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Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 par la commune de Cros.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05c PV Délib 01 octobre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Ruralité,
Annexe n°1 : Tableau cadastral et cartographie des Espaces Sites et Itinéraires par commune.
Récapitulatif des tronçons concernés
ID STATUT REF_CAD PROPRIO CONVPASS | TYPE_ASS | OBS
Chemin du
30099/01/01 | Chemin rural Savel à la Sentier
| Rouvière
Chemin du
30099/01/02 | Chemin rural Savel à la Chemin
Rouvière
Chemin du
30099/01/03 | Chemin rural Savel à la Sentier
Rouvière
Ancien chemin | Route à 1
30099/02/01 | Chemin rural de Sumène à :
chaussée Lasalle
Ancien chemin
30099/02/02 | Chemin rural de Sumène à Sentier
Lasalle
Ancien chemin
30099/03 |cheminrural | Draille de Sentier Sumène à
Colognac
Ancien chemin Moute a
30099/04/01 | Chemin rural de Colognac à :
chaussée Cros
Ancien chemin Route à 1
30099/04/02 | Chemin rural de Colognac à :
chaussée Cros
Ancien chemin
| 30099/04/03 | Chemin rural de Colognac à Sentier
Cros
Ancien chemin
30099/04/04 | Chemin rural de Colognac à Sentier
Cros
Ancien chemin Route à 1
30099/04/05 | Chemin rural de Colognac à ;
chaussée Cros
| Ancien chemin
30099/04/06 | Chemin rural de Colognac à Sentier
Cros
Ancien chemin
30099/04/07 | Chemin rural de Colognac à Chemin
Cros
Ancien chemin
30099/04/08 | Chemin rural de Colognac à Sentier
Cros
30099/05 | Voie NC ne communale chaussée
Parcelles DELEUZE Roger, 34 rte
30099/06 ne C90, B385 d'Alès, 30170 St Sentier
pue Hippolyte-du-fort
c Route
départementale
Voie n°347 de Route
30099/07/01 départementale | Colognac à St empierrée
Hippolyte-du-
fort
Route
départementale
Voie n°347 de Route à 1
3003/07/02 départementale | Colognac à St chaussée Hippolyte-du-
fort
Route
départementale
Voie n°347 de Route à 1
3009/07/03 départementale | Colognac à St chaussée Hippolyte-du-
fort
Voie Route à 1 2002/07/04 départementale | chaussée Voie Route à 1 20099/07/05 départementale chaussée Route
départementale
Voie n°347 de
+0029/07/06 départementale | Colognac à St roue
Hippolyte-du-
fort
Chemin rural de
30099/08/01 | Chemin rural Cros à Lasalle Sentier
par la Tourette
Chemin rural de
30099/08/02 | Chemin rural Cros à Lasalle Sentier par la Tourette
MME
ROUQUETTE/ANNICK
FREDERIQUE, née
30099/09 Parcelle privée |D112 BOURGUET/ANNICK Sentier
FREDERIQUE
27 RUE FRANCOISE
34000 MONTPELLIER
Ancien chemin
30099/10 Chemin rural de Cros à Chemin
Colognac
30099/11 Chemin rural cour auront Sentier à l'Eglise
. Chemin du Pont È 30099/12 | Voie du Crouzet à noue? départementale |, chaussée
l'Eglise
Route
départementale
: n°169 de St à
30098/13 Re romande - Codières à St
Hippolyte du
fort Voie
Voie communale Route à 1
02 communale | n°12 du Mas de chaussée
la Font
Voie
Voie communale Route 20099/14/02 communale n°12 du Mas de empierrée
la Font
3099/15/01 | Chemin rural | Chemin de la ue. Fage empierrée
30099/15/02 | Chemin rural | CMEmin de la un. Fage empierrée ETAT PAR DIRECTION
DE L'IMMOBILIER DEL
ETAT
F391, F425,
Parcelles F423, F472, 2 AN OT è Route dFCI
30098/16 privées F404, F471, MSC 2” empierr?e | - G8 F466 OFFICE NATIONAL DES
FORETS
1 IMP D ALICANTE
30000 NIMES
30099/17 Chemin rural chemin cel Chemin Lacan
| ETAT PAR DIRECTION
DE L'IMMOBILIER DE L
ETAT
22 AV CARNOT 30943 Parcelles ; ;
30099/18/01 privées F410, F407 NIMES CEDEX 9 oui Chemin
OFFICE NATIONAL DES
FORETS
1 IMP D ALICANTE
30000 NIMES
ETAT PAR DIRECTION
DE L'IMMOBILIER DE L
ETAT
parcèlles 22 AV CARNOT 30943
30099/18/02 Dites F407, F409 NIMES CEDEX 9 oui Sentier
OFFICE NATIONAL DES
FORETS
1 IMP D ALICANTE
30000 NIMES
ETAT PAR DIRECTION
DE L'IMMOBILIER DEL
ETAT
Parcelles 22 AV CARNOT 30943 s : 30099/19 privées F423, F422 NIMES CEDEX 9 oui Sentier
OFFICE NATIONAL DES
| FORETS
1 IMP D ALICANTE
30000 NIMES
30099/20 Chemin rural NC Sentier
30099/21 |Cheminrural | Nemin de Sentier Filiech
30099/22 Chemin rural Chemin Sentier 30099/23 Chemin rural NC Route 30099/24 |Cheminrural |NC ae chaussée
30099/25 |Cheminrural | CIN rural de Routes 1 la Rouvière chaussée
: Route x
30099/26 ae départementale Roue £ 1 départementale | chaussée n°153
30099/27/01 | Chemin rural | NC Lt chaussée
30099/27/02 | Chemin rural NC Chemin
Ancien chemin
30099/28 Chemin rural de Sumène à Sentier
Lasalle
30099/29 Chemin rural Chemin Sentier
30099/30 Chemin rural NC Sentier
Chemin de la
30099/31 Chemin rural Rouvière à Sentier
Malignos
AIGOIN Corinne, Annie,
30099/32 Parcelle privée |A617 Patrick, Nicole, Claude |non Sentier
enjindivision
30099/33 Chemin rural NC Sentier
Chemin de la
30099/34/01 | Chemin rural Laurède à Sentier
l'Eglise de Cros
Chemin de la
30099/34/02 | Chemin rural Laurède à Chemin
l'Eglise de Cros
30099/35 Chemin rural Énerin se Sentier Colognac à Cros
M NAUDY/VICTOR
MARIUS
7 ALL DE MANTELLE DFCI
30099/36 Parcelles C576, C577, 30250 VILLEVIEILLE Route à
privées C584 MME GUIN/FLORENCE, empierrée H23
née NAUDY/FLORENCE
CATHERINE
7 ALL DE MANTELLE
30250 VILLEVIEILLE
30099/37 |Cheminrural |Chemin rue empierrée
MME
MARCHADIER/CLARISSE Route DFCI
30099/38 Parcelle privée |C508 AUDE ISABELLE empierrée |:
28 RUE DE LA CITE H23
FOULC 30000 NIMES
M NAUDY/VICTOR
MARIUS
7 ALL DE MANTELLE
30250 VILLEVIEILLE pote DFCI
30099/39 Parcelle privée |C481 MME GUIN/FLORENCE, empierrée |:
| née NAUDY/FLORENCE H23
CATHERINE
7 ALL DE MANTELLE
30250 VILLEVIEILLE
{ | 30099/40 Parcelle privée C484
MME
MARCHADIER/CLARISSE
AUDE ISABELLE
28 RUE DE LA CITE
FOULC 30000 NIMES
Route
empierrée
DFCI
H23
30099/41 Parcelle privée Ca83
M RIBARD/LOUIS
12 BD GAMBETTA
30000 NIMES
Route
empierrée |
DFCI
H23
30099/42 Parcelle privée Ca82
MME
MARCHADIER/CLARISSE
AUDE ISABELLE
28 RUE DE LA CITE
FOULC 30000 NIMES
Route
empierrée |:
DFCI
H23
30099/43 Parcelle privée C507
M NAUDY/VICTOR
MARIUS
7 ALL DE MANTELLE
30250 VILLEVIEILLE
MME GUIN/FLORENCE,
née NAUDY/FLORENCE
CATHERINE
7 ALL DE MANTELLE
30250 VILLEVIEILLE
Route
empierrée
DFCI
H23
30099/44 Parcelle privée C708
M DUBIEZ/FRANK
PATRICK ALAIN
JACQUES
LA MEUSE 30170 CROS
MME
DUBIEZ/PATRICIA, née
BELLET/PATRICIA
LA MEUSE 30170 CROS
Route
empierrée |”
DFCI
H23
30099/45 Chemin rural NC Route empierrée
30099/46 Parcelles privées C590, C697
MME COUTARD/ANNE
BEATRICE JEANNE
GERMAINE
54 RUE DAREAU 75014
PARIS
MME
VAGUELSY/JEANNE
54 RUE DAREAU 75014
PARIS
M
VAGUELSY/ALEXANDRE
13 RUE DE LA PAIX
93260 LES LILAS
MME
VAGUELSY/LOUISE
54 RUE DAREAU 75014
PARIS
Route
empierrée
DFCI
H23
30099/47 Parcelle privée C55
LE RIBOU
PICARDBRUXELLES
BELGIQUE
Route
empierrée
DFCI
H23
30099/48 Parcelle privée C682
MME
BOURCIER/ODETTE
JEANNETTE, née
GAUCHER/ODETTE
Route
empierrée
DFCI
H23 | JEANNETTE 1
12 AV EMMANUEL D |
ALZON 30120 LE VIGAN
M BOURCIER/JEAN
MARC
LES JARDINS 30140
MIALET
M BOURCIER/JEAN
PIERRE HENRI
BOULSEGURE 30170
CROS
LE RIBOU DFCI
30099/49 Lr =. C2 SL | PICARDBRUXELLES oe privées BELGIQUE empierrée | 3
30099/50 |Cheminrural | NC ue empierrée
Parcelles FE AIEOU Route sin 30099/51 privées C41, C40, C72 PICARDBRUXELLES empienéel.
BELGIQUE H23
30099/52 |Cheminrural | NC joue empierrée
Chemin rural de
30099/53/01 | Chemin rural St Hippolvte- Sentier
du-fort à Arnet
Chemin rural de
30099/53/02 | Chemin rural St Hippolyte- Sentier
du-fort à Arnet
Chemin rural de
30099/53/03 | Chemin rural St Hippolyte- Sentier
du-fort à Arnet
30099/54 Chemin rural Sein ur) Sentier Faventine