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Procès Verbal - pv du cm du 13 septembre 2022
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Marchais.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 13 septembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Institutions publiques,
Département de
l'Aisne
République Française
COMMUNE DE MARCHAIS
Nombre de membres
en exercice: 11
Présents : 8
Votants: 10
Séance du 13 septembre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le treize septembre, l'assemblée,régulièrement convoquée le 7 septembre 2022, s'est réunie sous la présidence de monsieur Christophe HANON, Maire.
Présents : Christophe HANON, Corinne DEMETZ, Patrice MALOT,
Quentin CAILLEAUX, Christophe DETREZ, Monique BAILLIET,
Séverine CAILLIEZ, Sergine PAYEN
Représentés : Rémi BORNIER par Corinne DEMETZ, Jessica MALOT
par Patrice MALOT
Excusés :
Absents : Marlène CABON
Secrétaire de séance : Monique BAILLIET
Objet : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 12 novembre 2020, 22 novembre 2021, 16 décembre 2021, 22 février 2022, 28 avril 2022 et 21 juin 2022 - 2022_027
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le dossier reçu du SIDEN-SIAN et contenant notamment les délibérations adoptées par le Comité Syndical du SIDEN-SIAN lors de ses réunions en dates des 12 novembre 2020, 22 novembre2021, 16 décembre 2021, 22 février 2022, 28 avril 2022 et 21 juin 2022 pour :
l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de VENDEUIL (Aisne) avec transfert de la Compétence Eau Potable (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine - Distribution d'eau destinée à la consommation humaine),
l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune d'HERMIES (Pas-de-Calais) avec transfert des Compétences Eau Potable, Assainissement Collectif et Défence Extérieure Contre l'Incendie,
l'adhésion au SIDEN-SIAN des communes d'ETERPIGNY (Pas-de-Calais), OPPY (Pas-de-Calais), GONDECOURT (Nord), NEUVILLE-SUR-ESCAUT (Nord) et MOEUVRES (Nord) avec transfert de la Compétence Défense Extérieure Contre l'Incendie.
Ces adhésions sont adoptées par le Conseil Municipal.
Objet : Rénovation EP 081 ruelle des Jardins - 2022_028
Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil Municipal qu'il envisage d'effectuer les travaux suivants, dans le cadre des compétences transférées à l'USEDA :
Rénovation EP 081 ruelle des Jardins
Le coût global de l'opération, calculé aux conditions économiques en vigueur à ce jour, ressort à 1 382,40 € HT. En application des conditions financières de l'USEDA, le montant de la contribution communale s'élève à 1 382,40 € HT et se répartit comme suit :
NATURE DES
TRAVAUX
MONTANT HT
DES TRAVAUX
PARTICIPATION
USEDA
CONTRIBUTION
COMMUNE
Eclairage public
Matériel 1 382,40 € 0,00 € 1 382,40 €
1 382,40 € 0,00 € 1 382,40 €
La contribution de la commune sera actualisée en fonction de la variation des indices des travaux publics, conformément au marché public de travaux de l'USEDA en cours.
Après avoir ouï l'exposé de son Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
1) d'inscrire cette opération sur son budget de l'année en cours ou suivante
2) de s'engager à verser à l'USEDA, à l'issue des travaux, la contribution financière communale détaillée ci-dessus, actualisée conformément au marché de l'USEDA et des travaux publics
3) de rembourser à l'USEDA les frais d'étude engagés, ceci en cas d'abandon du projet approuvé par la collectivité
Objet : Nomination d'un Conseiller Municipal correspondant incendie et secours
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'un Décret est paru au Journal Officiel concernant la fonction de Conseiller Municipal correspondant indencie et secours, ceci suite à cet été caniculaire où les incendies ont été nombreux en France.
Ce Décret, pris pour l'application de l'article 13 de la Loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider le modèle français de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels, précise les conditions et les modalités de création et d'exercice des fonctions de Conseiller Municipal correspondant défense incendie et secours.
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal des missions confiées au correspondant incendie et secours, ceci sous la responsabilité du Maire et portant sur l'information et la sensibilisation des habitants en matière d'incendie et de secours.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal avoir désigné monsieur Patrice MALOT correspondant incendie et secours de la commune de Marchais.
Objet : Opération Brioches 2022
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'opération Brioches 2022 se déroulera dans la semaine du 3 au 9 octobre 2022.
La commune de Marchais étant, comme les années précédentes, sollicitée, participera à cette opération et retient la date du samedi 8 octobre 2022.
Mesdames Monique BAILLIET et Séverine CAILLIEZ, ainsi que monsieur Christophe HANON se présenteront au domicile des habitants de notre commune pour la vente des brioches. Madame Corinne DEMETZ se propose de gérer les commandes des brioches et des sachets.
Objet : Festivités de fin d'année 2022
Les dates suivantes sont présentées :
* 3 décembre 2022 pour le marché de Noël
* 11 décembre 2022 pour le repas des anciens
* 18 décembre 2022 pour l'arbre de Noêl des enfants
Objet : Fêtes médiévales 2023
En présence de monsieur et madame François et Mélina LORIDAN, le Conseil Municipal fixe les dates des 30 et 31 juillet 2023.
Un point est fait sur l'organisation de cette manifestation.
Des réunions se tiendront régulièrement en présence des personnes qui se porteront volontaires.
Objet : Questions diverses et communications
1) Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal avoir rencontré ce matin monsieur le Directeur d'EXPANDIS concernant le terrain que la commune de Marchais loue annuellement pour l'exploitation de l'usine.
La société EXPANDIS souhaitant acquérir ce terrain, le Conseil Municipal sera amené à réfléchir sur cette demande.
2) Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal avoir reçu de l'USEDA un dossier pour l'enfouissement des réseaux éclairage public et Télécom sur une partie de la Grande Rue. La participation communale annoncée est de 76 146,91 € HT, sur un montant total du projet de 193 828,36 € HT.
Le Conseil Munciipal sera amené à réléchir sur cette proposition.
3) Rappel de la sortie nature le samedi 17 septembre 2022.
4) La séance de cinéma plein aire a réuni environ 80/90 personnes.
5) Le raid de la Souche aura lieu le samedi 24 septembre prochain.
6) De plus en plus de dégats de sangliers sont constatés près des maisons.
La Fédération des Chasseurs de l'Aisne sera contactée à ce sujet.