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Procès Verbal - 2025 144 Approbation pv Seance 13112025 5 2 6
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 144 Approbation pv Seance 13112025 5 2 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 20
Pouvoirs 4
Exprimés 24
— Se vélerrhé peu l'avtene mes
2025/144
5.2.6
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, convoqué le 5 décembre 2025, s'est réuni le 11 décembre 2025 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente minutes, à la salle du conseil municipal, rez-de- chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, M. Roland GRANGER, Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Céline HAYŸ, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann
CARGOUET, M. Dominique CHARTIER, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD, M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés: M. Jacques PRIOUX, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, M. Christophe NIVET, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Pauline RAGUET-FERRE.
M. Jacques PRIOUX a donné pouvoir à M. Jean-Claude PROVOST
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l'objet
d'un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte pubise © 21AZI D LS
Mme Anne-Sylvie LE RESTE a donné pouvoir à Mme Stéphanie GUILLET
M. Christophe NIVET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
M. Pierre-Yves HABAY a donné pouvoir à M. Roland GRANGER
x Mme Céline HAY a été élue secrétaire de séance.
M. le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2025 joint à la convocation.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
æ APPROUVE sans modification le procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 13 novembre 2025 tel qu'il est joint à la présente délibération.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 22 décembre 2025
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOST
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20251211-2025-144-DE
Date de télétransmission : 23/12/2025
Date de réception préfecture : 23/12/2025