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unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 86 2024 Install nx Conseiller
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 86 2024 Install nx Conseiller)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 07/11/2024
Reçu en orétecture le 07/11/2034
Publié le
ID : 0666-200027027-20241105-DELIB 86 2024-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE
arc sud —. retaghe
TERRITOIRE D'AMBITION
DATE de CONVOCATION
30 OCTOBRE 2024
DATE de PUBLICATION
8 NOVEMBRE 2024
NOMBRE de CONSEILLERS :
En exercice : 38
Présents ! 22
Votants : 29
L'an deux mille vingt-quatre,
le 5 novembre à dix-huit heure trente,
Le Conseil Communautaire dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la
Médiathèque de Marzan en séance publique sous la présidence de Monsieur Bruno
LE BORGNE, Président de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne.
Etaient Présents : MM. André ALLIO, - Patrick BEILLON - Christian BILLY -, Jean-
François BREGER, - Michel CRIAUD, - Guy DAVID, - Mmes Béatrice DENIGOT, - Annie
DRENO, - MM. Gérard GUILLOTIN, - Bruno HUBERT, - Jean-Marie LABESSE, - Bruno LE
BORGNE, - Mme Christine LE CADRE, - M. Denis LE RALLE, - Mme Muriel MALNOE, -
MM. Alain MOREAU, - Noël PAUL, - Mmes Jocelyne PHILIPPE, - Odile PROVOST, -
MM. Bertrand ROBERDEL, - Eric ROZE, - Mme Isabelle SIRLIN.
Etaient Absents Excusés : Mmes Laurence BAUDAIS, - Anne-Cécile BLANCHARD, - M.
Patrick BUESSLER-MUELA, - Mmes Marie-Thérèse CABON, - Muriel CLERY, - MM.
Guillaume FREDET, - Samuel FERET, - Patrick GERAUD, - Mme Josiane HERVOCHE, -
M. Denis HILLAIREAU, - Mmes Nicole KORN, - Valérie LAFAURIE-LE DIVELLEC, -
Geneviève LE GOUALLEC, - M. Eric LIPPENS, - Mmes Mireille LUCAS, - Régine ROSSET,
Mme Laurence BAUDAIS donne pouvoir à Mme Christine LE CADRE
Mme Anne-Cécile BLANCHARD donne pouvoir à M. Christian BILLY
Mme Marie-Thérèse CABON donne pouvoir à M. Michel CRIAUD
Mme Muriel CLERY donne pouvoir à M. Jean-Marie LABESSE
M. Samuel FERET donne pouvoir à M. Bruno LE BORGNE
M. Patrick GERAUD donne pouvoir à Mme Isabelle SIRLIN
M. Denis HILLAIREAU donne pouvoir à M. Gérard GUILLOTIN
Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Annie DRENO 3 été élue Secrétaire.
DELIBERATION N°86-2024 — INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
Le Président informe que, suite à la démission de Mme Isabelle DESMOTS Conseillère Municipale à la
mairie de Nivillac et Conseiller Communautaire, il convient d'installer un nouveau conseiller
communautaire,
l'est rappelé que dans une commune de 1 000 habitants et plus, lorsque le siège d’un Conseiller
Communautaire devient vacant, pour quelque cause que ce soit, il est pourvu par le candidat de
même sexe élu Conseiller Municipal suivant la liste des candidats aux sièges de Conseiller
Communautaire sur laquelle le Conseiller à remplacer a été élu.
En conséquence, il est proposé au Conseil Communautaire d'installer Mme Josiane HERVOCHE en
qualité de Conseillère Communautaire, à compter de ce jour, afin de remplacer Mme Isabelle
DESMOTS.
Au vu des éléments exposés ci-dessus, le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- PREND ACTE de la nouvelle composition du Conseil Communautaire d'Arc Sud Bretagne : Envoyé en préfecture le 97/11/2024
Reçu en orétecture le 07/11/2034
Pubtié le
ID : 056-200027027-20241108-DELIB 86 2024-DE
Monsieur | André ALLIO MUZILLAC
Madame |Laurence BAUDAIS MUZILLAC
Monsieur | Patrick BEILLON NOYAL-MUZILLAC
Monsieur | Christian BILLY NOYAL-MUZILLAC
Madame | Anne-Cécile BLANCHARD NOYAL-MUZILLAC
Monsieur | Jean-François | BREGER PEAULE
Monsieur | Patrick BUESSLER-MUELA NIVILLAC
Madame | Marie-Thérèse | CABON MUZILLAC
Madame | Muriel CLERY DAMGAN
Monsieur | Michel CRIAUD MUZILLAC
Monsieur | Guy DAVID NIVILLAC
Madame | Béatrice DENIGOT NIVILLAC
Madame | Annie DRENO MARZAN
Monsieur | Samuel FERET ARZAL
Monsieur | Guillaume FREDET AMBON
Monsieur | Patrick GERAUD SAINT-DOLAY
Monsieur | Gérard GUILLOTIN LE GUERNO
Madame | Josiane HERVOCHE NIVILLAC
Monsieur | Denis HILLAIREAU LE GUERNO
Monsieur | Bruno HUBERT MUZILLAC
Madame | Nicole KORN AMBON
Monsieur | Jean-Marie LABESSE DAMGAN
Madame | Valérie LAFAURIE-LE DIVELLEC | NOYAL-MUZILLAC
Monsieur | Bruno LE BORGNE LA ROCHE-BERNARD
Madame | Christine LE CADRE MUZILLAC
Madame | Geneviève LE GOUAËLEC ARZAL
Monsieur | Denis LE RALLE MARZAN
Madame | Monique LE THIEC LA ROCHE-BERNARD
Monsieur | Eric LIPPENS MARZAN
Madame | Mireille LUCAS PEAULE
Madame | Muriel MALNOE SAINT-DOLAY
Monsieur | Alain MOREAU PEAULE
Monsieur | Noël PAUL AMBON
Madame | Jocelyne PHILIPPE NIVILLAC
Madame | Odile PROVOST PEAULE
Monsieur | Bertrand ROBERDEL BILLIERS
Madame | Régine ROSSET BILLIERS
Monsieur | Eric ROZE NIVILLAC
Madame | Isabelle SIRLIN SAINT-DOLAY
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