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Procès Verbal - 2025 076 APPROBATION PV 15 MAI 2025 5 2 6
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 076 APPROBATION PV 15 MAI 2025 5 2 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 12 juin 2025
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 21
Pouvoirs 4
Exprimés 25
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l'objet
d'un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publié le ofL[LIS
NozaAYy Lies levé Par l'anter
2025/076
9.2.6
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, convoqué le 6 juin 2025, s'est réuni le 12 juin 2025 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente minutes, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, M. Roland GRANGER, Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET (arrivée à 19h55), M. Yoann CARGOUET, M. Dominique CHARTIER (arrivé à 20h45), M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Nicolas ROBIN (arrivé à 19h55), , Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés: M. Jacques PRIOUX, M. Christophe NIVET, M. Ludovic CROCHARD, Mme Pauline RAGUET-FERRE.
M. Jacques PRIOUX a donné pouvoir à M. Jean-Claude PROVOST
M. Christophe NIVET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
M. Ludovic CROCHARD a donné pouvoir à M. Nicolas BESNIER
Mme Pauline RAGUET-FERRE a donné pouvoir à Mme Stéphanie GUILLET
x M. Yoann CARGOUET a été élu secrétaire de séance.
M. le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 15 mai 2025 joint à la convocation.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
æ APPROUVE sans modification le procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 10 mai 2028 tel qu'il est joint à la présente délibération.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 20 juin 2025
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVO
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20250610-2025-076-DE
Date de télétransmission : 20/06/2025
Date de réception préfecture : 20/06/2025