Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 05 PV CC DU 17 JUILLET 2025.
Convocation - convocation conseil 21 juillet 2022
Déliberation - linsting deliberations
Procès Verbal - 05 PV CC DU 18 JUILLET 2024
Convocation - 05 convocation conseil du 18 juillet
Déliberation - 05 conseil du 30 avril 2026
Déliberation - 01 Conseil du 29 janvier 2026
Convocation - convocation conseil du 20 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations examinees conseil du 15 de
Déliberation - 04 22 05 2025
Procès Verbal - 05 convocatin conseil du 17 juillet 2025
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 convocatin conseil du 17 juillet 2025)
Thèmes du document : Famille, Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES \
Dol de Bretagne, le 8 juillet 2025,
Le Président de la Communauté de communes,
A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 17 juillet 2025 à 18h30
Salle Serge Gas- Pleine-Fougères
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 22 mai 2025
1. Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Assainissement - SPANC - Approbation du rapport annuel du délégataire VEOLIA
2. Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Assainissement — SPANC - Présentation du RPQS 2024
3. Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Réserve Naturelle Régionale du Marais de Sougéal - Approbation des dossiers de renouvellement de classement et de plan de gestion et dépôt auprès du Conseil Régional
4. Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Association Syndicale des Digues et des Marais de Dol - Demande de subvention pour la lutte contre le Ragondin 5. Pôle Technique et Environnement - Service Collecte des Déchets - Fixation des modalités de remboursement du surcoût des colonnes Semi-enterrées
6. Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Petite Enfance - Multi accueil Gallo PADE - Modification du règlement de fonctionnement
7. Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Petite Enfance - Multi accueil Gallo’ PADE - Modification des critères d'admission
8. Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Petite Enfance — Crèches Graine de Pirate — Financement de berceaux supplémentaires
9. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Equipement aquatique - Approbation de grille tarifaire applicable à compter du 1er août 2025
10. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Gens du voyage - Avis de l'EPCI sur les besoins du territoire dans le cadre du schéma départemental 11. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Lotissement « La Croix Ban » à TRANS-LA-FORÊT - Vente du lot n°19 au profit de Mesdames Aanor AUBRY et Manon RIBAULT
12. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Lotissement « La Croix Ban » à TRANS-LA-FORÊT - Vente du lot n°20 au profit de M. POIRIER Jacky et Mme CHICHERIE épouse POIRIER Anita
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
X Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
13.
14.
15.
16.
17.
18.
Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Installation de stockage de de Déchets Non Dangereux sur le site de Baguer-Pican — Conclusion d’un bail emphytéotique au profit de la société Breti Sun ISDND
Pôle Ressources - Service Marchés Publics - Centre aquatique — Concession de service public - Choix du concessionnaire et approbation du contrat de concession Pôle Ressources — Service Finances -— Participation aux organismes extérieurs, subventions aux associations et adhésions aux Nouvelles structures — Association J’ai 2 Notes à vous dire — Subvention exceptionnelle.
Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Modification
Pôle Ressources -— Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au Président et au Bureau pour la période du 01/01/2025 au 31/05/2025
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l’assurance de ma respectueuse considération.
Le Président
Denis RAPINEL
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
X Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES A
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant(e)s.
Nombre de
conseillers . . ; Communes (accord Titulaires Suppléants
local)
Denis RAPINEL
Stéphanie CHEREL
Julien LEVERGNEUX
Odile JOUQUAN Dol de Bretagne 8 Xavier COADIC -
Charlotte GREGOIRE
Jérôme DOLBOIS
Marie-Odile MABILE
Louis THEBAULT
: - Sylvie PIGEON Pleine-Fougères 4 Didier BRUNE -
Marilyne TRECAN
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 3 Sylvie COMMEREUC - Gilles LEBRET
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - Eliane MASSON
2 Sylvie RAME-PRUNAUX
Epiniac 2 Jean-Louis DESPRES : . François MAINSARD
RON : Marie-José CAILLET -
Chérie 2 Jean-Michel TAILLEBOIS k Audrey BEREST
Marie-Elisabeth SOLIER
Montbol ; Didier ROBINARD £
La Boussac 2 Christine FAUVEL _
David VIGOUR
; Jean-François GOBICHON Saint-Broladre 2 Delphine COLUSSI -
_. Clarisse BARATAUD Le Vivier-sur-Mer 2 Arnaud VETTIER -
Christophe FAMBON
Roz-sur-Couesnon 2 Marie-Jeanne HENRI | Sougeal 1 Rémi CHAPDELAINE Amyra DURET Trans-la-Forêt 1 Janine LEJANVRE Elisabeth BOURDIN Sains 1 Nicolas BATHELLIER Jean-Marie TASSEL Saint-Marcan î Louis LEPORT Xavier LEBRET Broualan Î André DAVY Stéphane CHAPRON
SaintGeorges-de 1 Jean-Pierre HERY Jean-Pierre ROUXEL Gréhaigne Vieux-Viel À Gérard DUFEU Brigitte BARBIER
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
X Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère) communautaire, et son (sa) suppléant(e) est le (la) 1°’ adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1 000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e)s. Dans ce cas, en cas d’empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes (02.99.80.90.57) de cette procuration avant le déroulement de la séance.
PROCURATION DE VOTE
Je SOUSSIQNÉ (GC). anses smenersnesnneneenenssereenererenrseensscnnaeeenene manne ecinnnn ess aasuies
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel
QUI Se TIenQra less sisi consrsseen ess mien cs ven cues ins trees eenreaton cie sunseouemenmenuann me
Signature
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
à"