Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Liste des
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - PV consei
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 6.Conseil
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Conseil 0
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 8. PV 081
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 2.Conseil
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - PV Consei
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 5. Consei
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 4.Conseil
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 4.Conseil
unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 1.Conseil 25012023
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 1.Conseil 25012023)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Éducation,
Qoubs
Jaumois Communauté de communes
Baume les Dames le 26 janvier 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du :
Mercredi 25 Janvier 2023 à 20h00,
Au siège de la CCDB, 4 Rue des Terreaux 25110 BAUME LES DAMES
DELIBERATION N° A.1/2023 : Etat des décisions du Président dans le cadre de sa
délégation du conseil
Convention de mise à disposition des locaux de l’école des Terreaux en faveur des
activités de l’association des parents d’élèves « des terreaux »
Convention de mise à disposition des locaux de l’Espace Mery à Baume-Les-Dames en
faveur du collectif d’assistants maternels du secteur de Baume Les Dames
Convention de mise à disposition d’un emplacement sur le terrain du service déchets à
Baume Les Dames en faveur de la société B.B.C.I.
DELIBERATION _N°_A.2/2023 : Etat des décisions du bureau dans le cadre de sa
délégation du conseil
Prise en charge des admissions en non-valeur (6541) et des créances éteintes (6542)
de 2015 à 2021 sur le budget annexe déchets
DELIBERATION N° A.3/2023: Ouverture anticipée de crédits d'investissement au
budget primitif 2023 — budget général
DELIBERATION N°_A.4/2023 : Ouverture anticipée de crédits d'investissement au
budget primitif 2023 — budget annexe assainissement
DELIBERATION N° A.5/2023 : Convention avec Gaz et Eaux pour le recouvrement des
redevances d’assainissement collectif de la CCDB sur les communes de Champlive,
Dammartin Les Templiers, Glamondans, Osse et Saint Juan
DELIBERATION N° A.6/2023 : Convention d'occupation temporaire de l’Aire d'Accueil
des Gens du Voyage
DELIBERATION N° _A.7/2023 Annexe au règlement du centre d’affaires et de
rencontres : mise à disposition gratuite pour les communes
DELIBERATION N° A.8/2023 Adhésion de la CCDB au CEREMA
DELIBERATION N° A.9/2023 Aménagement d’une cour d'école à Pouligney-Lusans :
modification du plan de financement
DELIBERATION N° A.10/2023 : Modification statutaire de l’'EPTB
DELIBERATION N°_A.11/2023 : Modification du taux d’indemnité de fonction du
Président
:
:
: