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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 29 Designation secretaire de seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 29 Designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
ID : 073-200070349-20260304-2026 _29-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 29
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 04 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le 04 mars à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué
s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON. La convocation à été envoyée en date du 25 février 2026.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Jean-Marc
BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Nathalie FURBEYRE, Gilles
MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude
RAFFIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER, Karin THEOLIER, Jérémy TRACQ,
Pierre VALLERIX.
Absents : Agnès BALZER, Patrick BOIS, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Christian CHIALE,
Humberto FERNANDES, Marc KONAREFF, Maryvonne ROBIN.
Procurations : Humberto FERNANDES à Thierry THEOLIER
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoirs : 02
Nombre de votants : 23
Madame Erica SANDFORD a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance. ‘
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Madame Erica SANDFORD pour cette séance. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Madame Erica SANDFORD en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 04 mars 2026 ;
-__ Charge Monsieur le Président de l’exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 09 mars 2026.
La secrétaire de séance Le Président Erica SANDFORD Christian SIM