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unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 58 2023 NX CONSEILLER
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 58 2023 NX CONSEILLER)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/05/2023
Reçu en orétecture le 26/08/2033
Affiché le
ID: 666-200027027-20230823-DELIR 58 20884 DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE
ar. sud u retag dne
TERRITOIRE tagne
DATE de CONVOCATION
16 MAI 2023
DATE de PUBLICATION
26 MAI 2023
NOMBRE de CONSEILLERS :
En exercice : 38
Présents : 28
Votants : 33
L'an deux mille vingt-trois,
le 23 mai à dix-huit heure trente,
Le Conseil Communautaire dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la
Maison des Damganais à Damgan en séance publique sous la présidence de
Monsieur Bruno LE BORGNE, Président de la Communauté de Communes Arc Sud
Bretagne.
Etaient Présents : Mme Laurence BAUDAIS, - MM. Patrick BEILLON, - Christian BILLY,
- Mmes Marie-Thérèse CABON, - Muriel CLERY, - MM. Michel CRIAUD, - Jean-Paul
DANIEL, - Guy DAVID, - Mmes Béatrice DENIGOT, - Isabelle DESMOTS, - Annie
DRENO, - MM. Samuel FERET, - Patrick GERAUD, - Gérard GUILLOTIN, - Denis
HILLAIREAU, - Bruno HUBERT, - Jean-Marie LABESSE, - Bruno LE BORGNE, - Denis LE
RALLE, - Eric LIPPENS, - Mme Muriel MALNOE, - MM. Alain MOREAU, - Noël PAUL, -
Mmes Jocelyne PHILIPPE, - Odile PROVOST, - MM. Bertrand ROBERDEL, - Eric ROZE, -
Mme Isabelle SIRLIN.
Etaient Absents Excusés: Mme Anne-Cécile BLANCHARD, - MM. Jean-François
BREGER, - Patrick BUESSLER-MUELA, - Guillaume FREDET, - Mmes Nicole KORN, -
Valérie LAFAURIE-LE DIVELLEC, - Christine LE CADRE, - Geneviève LE GOUALLEC, -
Mireille LUCAS, - Régine ROSSET.
Mme Christine LE CADRE donne pouvoir à Mme Laurence BAUDAIS
Mme Anne-Cécile BLANCHARD donne pouvoir à M. Christian BILLY
M. Jean-François BREGER donne pouvoir à Mme Odile PROVOST
Mme Valérie LAFAURIE-LE DIVELLEC donne pouvoir à M. Patrick BEILLON
Mme Geneviève LE GOUALLEC donne pouvoir à M. Samuel FERET
Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Muriel CLERY a été élue Secrétaire.
DELIBERATION N°58-2023 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
Le Président informe que, suite au décès de M. Alain HALIMI Conseiller Municipal de Péaule et
Conseiller Communautaire, il convient d'installer un nouveau conseiller communautaire.
Il est rappelé que dans une commune de 1 000 habitants et plus, lorsque le siège d’un Conseiller
Communautaire devient vacant, pour quelque cause que ce soit, il est pourvu par le candidat de
même sexe élu Conseiller Municipal suivant la liste des candidats aux sièges de Conseiller
Communautaire sur laquelle le Conseiller à remplacer a été élu.
En conséquence, il est proposé au Conseil Communautaire d'installer M. Alain MOREAU en qualité de
Conseiller Communautaire, à compter de ce jour, afin de remplacer M. Alain HALIMI.
Au vu des éléments exposés ci-dessus, le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à
l'unanimité :
- PREND ACTE de la nouvelle composition du Conseil Communautaire d’Arc Sud Bretagne : Envoyé en préfecture le 28/05/2028 B
SO
1
5
© 555
Reçu en orétecture le 26/08/2033
Affiché le
ID: 656-200027027-20230593-DELIR 58 2023-DE
Monsieur [Guillaume FREDET
Madame {Nicole KORN AMBON
Monsieur [Noël PAUL
Monsieur [Samuel FERET ARZAL
Madame |Geneviève LE GOUALLEC |;
Monsieur [Bertrand ROBERDEL
L BILLIERS Madame |Régine ROSSET
Madame [Muriel CLERY DAMGAN
Monsieur [Jean-Marie LABESSE
Monsieur [Bruno LE BORGNE
Madame |Monique LE THIEC LA ROCHE- BERNARD
Monsieur [Gérard GUILLOTIN LE GUERNO
Monsieur [Denis HILLAIREAU
Madame [Annie DRENO
Monsieur [Denis LE RALLE MARZAN
Monsieur [Eric LIPPENS
Madame [Laurence BAUDAIS
Madame [Marie-Thérèse [CABON
Monsieur [Michel CRIAUD - MUZILLAC
Monsieur [Jean-Paul DANIEL
Monsieur |Bruno HUBERT
Madame [Christine LE CADRE
Monsieur [Patrick BUESSLER-MUELA
Monsieur [Guy DAVID
Madame |Béatrice DENIGOT
Madame |Isabelle DESMOTS NIVILLAC
Madame {Jocelyne PHILIPPE
Monsieur [Eric ROZE
Monsieur [Patrick BEILLON
Monsieur [Christian BILLY
Madame [Anne-Cécile [BLANCHARD NOYAL MUZILLAC
Madame [Valérie LAFAURIE-LE DIVELLEC
Monsieur [Jean-François |BREGER
Monsieur Alain MOREAU PEAULE
Madame |Mireille LUCAS
Madame {Odile PROVOST
Monsieur {Patrick GERAUD
Madame [Muriel MALNOE SAINT-DOLAY
Madame |lsabelle SIRLIN
Pour Extrait Certifié Conforme,
A Muzillac, le 2ZSIOS [22
Le Président,