Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 13 Designation secretaire de seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 13 Designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
s
oo
2/02/2026
02/2026 a .
ID : 073-200070349-20260204-2026 13-DE
Département de la Savoie | Délibération numéro 2026 - 13
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURITENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 04 février 2026
L'an deux mille vingt-six, le 04 février à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 27 janvier 2026.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER,
Jean-Marc BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES,
Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN,
Christian SACCHI, Thierry THEOLIER, Karin THEOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX.
Absents: Agnès BALZER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Christian CHIALE, Marc
KONAREFF, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Erica SANDFORD.
Procurations : François CAMBERLIN à Denise MELOT
Jacqueline MENARD à Jacques ARNOUX
Laurence PÉTINOT-GAGNIERE à Jean-Claude RAFFIN >
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoirs : 03
Nombre de votants : 24
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l’article L.5211-1 du même code). ‘
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins, Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Jean-Claude RAFFIN pour cette séance. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur Jean-Claude RAFFIN en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 04 février 2026 ;
-__ Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 11 février 2026.
Le secrétaire de séance
Jean-Claude RAFFIN