Déliberation - DELIB 2024 113 Modification Tableau Emplois Permanents

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Déliberation - DELIB 2024 113 Modification Tableau Emplois Permanents Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune d'Écully. Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2024 113 Modification Tableau Emplois Permanents)Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Famille, DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA VILLE D'ÉCULLY

N°2024-113

SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2024

Date de convocation du Conseil Municipal : 9 décembre 2024

Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 33

PRÉSIDENT : Monsieur Sébastien MICHEL

SECRÉTAIRE ÉLU : Monsieur Jean-Pierre MANIGLIER

Membres présents : M. Sébastien MICHEL (Maire) ; Mme Agnès GARDON-CHEMAIN (adjointe) ; M. Loic ALIRAND (adjoint) ; Mme Nathalie BRUNEAU (adjointe) ; M. Jean-Philippe CORDIN (adjoint) ; Mme Emilie ESCOFFIER-CABY (adjointe) ; M. Jean-Jacques MARGAINE (adjoint) ; Mme Brigitte RAMOND (adjointe); M. Christophe MOREL-JOURNEL (adjoint) ; Mme Denise MAIGRE (adjointe); M. Jean-José GARCIA; M. Jean-Pierre MANIGLIER; Mme Martine BIARD; Mme Laure DESCHAMPS ; Mme Isabelle BUSQUET ; Mme Marie-Agnès CHALANCON-FERNANDES ; M. Damien CADE ; Mme Géraldine BALLIGAND ; M. Vincent FRIDRICI ; M. Damien JACQUEMONT; M. Thibaut LE NORMAND ; Mme Patricia GARCIA ; M. Jérôme FRANÇOIS.

Membres absents ayant donné pouvoir: M. Emile COHEN donne pouvoir à M. Jean-José GARCIA ; M. Pierre POINSOT donne pouvoir à Mme Martine BIARD ; Mme Nicole BRIAND donne pouvoir à Mme Denise MAIGRE (adjointe) ; Mme Christelle GERIN-EPELY donne pouvoir à Mme Brigitte RAMOND (adjointe); M. Nicolas DE GARILHE donne pouvoir à M. Loic ALIRAND (adjoint); M. Jacques CHEVALEYRE donne pouvoir à M. Damien JACQUEMONT: Mme Florence ASTI- LAPERRIÈRE donne pouvoir à Mme Laure DESCHAMPS.

Membre absent : M. Raphaël BERGER ; Mme Olivia ROBERT ; M. Claude LARDY.

Nombre de présents : 23

Nombre de pouvoirs : 7

Nombre de votants : 30

OBJET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

Face à l'évolution de la réglementation, notamment en matière de transmission de pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales au comptable public (décret n°2022-505, annexe 2101 notamment), il convient de faire évoluer une nouvelle fois notre maquette du tableau des emplois permanents en y ajoutant la mention permettant de recruter des agents contractuels sur les postes permanents.

Cette modification de forme du tableau des emplois permanents conck”"" 4-27 #21 124 2660 a4i8s budgétés. La nouvelle maquette sera annexée à la présente note ainsile.

Ville d'Écully - Conseil municipal du 18 décembre 2024 - délibération n° 2024-113

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20241218-DELIB_2024-113-DE

Date de réception préfecture : 26/12/2024l'est par ailleurs proposé aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur les modifications de

fond, selon les modalités suivantes :

1. Modifications d'emploi (suppression / création) :

Cadre(s) d’emploi(s)

-.. Pévut) pars ielES alone

Suppression de l'emploi fonctionnel de DGS strate 10K -

Emploi Observations

Emploi fonctionnel de

Directeur général des on 20K habitants + création de l'emploi fonctionnel

services J DGS strate 20K — 40K habitants

Suppression de l'emploi fonctionnel de DGA strate 10K -

Attaché 20K habitants + création de l'emploi fonctionnel

g DGA strate 20K — 40K habitants

Soit 2 transformations.

Ces deux modifications interviennent dans le cadre du surclassement de la Commune dans la strate démographique 20 000 habitants — 40 000 habitants.

2. Ouverture de l'emploi sur d’autres cadres d'emplois afin de permettre un recrutement ou

une évolution conformément au développement de l’organisation des services : AUCUNE

3. Ouverture du poste au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent au

titre de l’article L. 332-8 2°du code général de la fonction publique (CDD 3 ans) : AUCUNE

4. Modification de la durée hebdomadaire prévue :

Cadre(s) Grade(s) Grade(s) Pôle/

Emploi d'emploi minimum maximum Cat. s TC/TNC He : , ecteur

ei , sutonse(s) À prevu) prévus) un

Gestionnaire Adjoint

Finances et Adjoint | Adjoint | administratif c Re TC > INC 08 Commande administratif administratif principal de

publique ère classe

Adjoint

Gestionnaire Adjoint Adjoint administratif c de TNC 0.6 > TNC Finances administratif administratif principal de 0.8 ère classe

Soit 2 modifications.

5. Création(s) de poste:

Cadre(s) À ; .. Grade(s) Grade(s) is Pôle/ Emploi d emploi d ninum : masi Catégorie(s) tr Observations

LCeeR no NE Lu su

Responsable Création d'un poste supplémentaire , | afin d'assurer le remplacement Enfance Attaché | Attaché A | Rédacteur … DAECS pérenne d'un agent absent pour Jeunesse Rédacteur principal B

maladie et qui n’a pas vocation à Education reprendre ses fonctions

Soit 1 création.

6. Suppression(s) de poste : AUCUNE

Ville d'Écully - Conseil municipal du 18 décembre 2024 - délibération n° 2024-113

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20241218-DELIB_2024-113-DE

Date de réception préfecture : 26/12/2024Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code général de la fonction publique, et notamment son article L.313-1 ;

Vu la délibération n°2023-123 du 20 décembre 2023 ;

Vu le tableau des emplois permanents de la collectivité au 12 septembre 2024 ;

Vu les inscriptions budgétaires au chapitre 012, charges de personnel ;

Vu l'avis favorable du comité social territorial rendu le 28 novembre 2024 ;

Considérant que, face à l'évolution de la réglementation, notamment en matière de transmission de pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales au comptable public et afin de permettre une gestion des Ressources Humaines simplifiée, il convient de faire évoluer la maquette du tableau des emplois permanents ;

La Commission Ressources Humaines réunie le 4 décembre 2024, entendue ;

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Après avoir délibéré,

À l'unanimité, par 30 voix pour,

-_ Adopte la nouvelle version du tableau des emplois permanents annexé à la présente délibération ;

- Actualise le tableau des emplois permanents de la Commune tel que défini ci-dessus ; - Dit que les charges de personnels relatives aux effectifs de la Commune d'Écully sont prévues chaque année au chapitre 012 du budget concerné.

Ainsi délibéré,

À Ecully, le 18 décembre 2024

Le Secrétaire, ‘ Le Maire,

if

Sébastien MICHEL

Certifié exécutoire le 2 6 DEC. 2024

Le Maire

js

Sébastien MICHEL

Ville d'Écully - Conseil municipal du 18 décembre 2024 - délibération n° 2024-113

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20241218-DELIB_2024-113-DE

Date de réception préfecture : 26/12/2024En CIO] Date mise à jour CM : sept.2024 Train de paie : juil-24 Emploi Ref. interne Date et n° de la délib. portant création ou modification de l'emploi Cadre(s) d'emploi(s) prévu(s) par la délibération Grade(s) minimum prévu(s) par la délibération Grade(s) maximum prévu(s) par la délibération Filière(s) Cat. Durée hebdo. prévue (TC/TNC) Emploi pouvant être pourvu par un contractuel (art. L332-13 et L332-14) Emploi pouvant être pourvu par un contractuel CDD 3 ans (art. L332-8) Effectifs budgétaires Effectifs pourvus Effectifs vacants Directeur Général des Services 1 Attaché Ingénieur Attaché Ingénieur Attaché hors classe Ingénieur hors classe Administrative Technique A TC NON NON 1 1 0 DGA ressources (agent détavhé sur emploi fonctionnel ) 2 Attaché Attaché Attaché hors classe Administrative A TC OUI NON 1 0 1 Chargé(e) communication 3 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC OUI NON 1 1 0 Responsable Petite Enfance 4 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC OUI NON 1 1 0 Responsable Service juridique et Commande pub. 5 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC OUI NON 1 1 0 Directeur DAECS 6 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC OUI NON 1 1 0 Directeur des solidarités et du CCAS 7 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC OUI NON 1 1 0 Assistant(e) communication / DGS 8 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TC OUI NON 1 1 0 Responsable service des Aff. Générales 9 Attaché Rédacteur Adjoint administratif Attaché principal Administrative A B TC OUI NON 1 1 0 Adjoint(e) du Directeur DAECS 10 Attaché Rédacteur Rédacteur Attaché principal Administrative A B TC OUI NON 1 1 0 Chargé(e) de mission Transition écologique et Mobilités 11 Attaché Attaché Attaché principal Administrative A TNC 0,8 OUI NON 1 1 0 Chargé(e) de mission QPV 12 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Attaché Rédacteur Rédacteur Attaché principal Administrative A B TC OUI NON 1 1 0 DRH 13 Attaché Rédacteur Rédacteur Attaché principal Administrative A B TC OUI NON 1 1 0 Responsable Service Finances 14 Délib. n°2024-072 Attaché Rédacteur Rédacteur Attaché principal Administrative A B TC OUI NON 1 1 0 Gestionnaire RH 15 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC OUI NON 1 1 0 Instructeur - Acheteur Marchés Publics 16 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Délib. n°2024-072 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC OUI OUI 1 1 0 Assistant(e) de prévention 17 Rédacteur Rédacteur Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B TC OUI NON 1 1 0 Assistant(e) marché public et juridique DAECS 18 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC OUI NON 1 0 1 Responsable du service Espace Ecully et Partenariats 19 Rédacteur Rédacteur Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B TC OUI NON 1 1 0 Chargé(e) communication 20 Délib. n°2024-072 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC OUI OUI 1 1 0 Assistant(e) Residence Coucheroux 21 Rédacteur Rédacteur Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B TC OUI NON 1 1 0 Assistant(e) CTM 22 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Gestionnaire finances 23 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC OUI NON 1 1 0 ASVP 24 Délib. n°2024-072 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0 Agent instructeur ADS 25 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Agent instructeur ERP 26 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Assistant(e) du responsable des activités éducatives 27 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC OUI NON 1 1 0 Assistant(e) services techniques 28 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Agent d'accueil Centre Culturel 29 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Secretaire du maire 30 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Agent d'accueil piscine 31 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Assistant(e) services techniques 32 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC OUI NON 1 1 0 Agent polyvalent (surnombre état civil) 33 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 0 1 -1 Agent Affaires générales à TNC (21 heures hebdo) 34 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TNC 0,6 OUI NON 1 1 0 Responsable Adjointe CSL 35 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Agent d'accueil HDV 36 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Gestionnaire RH 37 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Gestionnaire finances 38 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Assistant(e) Service urbanisme 39 Délib. n°2024-072 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Assistant(e) batiment 40 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 0 1 Gestionnaire finances 41 Délib. n°2024-072 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TNC 0,6 OUI NON 1 1 0 Agent Affaires générales 43 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Agent Affaires générales 44 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Agent Affaires générales 45 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Assistant(e) administratif(ve) PM 46 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Agent affaires générales 47 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Gestionnaire RH 48 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Gestionnaire courrier 49 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Gestionnaire Finances et Commande publique 50 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Instructeur droit des sols Responsable adjointe du service 51 Technicien Adjoint administratif Adjoint administratif Technicien principal de 1ère classe Administrative Technique B C TC OUI NON 1 1 0 Délégué à la protection des données 52 Rédacteur Adjoint administratif Adjoint administratif Rédacteur principal de 1ère classe Administrative B C TC OUI NON 1 1 0 Agent d'accueil Etat civil - Samedi matin 53 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TNC 0,1 OUI NON 1 1 0 Agent inscriptions DAECS 54 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 0 1 Agent Affaires générales 55 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0 Responsable voirie 56 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC OUI NON 1 1 0 Chargé d'opérations secteur bâtiment 57 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC OUI OUI 1 1 0 Directeur des services techniques 58 Ingénieur Ingénieur Ingénieur principal Technique A TC OUI NON 1 1 0 Responsable Informatique 59 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC OUI NON 1 1 0 Régisseur Centre Culturel 60 Technicien Technicien Technicien principal de 1ère classe Technique B TC OUI NON 1 1 0 Responsable urbanisme 61 Délib. n°2024-072 Ingénieur Attaché Technicien Technicien Ingénieur principal Attaché principal Technique Administrative A B TC OUI NON 1 1 0

Annexe n° 8

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20241218-DELIB_2024-113-DE

Date de réception préfecture : 26/12/2024I EE CORRE NN RENTE

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Ex. assistante de prévention 62 Technicien Technicien Technicien principal de 1ère classe Technique B TC OUI NON 1 0 1

Responsable Service paysages et

biodiversité 63

Délib. n°2023-123 du

20/12/23

Délib. n°2024-072

Ingénieur

Technicien Technicien Ingénieur principal Technique

A

B TC OUI OUI 1 1 0

Responsable Bâtiments 64 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC OUI NON 1 1 0

Chargé d'opérations secteur bâtiment 65 Ingénieur Technicien Technicien Ingénieur principal Technique A B TC OUI NON 1 1 0

Responsable CTM 66 Délib. n°2023-123 du 20/12/23

Technicien

Agent de maîtrise

Adjoint technique

Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Technique B C TC OUI NON 1 1 0

Responsable Espaces Verts - Proximité 67 Technicien Technicien Technicien principal de 1ère classe Technique B TC OUI NON 1 1 0

Agent espaces verts 68 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC OUI NON 1 1 0

Adjoint(e) du Service Paysages et

biodiversité 69 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC OUI NON 1 0 1

Agent Espace Ecully 70 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent espaces verts 71 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent CSU 72 Agent de maîtrise Adjoint technique Adjoint technique Agent de maitrise principal Technique C TC OUI NON 1 0 1

Responsable du service entretien 73 Délib. n°2024-072 Technicien Agent de maitrise Agent de maitrise Technicien principal de 1ère classe Technique B C TC OUI NON 1 1 0

Agent CTM 74 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent Espaces publics et proximité 75 Agent de maitrise Agent de maitrise Agent de maitrise principal Technique C TC OUI NON 1 1 0

Vaguemestre 76 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EHPAD 77 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Agent espaces verts 78 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent espaces verts 79 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent espaces verts 80 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Référent agents d'entretien 81 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 82 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 83 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent CTM 84 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent CTM 85 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent technique Piscine 86 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent CTM 87 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent CTM 88 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent espaces verts 89 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent espaces verts 90 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent espaces verts 91 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 92 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Vaguemestre 93 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Agent d'entretien école 94 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 95 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 96 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 97 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent CSU 98 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Responsable cinéma 99 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent informatique 100 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Sources 101 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Agent EAJE Sources 102 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent surveillance piscine (TNC 21h

hebdo) 103 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,6 OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 104 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C OUI NON 1 1 0

Agent informatique 105 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agentd'entretien 106 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agentd'entretien 107 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agentd'entretien 108 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 109 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 110 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 111 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent Maison de la famille TNC 21H00 112 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TNC 0,6 OUI NON 1 0 1

Agent Maison de la Famille

TNC 17h30 113 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,5 OUI NON 1 0 1

Agent EAJE Sources 114 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Sources 115 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Sources 116 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Trotinette 117 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Bergamote 118 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Bergamote 119 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Bergamote (TNC 24h30 hebdo) 120 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TNC 0,7 OUI NON 1 1 0

Agent polyvalent Centre Culturel 121

Technicien

Agent de maîtrise

Adjoint technique

Adjoint technique Technicien principal de 1ère classe Technique B C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 122 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 123 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20241218-DELIB_2024-113-DE

Date de réception préfecture : 26/12/2024I |

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Agent d'entretien 124 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 125 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien Sport 126 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien Sport 127 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien Sport 128 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent espace ecully 129 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent CTM 130 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent CTM (plombier) 131 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Agent CTM (électricien) 132 Agent de maîtrise Adjoint technique Adjoint technique Agent de maitrise principal Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent espaces verts 133 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Agent espaces verts 134 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien 135 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE volant 136 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Projectioniste (TNC 17,5h hebdo) 137 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TNC 0,5 OUI NON 1 1 0

Agent entretien Centre Culturel

(TNC 17,5h hebdo) 138 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Agent d'entretien Centre Culturel 139 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Gardien du Centre Culturel

(TNC 28h hebdo) 140 Délib. n°2024-072 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,8 OUI NON 1 1 0

ASVP 141 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

ASVP 142 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

ASVP 143 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Agent d'entretien 144 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent EAJE Sources 145 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien CSL

TNC 17h30 Hebdo 146 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,5 OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien CSL

TNC 17h30 Hebdo 147 Adjoint technique Adjoint technique

Adjoint technique principal de

1ère classe Technique C TNC 0,5 OUI NON 1 1 0

Référent agents d'entretien 148 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'entretien CSL 149 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Médecin TNC 5h15 hebdo 150 Médecin Médecin de 2ème classe Médecin hors classe Médico-sociale A TNC 0,15 OUI NON 1 0 1

Directeur/trice EAJE Trotinette 151 Délib. n°2024-072

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes

enfants

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes enfants

Infirmier en soins généraux

hors classe

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle

Médico-sociale A TC OUI NON 1 1 0

Directeur/trice EAJE Adjoint(e) Bergamote

TNC 24,5h 152 Délib. n°2024-072

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes

enfants

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes enfants

Infirmier en soins généraux

hors classe

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle

Médico-sociale A TNC 0,7 OUI NON 1 1 0

Directeur/trice EAJE Adjoint(e) Sources 153

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes

enfants

Educateur de jeunes enfants Infirmier en soins généraux hors classe Médico-sociale A TC OUI NON 1 1 0

Animateur spécialisé 154 Délib. n°2023-123 du 20/12/23

Assistant socio-éducatif

Moniteur éducateur

Animateur

Adjoint d'animation

Adjoint d'animation Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle Médico-sociale

A

B

C

TC OUI NON 1 0 1

Diététicien restauration TNC 2h 155 Technicien paramédical Technicien paramédical de classe normale Technicien paramédical de classe supérieure Médico-sociale B C TNC 0,057 OUI NON 1 0 1

Référente parentalité 156 Délib. n°2024-072 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC OUI NON 1 1 0

Responsable Petite enfance 158

Attaché

Educateur de jeunes

enfants

Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Administrative Médico-sociale A TC OUI NON 1 0 1

Directeur/trice EAJE Bergamote 159 Délib. n°2024-072

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes

enfants

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes enfants

Infirmier en soins généraux

hors classe

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle

Médico-sociale A TC OUI NON 1 1 0

EJE RAM

TNC 28 h 160

Educateur de jeunes

enfants Educateur de jeunes enfants

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle Médico-sociale A TNC 0,8 OUI NON 1 1 0

Directeur/trice EAJE Adjoint(e) Trotinette 161 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC OUI NON 1 1 0

Directeur/trice EAJE des Sources 162

Délib. n°2023-123 du

20/12/23

Délib. n°2024-072

Attaché

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes

enfants

Attaché

Infirmier en soins généraux

Educateur de jeunes enfants

Attaché principal

Infirmier en soins généraux

hors classe

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle

Administrative

Médico-sociale A TC OUI NON 1 1 0

EJE EAJE Trotinette 163 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC OUI NON 1 0 1

EJE EAJE Sources 164 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC OUI NON 1 0 1

EJE EAJE Sources 165 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC OUI NON 1 1 0

EJE EAJE Bergamote 166 Délib. n°2024-072 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC OUI OUI 1 1 0

Resp. RAM "les oursons"

TNC 28 h hebdo 167

Educateur de jeunes

enfants Educateur de jeunes enfants

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle Médico-sociale A TNC 0,8 OUI NON 1 1 0

EJE EAJE Trotinette 168 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC OUI NON 1 0 1

EJE EAJE Trotinette 169 Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle Médico-sociale A TC OUI NON 1 0 1

Auxiliaire Sources 170 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 0 1

Auxiliaire Sources 171 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 172 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 173

Educateur de jeunes

enfants

Auxiliaire de puériculture

Auxiliaire de puériculture de

classe normale

Educateur de jeunes enfants

de classe exceptionnelle Médico-sociale

A

B TC OUI NON 1 0 1

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20241218-DELIB_2024-113-DE

Date de réception préfecture : 26/12/2024Aide Auxiliaire 174 Delib. n°2024-072 Adjoint technique Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe Technique C TC OUI NON 1 0 1

Auxiliaire Trottinette 175 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 176 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 177 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 178 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 179 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Bergamote 180 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 0 1

Auxiliaire Bergamote 181 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 182 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 183 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Sources 184 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Trottinette 185 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Trottinette 186 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Trottinette 187 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 1 0

Auxiliaire Trottinette 188 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 0 1

Auxiliaire Trottinette 189 Auxiliaire de puériculture Auxiliaire de puériculture de classe normale Auxiliaire de puériculture de classe supérieure Médico-sociale B TC OUI NON 1 0 1

ASEM Maternelle Cerisiers 190 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Centre 191 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Charrière blanche 192 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 0 1

ASEM Maternelle Centre

TNC 17H30 193 ATSEM

ATSEM principal de 2ème

classe

ATSEM principal de 1ère

classe Médico-sociale C TNC 0,5 OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Grandvaux 194 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Grandvaux 195 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 0 1

ASEM Maternelle Perollier 196 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 197 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Centre 198 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Centre

TNC 23h 199 ATSEM

ATSEM principal de 2ème

classe

ATSEM principal de 1ère

classe Médico-sociale C TNC 0,65 OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 200 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 201 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Grandvaux 202 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Charrière blanche 203 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Charrière blanche 204 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 0 1

ASEM Maternelle Charrière blanche 205 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 206 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM délib fev 2019 TNC 30h 207 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 0 1

ASEM Maternelle Charrière blanche 208 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Cerisiers 209 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Perollier 210 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

ASEM Maternelle Grandvaux 211 ATSEM ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe Médico-sociale C TC OUI NON 1 1 0

Responsable du service des sports 212 Educateur des APS Educateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Sportive B TC OUI NON 1 1 0

Educateur sportif 213 Educateur des APS Educateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Sportive B TC OUI NON 1 1 0

Educateur sportif piscine

TNC 28h hebdo 214 Educateur des APS Educateur des APS

Educateur des APS principal

de 1ère classe Sportive B TNC 0,8 OUI NON 1 1 0

Educateur sportif piscine 215 Educateur des APS Educateur des APS Educateur des APS principal de 1ère classe Sportive B TC OUI OUI 1 1 0

Directrice du Centre Culturel 216

Bibliothécaire

Assistant de conservation

du patrimoine

Assistant de conservation du

patrimoine Bibliothécaire principal Culturelle

A

B TC OUI NON 1 1 0

Agent médiathèque

(TNC 24,5 h hebdo) 217

Assistant de conservation

du patrimoine

Assistant de conservation du

patrimoine

Assistant de conservation du

patrimoine principal de 1ère

classe

Culturelle TNC 0,7 OUI NON 1 1 0

Agent médiathèque 218 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC OUI NON 1 1 0

Agent polyvalent Centre Culturel 219 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC OUI NON 1 1 0

Agent médiathèque 220 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC OUI NON 1 1 0

Responsable bibliothèque Sources 221 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC OUI NON 1 1 0

Agent médiathèque 222 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC OUI NON 1 1 0

Responsable adjointe de la médiathèque 223 Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Culturelle TC OUI NON 1 1 0

Responsable CLSH 224 Délib. n°2024-072 Animateur Adjoint d'animation Adjoint d'animation Animateur principal de 1ère classe Animation B C TC OUI NON 1 1 0

Agent d'accueil du service des Sports TNC

22H 225

Adjoint d'animation

Adjoint administratif

Adjoint d'animation

Adjoint administratif

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe

Adjoint administratif principal

de 1ère classe

Animation

Administrative C TNC 0,71 OUI NON 1 1 0

Chargé(e) de coopération enfance

jeunesse handicap 226 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Agent en charge de l'inscription 227 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint d'administratif Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 1ère classe Administrative C TC OUI NON 1 1 0

Manageur d'école 228 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Manageur d'école 229 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Manageur d'école 230 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Manageur d'école 231 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Manageur d'école 232 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH 233 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH 234 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20241218-DELIB_2024-113-DE

Date de réception préfecture : 26/12/2024Animateur periscolaire et ALSH 235 Délib. n°2023-123 du 20/12/23 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Animateur peroscolaire et ALSH 236 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 237 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH 238 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH 239 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 240 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 241 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 242 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH 243 Adjoint d'animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation principal de 1ère classe Animation C TC OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 31h30 244

Délib. n°2023-123 du

20/12/23 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,9 OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 23h30 245

Délib. n°2023-123 du

20/12/23 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,67 OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 21H 246 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,6 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 21H 247 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,6 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 15h 248 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,42 OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 15h 249 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,42 OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 15h 250 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,42 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 11h30 251 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,32 OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 11h30 252 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,32 OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 11h30 253 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,32 OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 11h30 254 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,32 OUI NON 1 1 0

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 255 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 256 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 257 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 258 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 8H Hebdo 259 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,22 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 7H 260 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,20 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 7H 261 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,20 OUI NON 1 0 1

Animateur periscolaire et ALSH

TNC 7H 262 Adjoint d'animation Adjoint d'animation

Adjoint d'animation principal

de 1ère classe Animation C TNC 0,20 OUI NON 1 0 1

ex. Responsable PM 263 Chef de service de PM Chef de service de PM Chef de service de PM principal de 1ère classe Sécurité B TC NON NON 1 0 1

Responsable PM 264 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Adjoint(e) Responsable PM 265 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Agent de police municipale 266 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Agent de police municipale 267 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Agent de police municipale 268 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Agent de police municipale 269 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Agent de police municipale 270 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Agent de police municipale 271 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Agent de police municipale 272 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Agent de police municipale 273 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Agent de police municipale 274 Gardien-Brigadier Gardien-Brigadier Brigadier chef principal Sécurité C TC NON NON 1 1 0

Accusé de réception en préfecture

069-216900811-20241218-DELIB_2024-113-DE

Date de réception préfecture : 26/12/2024