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Déliberation - CM20240325 DELIB043 TABLEAU EFFECTIFS
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240325 DELIB043 TABLEAU EFFECTIFS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Folio n°2024/055
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 25 mars, te Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND
LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil; sous la présidence de Monsieur
Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 18 mars 2024
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire Valérie LIÉPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Éric AÏT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD,
en exercice :........… 27 Adjoints,
présents : …...... 21 Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU, votants: ….. 25 Pierre CORRE, Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Valérie DOUILLARD, Anastasia BRIAND, Denis MAROT, conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Joëlle DEUTSCHLER ayant donné pouvoir à Martine POTIER, Jérôme BRIZARD ayant donné pouvoir à Daniel COUTANT, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Valérie DOUILLARD, Ludivine RELION ayant donné pouvoir à Isabelle KOUASSI.
ABSENTS : Bruno BABIN, Anthony BOUCARD.
Délibération n° 2024/043
2024/043 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Domaine : 4.2.1
Rapporteur : Monsieur Daniet Coutant
Vu le Code Général de la Fonction publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8,
Vu le budget,
Le tableau des effectifs est régulièrement mis à jour pour tenir compte des orientations municipales, des nouveaux besoins à satisfaire ou de l'évolution des missions des services ou de certains postes.
Administration générale :
> Responsable Propreté: création du poste de rédacteur principal de 2è"e classe à TC à compter du
15/03/2024 pour une durée de 2 ans.
Service social enfance jeunesse :
> Educateur des APS : création d'un poste d’éducateur des APS à TNC 33/35ème à compter du
02/05/2024 pour une durée de 6 mois.
> Création d'un poste d’adjoint technique à TNC 10h pour l'entretien des classes du groupe scolaire du
11/03/2024 au 05/07/2024.
Publié le 02/04/2024
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_043-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024 Vu l'avis de la Commission Affaires générales du 18 mars 2024,
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
e Approuve à l'unanimité la modification du tableau des effectifs dans les conditions et aux dates
précisées ci-dessus.
A Saint-Aignan de Grand Lieu
Le secrétaire,
Eric AIT-KACI
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_043-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024