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Déliberation - CM20240325 DELIB030 Subventions Enfance Jeunesse
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240325 DELIB030 Subventions Enfance Jeunesse)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
Folio n°2024/043
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
Nombre de conseillers :
EN EXEFCICE ansssssssnn 2F
présents: …... 21
votants: ….... 25
L'an deux mille vingt-quatre, le 25 mars, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur
Jean-Ciaude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 18 mars 2024
PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire | |
Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Éric AÎT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD,
Adjoints,
Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU, Pierre CORRE, Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien
PHILIPON, Valérie DOUILLARD, Anastasia BRIAND, Denis MAROT, conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Joëlle DEUTSCHLER ayant donné pouvoir à Martine POTIER, Jérôme BRIZARD ayant donné pouvoir à Daniel COUTANT, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Valérie DOUILEARD, Ludivine RELION ayant donné pouvoir à Isabelle KOUASSI.
ABSENTS : Bruno BABIN, Anthony BOUCARD.
Délibération n° 2024/030
Domaine : 7.5.5
2024/030 ENFANCE JEUNESSE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES « ENFANCE JEUNESSE »
Rapporteur : Hélène HAZLEWOOD
1. Les subventions aux associations « enfance-eunesse»
La commune soutient chaque année les associations et organismes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la jeunesse. Pour 2024, le tableau ci-dessous dresse la liste des subventions proposées.
MONTANT
ASSOCIATION MONS RNENRES PROPOSE LEE 2022 | 2023 2024
FCPE 50€) 200 € 150€ | UNAAPE 600€ | 450€ 500€ | “APEL 650€) 650 € 650€ | _OGEC 9.500,00 € |! _ 9.500 € 9.500 € | FOYER COLLEGE BELLESTRE Pas de demande | 810 € 870€ OGEC COLLEGE ST HERMELAND Pas de demande | 960 € | Pas de demande | NANTES NATATION 16.550 € | 15.572€| 17555€| PASS" JEUNES 3.000 € | 1.080€| 1080€| NOUNOUS DE GRAND LIEU | 400 € __ 400€ 400 € TOTAL SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SCOLAIRES | 30.750 € _ APS L°| SPL
2. La subvention à la coopérative scolaire
Publié le 02/04/2024
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_030-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024 Elle recouvre différentes aides versées à la coopérative scolaire des écoles Jules d'Herbauges. Depuis 2021, il
est notifié que le montant des subventions sera régularisé en fonction des montants réels des projets.
Pour 2024, il est donc proposé de verser 5.783,19 € à la coopérative maternelle.
Pour l'école élémentaire, le montant initial de 9.510,00 € est dégrévé de 703,54 € (différentiel entre subventions versées en 2023 et montant réel des factures), soit 8.806,46 € versés pour 2024.
Les modalités de régularisation des subventions 2025 resteront corrélées à la réalisation des projets.
Le détail des participations 2024 est résumé dans le tableau ci-dessous :
|
NATURE DE L'ACTION
DEMANDES ECOLE MATERNELLE
Projets de classes
Sorties éducatives
—
Crédits administratifs
SOUS-TOTAL MATERNELLE
DEMANDES ECOLE ELEMENTAIRE
Projets de classes
Crédits administratifs
SOUS-TOTAL ELEMENTAIRE
TOTAL SUBVENTIONS COOPERATIVE
SCOLAIRE
| MONTANT
MONTANTS VERSES PROPOSE
(sommes forfaitaires) | (sommes
forfaitaires)
2022 2023 2024 |
6.579,14 € 757152€) 5.383,19€|
400,00 € 400,00 € | Pas de demande|
400,00 € 400,00 € 400,00 € |
7.379,14 € 8.371,52€| 5.783,19€|
10.636,14€| 9.830,05€| 8.006,46€ |
400,00 € | Pas de demande 800,00 €|
11.036,14 € 9.830,05 € 8.806,46 €
18.415,28€| 1820157€| 14.589,65 € |
3. Le budget Fournitures Pédagogiques des écoles
Afin de financer les achats en direct effectués par l'école (fournitures scolaires, livres de prix, documentation
pédagogique, papier, matériel pédagogique et abonnement e-primo), il est proposé de retenir un budget par
élève et par an.Il est proposé de retenir le montant de 55€ par élève et par an : soit une somme de 5.720,00 €
pour 104 élèves en maternelle et une somme de 11.110,00 € pour 202 élèves en élémentaire. Enfin, il est
proposé de retenir un montant global de 250,00 € pour le budget pharmacie (135 € pour l’école maternelle et
115 € pour l'école élémentaire).
Soit un montant total de 17.080,00 €.
Vu l'avis de la Commission Famille Enfance Jeunesse 22 février 2024,
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
+ Vote à l'unanimité le versement des subventions aux associations et organismes « enfance jeunesse »
HORS OGEC Transport scolaire pour l'année 2024 suivant les tableaux ci-dessus.
e Vote à la majorité (20 voix POUR, 2 voix CONTRE (Xavier Sandmeyer, Jérôme Brizard, 3 ABSENTIONS (Valérie Lieppe de Cayeux, Daniel Coutant, Damien Philipon) le versement d'une subvention à l'OGEC Transport
scolaire pour l’année 2024 pour un montant de 9.500€
Le secrétaire,
Eric AÏT-KACI
A Saint-Aignan de Grand Lieu
Le 25 mBrs 2024
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240325-DEL2024_030-DE
Date de réception préfecture : 29/03/2024