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Procès Verbal - 2026 001 Approbation pv Seance 111225 5 2 6
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 001 Approbation pv Seance 111225 5 2 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 15 janvier 2026
NozaYy
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 21
Pouvoirs 4
Exprimés 24
01:
APPROBATION D
140 147; »
REUNION
ù 5 MESAS 1
Le Maire:
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l'objet
d'un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte pubèle À & | oÙ | 9:10
Lise vélerté peur l'autre
2026/001
5.2.6
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, convoqué le 9 janvier 2026, s'est réuni le 15 janvier 2026 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente minutes, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, Mme Françoise JORAT, M, Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, M. Roland GRANGER, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD, M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés : M. Jacques PRIOUX, Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, M.
Christophe NIVET, Mme Pauline RAGUET-FERRE.
M. Jacques PRIOUX a donné pouvoir à Mme Françoise JORAT
Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND a donné pouvoir à Mme Cécile de LAUNAY
M. Christophe NIVET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
Mme Pauline RAGUET-FERRE a donné pouvoir à Mme isabelle TESSIER
= M. Dominique CHARTIER a été élu secrétaire de séance.
M. le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 11 décembre 2025 joint à la convocation.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
> APPROUVE sans modification le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025 tel qu'il est joint à la présente délibération.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 30 janvier 2026
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROYOS
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260115-2026-001-DE
Date de télétransmission : 18/02/2026
Date de réception préfecture : 18/02/2026