 1 0 Assistant(e) CTM 22 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Gestionnaire finances 23 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC NON 1 1 0 Agent d'accueil PM 24 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 0 1 Agent instructeur ADS 25 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Agent instructeur ERP 26 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Assistant(e) du responsable des activités éducatives 27 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC NON 1 1 0 Assistant(e) services techniques 28 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Agent d'accueil Centre Culturel 29 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Secretaire du maire 30 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Agent d'accueil piscine 31 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Assistant(e) services techniques 32 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC NON 1 1 0 Agent polyvalent (surnombre état civil) 33 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 0 1 -1 Agent Affaires générales à TNC (21 heures hebdo) 34 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TNC 0,6 NON 1 1 0 Responsable Adjointe CSL 35 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Agent d'accueil HDV 36 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Gestionnaire RH 37 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Gestionnaire finances 38 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Assistant(e) Service urbanisme 39 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TNC 0,5 NON 1 1 0 Assistant(e) batiment 40 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 0 1 Gestionnaire finances 41 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Conseiller numérique 42 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 0 1 Agent Affaires générales 43 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Agent Affaires générales 44 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Agent Affaires générales 45 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Assistant(e) administratif(ve) PM 46 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Agent affaires générales 47 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Gestionnaire RH 48 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Gestionnaire courrier 49 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Gestionnaire Finances et Commande publique 50 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0 Instructeur droit des sols Responsable adjointe du service 51 Technicien Adjoint administratif Adjoint administratif Technicien principal de 1ère classe Administrative Technique B C TC NON 1 1 0 Délégué à la protection des données 52 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC NON 1 1 0 Agent d'accueil Etat civil - Samedi matin 53 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TNC 0,1 NON 1 1 0 Agent inscriptions DAECS 54 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 0 1 Agent Affaires générales 55 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0

Annexe n°16 Annexe n°16

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/2024sm mm

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| ee | | COCIRCRNENEETE

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nm = | _..

Responsable voirie 56 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC NON 1 1 0

Chargé d'opérations secteur bâtiment 57 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC OUI 1 1 0

Directeur des services techniques 58 Ingénieur Ingénieur Ingénieur principal Technique A TC NON 1 1 0

Responsable Informatique 59 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC NON 1 1 0

Régisseur Centre Culturel 60 Technicien Technicien Technicien principal de 1ère classe Technique B TC NON 1 1 0

Responsable urbanisme 61 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC NON 1 1 0

Ex. assistante de prévention 62 Technicien Technicien Technicien principal de 1ère classe Technique B TC NON 1 0 1

Responsable Service paysages et

biodiversité 63

Délib. n°2023-123 du

20/12/23 Technicien Technicien

Technicien principal de 1ère

classe Technique B TC NON 1 1 0

Responsable Bâtiments 64 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC NON 1 1 0

Chargé d'opérations secteur bâtiment 65 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC NON 1 1 0

Responsable CTM 66 Délib. n°2023-123 du 20/12/23

Technicien

Agent de maîtrise

Adjoint technique

Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Technique B C TC NON 1 1 0

Responsable Espaces Verts - Proximité 67 Technicien Technicien Technicien principal de 1ère classe Technique B TC NON 1 1 0

Agent espaces verts 68 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC NON 1 1 0

Adjoint(e) du Service Paysages et

biodiversité 69 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC NON 1 0 1

Agent Espace Ecully 70 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC NON 1 1 0

Agent espaces verts 71 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC NON 1 1 0

Agent CSU 72 Agent de maîtrise Adjoint technique Adjoint technique Agent de maitrise principal Technique C TC NON 1 0 1

Responsable du service entretien 73 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC NON 1 1 0

Agent CTM 74 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC NON 1 1 0

Agent Espaces publics et proximité 75 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC NON 1 1 0

Vaguemestre 76 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EHPAD 77 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 0 1

Agent espaces verts 78 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent espaces verts 79 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent espaces verts 80 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Référent agents d'entretien 81 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 82 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 83 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent CTM 84 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent CTM 85 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent technique Piscine 86 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent CTM 87 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent CTM 88 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent espaces verts 89 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent espaces verts 90 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent espaces verts 91 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 92 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Vaguemestre 93 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 0 1

Agent d'entretien école 94 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 95 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 96 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 97 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent CSU 98 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 0 1

Responsable cinéma 99 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent informatique 100 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Sources 101 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 0 1

Agent EAJE Sources 102 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent surveillance piscine (TNC 21h

hebdo) 103 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,6 NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 104 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C NON 1 1 0

Agent informatique 105 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agentd'entretien 106 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agentd'entretien 107 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agentd'entretien 108 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 109 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 110 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 111 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent Maison de la famille TNC 21H00 112 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TNC 0,6 NON 1 0 1

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/2024__ OOEIEIEUN CIO IN NENE

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Agent Maison de la Famille

TNC 17h30 113 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,5 NON 1 0 1

Agent EAJE Sources 114 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Sources 115 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Sources 116 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 117 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Bergamote 118 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Bergamote 119 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Bergamote (TNC 24h30 hebdo) 120 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TNC 0,7 NON 1 1 0

Agent polyvalent Centre Culturel 121

Technicien

Agent de maîtrise

Adjoint technique

Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Technique B C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 122 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 123 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 124 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 125 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien Sport 126 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien Sport 127 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien Sport 128 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent espace ecully 129 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent CTM 130 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent CTM (plombier) 131 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 0 1

Agent CTM (électricien) 132 Agent de maîtrise Adjoint technique Adjoint technique Agent de maitrise principal Technique C TC NON 1 1 0

Agent espaces verts 133 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 0 1

Agent espaces verts 134 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien 135 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE volant 136 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Projectioniste (TNC 17,5h hebdo) 137 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TNC 0,5 NON 1 1 0

Agent entretien Centre Culturel

(TNC 17,5h hebdo) 138 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TC NON 1 0 1

Agent d'entretien Centre Culturel 139 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Gardien du Centre Culturel

(TNC 20h hebdo) 140 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,57 NON 1 1 0

ASVP 141 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

ASVP 142 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

ASVP 143 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 0 1

Agent d'entretien 144 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent EAJE Sources 145 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien CSL

TNC 17h30 Hebdo 146 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,5 NON 1 1 0

Agent d'entretien CSL

TNC 17h30 Hebdo 147 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,5 NON 1 1 0

Référent agents d'entretien 148 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 1 0

Agent d'entretien CSL 149 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC NON 1 0 1

Médecin TNC 5h15 hebdo 150 Médecin Médecin de 2ème classe Médecin hors classe Médico-sociale A TNC 0,15 NON 1 0 1

Directeur/trice EAJE Trotinette 151 Infirmier en soins généraux Infirmier en soins généraux Infirmier en soins généraux hors classe Médico-sociale A TC NON 1 1 0

Directeur/trice EAJE Adjoint(e) Bergamote

TNC 24,5h 152 Infirmier en soins généraux Infirmier en soins généraux

Infirmier en soins généraux

hors classe Médico-sociale A TNC 0,7 NON 1 1 0

Directeur/trice EAJE Adjoint(e) Sources 153

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes

enfants

Educateur de jeunes enfants Infirmier en soins généraux hors classe Médico-sociale A TC NON 1 1 0

Animateur spécialisé 154 Délib. n°2023-123 du 20/12/23

Assistant socio-éducatif

Moniteur éducateur

Animateur

Adjoint d'animation

Adjoint d'animation Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle Médico-sociale

A

B

C

TC NON 1 0 1

Diététicien restauration TNC 2h 155 Technicien paramédical Technicien paramédical de classe normale Technicien paramédical de classe supérieure Médico-sociale B C TNC 0,057 NON 1 0 1

Référente parentalité 156 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TNC 0,9 NON 1 1 0

Coordinatrice petite enfance 157 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC NON 1 0 1

Responsable Petite enfance 158

Attaché

Educateur de jeunes

enfants

Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Administrative Médico-sociale A TC NON 1 0 1

Directeur/trice EAJE Bergamote 159 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC NON 1 1 0

EJE RAM

TNC 28 h 160

Educateur de jeunes

enfants Educateur de jeunes enfants

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle Médico-sociale A TNC 0,8 NON 1 1 0

Directeur/trice EAJE Adjoint(e) Trotinette 161 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC NON 1 1 0

Directeur/trice EAJE des Sources 162 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC NON 1 1 0

EJE EAJE Trotinette 163 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC NON 1 0 1

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/2024EJE EAJE Sources 164 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC NON 1 0 1

EJE EAJE Sources 165 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC NON 1 1 0

EJE EAJE Bergamote 166 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC NON 1 1 0

Resp. RAM "les oursons"

TNC 28 h hebdo 167

Educateur de jeunes

enfants Educateur de jeunes enfants

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle Médico-sociale A TNC 0,8 NON 1 1 0

EJE EAJE Trotinette 168 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC NON 1 0 1

EJE EAJE Trotinette 169 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC NON 1 0 1

Auxiliaire Sources 170 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 0 1

Auxiliaire Sources 171 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 172 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 173

Educateur de jeunes

enfants

Auxiliaire de puériculture

Auxiliaire de puériculture de

classe normale

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle Médico-sociale

A

B TC NON 1 0 1

Auxiliaire Trottinette 174 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 0 1

Auxiliaire Trottinette 175 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 176 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 177 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 178 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 179 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 180 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 0 1

Auxiliaire Bergamote 181 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 182 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 183 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 184 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Trottinette 185 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Trottinette 186 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Trottinette 187 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 1 0

Auxiliaire Trottinette 188 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 0 1

Auxiliaire Trottinette 189 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC NON 1 0 1

ASEM Maternelle Cerisiers 190 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Centre 191 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Charrière blanche 192 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 0 1

ASEM Maternelle Centre

TNC 17H30 193 ATSEM

ATSEM principal de 2ème

classe

ATSEM principal de 1ère

classe Médico-sociale C TNC 0,5 NON 1 1 0

ASEM Maternelle Grandvaux 194 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Grandvaux 195 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 0 1

ASEM Maternelle Perollier 196 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 197 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Centre 198 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Centre

TNC 23h 199 ATSEM

ATSEM principal de 2ème

classe

ATSEM principal de 1ère

classe Médico-sociale C TNC 0,65 NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 200 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 201 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Grandvaux 202 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Charrière blanche 203 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Charrière blanche 204 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 0 1

ASEM Maternelle Charrière blanche 205 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 206 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM délib fev 2019 TNC 30h 207 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 0 1

ASEM Maternelle Charrière blanche 208 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Cerisiers 209 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 210 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

ASEM Maternelle Grandvaux 211 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC NON 1 1 0

Responsable du service des sports 212 Educateur des APS Educateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Sportive B TC NON 1 1 0

Educateur sportif 213 Educateur des APS Educateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Sportive B TC NON 1 1 0

Educateur sportif piscine

TNC 28h hebdo 214 Educateur des APS Educateur des APS

Educateur des APS principal

de 1ère classe Sportive B TNC 0,8 NON 1 1 0

Educateur sportif piscine 215 Educateur des APS Educateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Sportive B TC OUI 1 1 0

Directrice du Centre Culturel 216

Bibliothécaire

Assistant de conservation

du patrimoine

Assistant de conservation du

patrimoine Bibliothécaire principal Culturelle

A

B TC NON 1 1 0

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/2024Agent médiathèque

(TNC 24,5 h hebdo) 217

Assistant de conservation

du patrimoine

Assistant de conservation du

patrimoine

Assistant de conservation du

patrimoine principal de 1ère

classe

Culturelle TNC 0,7 NON 1 1 0

Agent médiathèque 218 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC NON 1 1 0

Agent polyvalent Centre Culturel 219 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC NON 1 1 0

Agent médiathèque 220 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC NON 1 1 0

Responsable bibliothèque Sources 221 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC NON 1 1 0

Agent médiathèque 222 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC NON 1 1 0

Responsable adjointe de la médiathèque 223 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC NON 1 1 0

Responsable CLSH 224 Animateur Animateur Animateur principal de 1ère classe Animation B TC NON 1 1 0

Agent d'accueil du service des Sports TNC

22H 225

Adjoint d'animation

Adjoint administratif

Adjoint d'animation

Adjoint administratif

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe

Adjoint administratif principal

de 1ère classe

Animation

Administrative C TNC 0,71 NON 1 1 0

Chargé(e) de coopération enfance

jeunesse handicap 226 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Agent en charge de l'inscription 227 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint d'administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC NON 1 1 0

Manageur d'école 228 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Manageur d'école 229 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Manageur d'école 230 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Manageur d'école 231 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Manageur d'école 232 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH 233 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH 234 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH 235 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Animateur peroscolaire et ALSH 236 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 237 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH 238 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH 239 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 240 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 241 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 242 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 243 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 31h30 244

Délib. n°2023-123 du

20/12/23 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,9 NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 23h30 245

Délib. n°2023-123 du

20/12/23 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,67 NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 21H 246 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,6 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 21H 247 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,6 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 15h 248 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,42 NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 15h 249 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,42 NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 15h 250 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,42 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 11h30 251 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,32 NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 11h30 252 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,32 NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 11h30 253 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,32 NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 11h30 254 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,32 NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 255 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 256 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 257 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 258 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 259 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 7H 260 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,20 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 7H 261 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,20 NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 7H 262 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,20 NON 1 0 1

ex. Responsable PM 263 Chef de service de PM Chef de service de PM Chef de service de PM principal de 1ère classe Sécurité B TC NON 1 0 1

Responsable PM 264 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Adjoint(e) Responsable PM 265 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Agent de police municipale 266 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Agent de police municipale 267 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Agent de police municipale 268 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Agent de police municipale 269 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Agent de police municipale 270 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Agent de police municipale 271 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Agent de police municipale 272 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/2024Agent de police municipale 273 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Agent de police municipale 274 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON 1 1 0

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20240924-DELIB_2024-072-DE

Date de réception préfecture : 01/10/2024