Ordre du Jour - Avis CM22052025

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Ordre du Jour - Avis CM22052025 Document publié le Lundi 1 janvier 2052 par la commune de Courson-les-Carrières. Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis CM22052025)Thèmes du document : Cybersécurité, Données personnelles, Éthique publique, DEPARTEMENT DE L'YONNE

Arrondissement d'AUXERRE

MAIRIE

17 Place du Château

89560 COURSON-LES-CARRIERES

Tél. : 03 86 41 51 69

Mail : mairie@coursonlescarrieres.fr

REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Courson-les-Carrières, salle de l'étage, en

séance ordinaire, le :

JEUDI 22 MAI 2025

à 20H00

ORDRE DU JOUR

1- Nomination du secrétaire de séance,

2- Aménagement paysager — Intervention de M. BODO du CAUE

3- Aménagement paysager phase 1 - Lancement de la consultation maîtrise d'œuvre,

4- SYVOSC de Courson-les-Carrières - Participation financière 2025,

5- Location de la parcelle de terre ZL 142 — Prés des Vaux,

6- Modification du règlement de la cantine,

7- Adhésion à la mission mutualisée Règlement Général de la Protection des Données,

proposée conjointement par le Centre de Gestion de l’Yonne et celui de la Meurthe-et-

Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données,

8- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.

À Courson les Carrières, le 16 Mai 2025

5 S