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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 113 Designation secretaire de seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 113 Designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
ID : 073-200070349-20260701-2026 113-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 113 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 1° juillet 2026
L'an deux mille vingt-six, le 1* juillet à 20 heures 30, le conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jérémy TRACQ, président.
La convocation à été envoyée en date du 24 juin 2026.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Stéphane BOYER, David BRUBALLA, Jean-Marc BUTTARD, François CHEMIN, Christian CHIALE, Frédéric CHICOT, Jean-Marc COUVERT, Clotilde DUCROUX VERNIER, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Claudine LANFREY, Catherine PASTEL, Denis PASTEL, Aurore PETIT, Laurent POUPARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Magali ROUARD, Karine ROUTIN.
Absents: Cédric BERMOND, François CAMBERLIN, Sophie CHARVOZ, Blandine CHARVOZ, Elodie
FAVRE, Cédric GUEHO, Pascal LAGLERA, Bernard ZIZEK.
Procurations : Cédric BERMOND à Stéphane BECT
Sophie CHARVOZ à Laurent POUPARD
Blandine CHARVOZ à Humberto FERNANDES
Bernard ZIZEK à Claudine LANFREY
Cédric GUEHO à Jean-Marc BUTTARD
Nombre de membres en exercice : 30
Nombre de membres présents : 22
Nombre de pouvoirs : 05
Nombre de votants : 27
Monsieur Stéphane BOYER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le président rappelle qu'au début de chaque séance, le conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance,
Monsieur le président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Stéphane BOYER pour cette séance. Monsieur le président demande à l'assemblée de délibérer,
Le conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur Stéphane BOYER en qualité de secrétaire de la séance du conseil communautaire du 1° juillet 2026 ;
- Charge Monsieur le président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 06 juillet 2026.
Le secrétaire de ségnc£"} Le Président AS lé Stéphane BOYE Jérémy TRACQ