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unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Liste des deliberations Conseil 29012025
Document publié le Mercredi 29 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Liste des deliberations Conseil 29012025)
Thèmes du document : Économie et finances, Éducation, Assurance,
Qoubs
Jaumois Communauté de communes
Baume les Dames le 30 janvier 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du :
Mercredi 29 janvier 2025 à 20h00,
Au siège de la CCDB, 4 Rue des Terreaux 25110 BAUME LES DAMES
DELIBERATION N°A.1/2025 : Etat des décisions du Président dans le cadre de sa
délégation du conseil :
- Mise à disposition des locaux de l’école élémentaire Monts et Vallées en faveur
des activités de l’association socio-culturelle Mi-Cour
-__ Signature d’un bail commercial sur le site de la ZAE Laissey entre la CCDB et la
société Waste Valorisation
- Virements de crédits de chapitre à chapitre dans le cadre de la nomenclature
M57
DELIBERATION N°A.2/2025 : Convention d'intervention RPE — Séances Snoezelen
DELIBERATION N°A.3/2025 : Renouvellement de la convention analyse de la pratique —
crèche de Laissey
DELIBERATION N°A.4/20925 : Tarif forfaitaire 2 heures — service jeunesse
DELIBERATION N°A.5/2025 : Désignation d’un représentant de la CCDB — PETR Doubs
central
DELIBERATION N°A.6/20925 : Désaffectation des bâtiments scolaires
DELIBERATION N°A.7/2025 Jeux paralympiques 2024: subvention Collège René
Cassin
DELIBERATION N°A.8/2025 Ouverture anticipée des crédits : budget 2025
DELIBERATION __N°A.9/2025 Approbation des attributions de compensation
provisoires 2025
DELIBERATION N°A.10/20925 : Exposition Artothèque dans les écoles
DELIBERATION N°A.11/2025 : Convention PETR TADOU -— Accompagnement scolaire
DELIBERATION N°A.12/20925 : Désignation de la directrice de la régie assainissement
DELIBERATION N°A.13/2025 : Renouvellement du marché de contrôle des installations
d'assainissement non collectif
DELIBERATION N°A.14/2025: Convention de déversement, de transfert et de
traitement sur la STEP de Bouclans des effluents domestiques de Osse
DELIBERATION N°A.15/2025 : Convention de partenariat 2025 et 2026 avec le PETR
Doubs Central : animations et mise en place des permanences décentralisées de la
Maison de l'Habitat du Doubs
:
:
: Qoubs
Daumois Communauté de communes
DELIBERATION N°A.16/2025 : Avancement de grade année 2025
DELIBERATION N°A.17/2025 : Contrat groupe d'assurance des risques statutaires —
avenant validant la modification du taux et des garanties souscrites
DELIBERATION N°A.18/2025 : Création de poste : service jeunesse