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Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Conseil du 29 janvier 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Espaces terrestres et maritimes, Consommateurs,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES L
- LISTE DES DELIBERATIONS -
EXAMINEES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JANVIER 2026
Etaient présents : RAPINEL Denis - DOLBOIS Jérôme - GREGOIRE Charlotte - MABILE Marie- Odile (Dol de Bretagne) - THEBAULT Louis - PIGEON Sylvie - BRUNE Didier - TRECAN Marilyne (Pleine-Fougères) - COMMEREUC Sylvie - BOURDAIS Olivier - LEBRET Gilles (Baguer-Morvan) - DUGUEPEROUX Sylvie - GUILLOUX David - MASSON Eliane (Baguer-Pican) - DAVY André (Broualan) - RAME PRUNAUX Sylvie (Epiniac) — TAILLEBOIS Jean-Michel (Cherrueix) - FAUVEL Christine — VIGOUR David (La Boussac) - ROBINARD Didier (Mont- Dol) — MAINSARD François (Roz-Landrieux) - FAMBON Christophe - HENRI Marie-Jeanne (Roz-sur-Couesnon) - GOBICHON Jean-François (Saint- Broladre) - BATHELLIER Nicolas (Sains) - LEPORT Louis (Saint-Marcan) - CHAPDELAINE Rémi (Sougéal) - BOURDIN Elisabeth (Trans La Forêt) - DUFEU Gérard (Vieux-Viel) - BARATAUD Clarisse - VETTIER Arnaud (Le Vivier-sur-Mer)
Absents excusés : DESPRES Jean-Louis (procuration à RAME-PRUNAUX Sylvie) - HERY Jean- Pierre (procuration à THEBAULT Louis — suppléant indisponible) - LEJANVRE Jeanine (suppléée par BOURDIN Elisabeth) - BEREST Audrey (procuration à TAILLEBOIS Jean-Michel) - COADIC Xavier - LEVERGNEUX Julien - SOLIER Marie-Elisabeth - CAILLET Marie-José - JOUQUAN Odile - COLUSSI Delphine
- CHEREL Stéphanie
Secrétaire de séance : Arnaud VETTIER
Convocation en date du 20 janvier 2026
|2026- c-01
2026-
C-02
2026-
C-03
2026- |C-04
2026-
(4. Pôle Aménagement et Développement - Service Tourisme - Approbation du projet de plan de __! gestion du « Mont-Saint-Michel et sa baie », bien inscrit au patrimoine mondial- APPROUVÉE
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5. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement cet Cadre d de vie Equipements
C-05
2026-
C-06
2026-
C-07
2026-
C-08
2026-
|C-09
2026- |c-10
2026-
|C-11
|2026- c-12
JAN - APPROUVÉE
aquatiques - Présentation du rapport annuel 2024 APPROUVÉE
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Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel Synergy8 — PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzh Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES à
2026- |13. Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Rapport Social Unique 2024 — Présentation - C-13 __| APPROUVÉE
Date de publication, le 30 janvier 2026, Suivent les signatures Certifié exact, Pour copie conforme,
Dol de Bretagne, le 30 janvier 2026,
Le secrétaire de séance Le Président, Arnaud VETTIER Denis RAPINEL
Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel Synergy8 - PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzh