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Déliberation - DELIB 2025 077 Modif Tableau Emplois Permanents
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 077 Modif Tableau Emplois Permanents)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE D'ÉCULLY
N°2025-077
SÉANCE DU 12 NOVEMBRE 2025
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 novembre 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 33
PRÉSIDENT : Monsieur Sébastien MICHEL
SECRÉTAIRE ÉLU : Monsieur Jean-Pierre MANIGLIER
Membres présents : M. Sébastien MICHEL (Maire) ; Mme Agnès GARDON-CHEMAIN (adjointe): M. Loic ALIRAND (adjoint) ; Mme Nathalie BRUNEAU (adjointe) ; M. Jean-Philippe CORDIN (adjoint) ; Mme Emilie ESCOFFIER-CABY (adjointe) ; M. Jean-Jacques MARGAINE (adjoint); Mme Brigitte RAMOND (adjointe) M. Christophe MOREL-JOURNEL (adjoint); Mme Denise MAIGRE (adjointe); Mme Laure DESCHAMPS ; Mme Isabelle BUSQUET ; Mme Martine BIARD ; M. Nicolas DE GARILHE ; Mme Géraldine BALLIGAND ; M. Jean-Pierre MANIGLIER; Mme Nicole BRIAND ; Mme Marie-Agnès CHALANCON-FERNANDES ; M. Damien CADE ; Mme Christelle GERIN-EPELY ; M. Claude LARDY ; Mme Patricia GARCIA; M. Damien JACQUEMONT; M. Jacques CHEVALEYRE ; M. Thibaut LE NORMAND : Mme Florence ASTI-LAPPERRIÈRE.
Membres absents ayant donné pouvoir: M Jean-José GARCIA donne pouvoir à Mme Denise MAIGRE (adjointe) ; M. Emile COHEN donne pouvoir à M. Jean-Philippe CORDIN (adjoint) ; M. Pierre POINSOT donne pouvoir à Mme Martine BIARD ; M. Raphaël BERGER donne pouvoir à M. Christophe MOREL-JOURNEL (adjoint) ; Mme Olivia ROBERT donne pouvoir à Mme Nathalie BRUNEAU (adjointe) ; M. Vincent FRIDRICI donne pouvoir à Mme Laure DESCHAMPS,
Membre absent : M. Jérôme FRANÇOIS
Nombre de présents : 26
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de votants : 32
OBJET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
Il proposé aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur les modifications de fond, selon les modalités suivantes :
Ville d'Écully - Conseil municipal du 12 novembre 2025 - délibération n° 2025-077
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20251112-DELIB_2025-077-DE
Date de télétransmission : 19/11/2025
Date de réception préfecture : 19/11/2025 Modification de la durée hebdomadaire prévue :
Cadre(s) Grade(s)
Emploi d'emploi minimum EH rence Cat. autorisé(s) prévu(s) P
Adiointéanlmaton. Sent, |Adiont |Adomidenmeon |& | bxpcs d'animation d'animation principal de 1% classe
ss tn GE te ce Adjoint Adjoint Adjoint d'animation
jen EMANITTaUn d'animation d'animation principal de 1° classe ë BAEGS
Adjoint d'animation |A90nt, |Adiont |Adontdanmadon |© | parcs d'animation d'animation principal de 1% classe
Adjoint d'animation |É9nE, |Adomt |Adoniéenman LE | oaecs d'animation d'animation principal de 1° classe
RTE Adjoint Adjoint Adjoint d'animation
AGISIREMAnIManons d'animation d'animation principal de 1* classe e DAEGCS
Gestionnaire Adjoint Adjoint Adjoint administratif c Ressources Finances administratif administratif principal de 1ère classe
Gestionnaire Adjoint Adjoint Adjoint administratif G Ressources commande publique administratif administratif principal de 1ère classe
Soit 7 modifications.
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code général de la fonction publique, et notamment son article L.313-1 ;
Vu la délibération n°2025-047 du 9 juillet 2025 ;
Vu le tableau des emplois permanents de la collectivité au 9 juillet 2025 ;
Vu l'avis favorable du comité social territorial rendu le 14 octobre 2025 ;
La Commission Ressources Humaines réunie le 17 octobre 2025, entendue ;
TC /TNC
22-00 206. dE ADR NE Maud CUBES PA SET DA GTA DRE SN DT DE
TNC 0.42 >
TNC 0.32
TNC 0.32 >
TNC 0.37
TNC 0.6 >
TNC 0.51
TNC 0.88 >
TNC 0.72
TNC 0.71 >
TNC 0.41
TNC 0.8 > TC
TNC 0.8 >
TNC 0.6
Ville d'Écully - Conseil municipal du 12 novembre 2025 - délibération n° 2025-077
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20251112-DELIB_2025-077-DE
Date de télétransmission : 19/11/2025
Date de réception préfecture : 19/11/2025 LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir délibéré,
A l'unanimité par 32 voix pour,
-__ Actualise le tableau des emplois permanents de la Commune tel que défini ci-dessus.
- Dit que les charges de personnels relatives aux effectifs de la Commune d'Écully sont prévues chaque année au chapitre 012 du budget concerné.
Ainsi délibéré,
A Écully, le 12 NOV. 2075
Le Secrétaire, Le Maire,
férre MANIGLIER Sébastien MICHEL
Certifié exécutoire le 19 NOV. 2075
Le Maire |
Sébastien MICHEL
Ville d'Écully - Conseil municipal du 12 novembre 2025 - délibération n° 2025-077
Accusé de réception en préfecture
069-216900811-20251112-DELIB_2025-077-DE
Date de télétransmission : 19/11/2025
Date de réception préfecture : 19/11/2025