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Document publié le Mercredi 28 août 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 6.Conseil 28082024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Éducation,
Qoubs
Jaumois Communauté de communes
Baume les Dames le 29 août 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du :
Mercredi 28 août 2024 à 20h00,
Au siège de la CCDB, 4 Rue des Terreaux 25110 BAUME LES DAMES
DELIBERATION N°F.1/2024 : Etat des décisions du Président dans le cadre de sa
délégation du conseil :
- Convention de mise à disposition de l’école de Pouligney-Lusans en faveur des
activités de l’APE
DELIBERATION N°F.2/2024 : Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa
délégation du conseil
- Convention de partenariat « action passerelle » année scolaire 2023-2024
DELIBERATION N°F.3/2024 : Répartition dérogatoire libre du FPIC 2024 entre la CCDB
et ses communes membres
DELIBERATION N°F.4/2024 : Convention d'intervention RPE — Temps d'éveil sensoriel
— les voyages imaginaires
DELIBERATION N°F.5/2024 : Convention d'intervention RPE — Ludothèque la Toupie
DELIBERATION N°F.6/2024 : Info Jeunes: Vente de la e-Carte Avantage Jeunes
DELIBERATION N°F.7/2024 Convention de transport dérogatoire
(périscolaire/écoles) — secteur plateau
DELIBERATION N°F.8/2024 Dénomination du nouveau groupe scolaire et périscolaire
à Baume Les Dames
DELIBERATION N°F.9/2024 Convention de coopération entre la CCDB, la DSDEN et la
Fondation Pluriel relative à l’externalisation d’une unité d'enseignement à l’école
élémentaire du Breuil
DELIBERATION N°F.10/2024 : Convention de transport scolaire méridien dérogatoire
(écoles/domiciles) — secteur Plateau
DELIBERATION N°F.11/2024 : Convention de transport scolaire méridien dérogatoire
(écoles/domiciles) — secteur Baume Les Dames
DELIBERATION N°F.12/2024: Convention entre la CCDB et la commune de Baume Les
Dames portant sur le financement des charges relatives aux compétences
assainissement et eau potable en lien avec l’aménagement de la ZAC de Champvans
DELIBERATION N°F.13/2024: Délibération concordante relative au transfert du solde
du résultat du budget assainissement de la commune de Baume Les Dames
:
:
: Qoubs
DJaumois Communauté de communes
DELIBERATION N°F.14/2024 : Adhésion à la médiation pour la régie assainissement
DELIBERATION N°F.15/2024 : Avenant à la Convention de facturation assainissement
de Laissey par la SAUR
DELIBERATION N°F.16/2024: Convention avec la Chambre d'agriculture pour la
réalisation du suivi agronomique des épandages des boues de STEP — année 2024
DELIBERATION N°F.17/2024: Approbation du projet de périmètre et du projet de
statuts du futur syndicat mixte de la Vallée de l’Ognon (SVO)
DELIBERATION N°F.18/2024: Validation du Programme Local de prévention des
déchets Ménagers et Assimilés du SYTEVOM
DELIBERATION N°F19/2024: Convention relative à la fourniture de chaleur par la
CCDB à la fondation Pluriel — année 2023
DELIBERATION N°F.20/2024: Demande d’une aide à l'immobilier d'entreprise
Europolys II — SCI LEM/MBP
DELIBERATION N°F.21/2024: Rentrée scolaire 2024/2025 -— Evolution des volumes
horaires
DELIBERATION N°F.22/2024 : Micro-crèche de Laissey — mise à jour des effectifs
DELIBERATION N°F.23/2024 : Suppression d’un poste de rédacteur principal 1°"° classe
et création d’un poste d’attaché principal
DELIBERATION N°F.24/2024: Création d’un poste de gestionnaire comptable à
35/35
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13/35°m<
DELIBERATION N°F.26/2024: Convention de Mise à disposition de l’association ASB
Football au service enfance jeunesse
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DOUBS CENTRAL Handball au service enfance jeunesse
DELIBERATION N°F.28/2024: Promotion Interne 2024: création et suppression de
postes